Pages pointant sur la page en cours

• 38. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement
• 39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...
• 40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...
• 41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - ...
• 42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ...
• 43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ...
• 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes
• 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS
• 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes
• 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
• 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
• 49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
• 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Institutrice maternelle - Prise d’acte
• 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ...
• 57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en ...
• 58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - ...
• 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions -Directrice F.F. - Prise d’acte
• 60. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Directeur F.F. - Prise d’acte
• 63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
• 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ...
• 65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 ...
• 66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
• 67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ...
• 68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
• 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation à partir du 16 mars 2020 ouverture d’un mi-temps ...
• 70. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte
• 72. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...
• 73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ...
• 75. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
• 77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...
• 78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...
• 79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ...
• 80. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ...
• 82. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 7 et 5 périodes - Désignation à partir 16/03/2020 en remplacement
• 83. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 84. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 85. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 86. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 87. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte
• 88. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte
• 89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
• 90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école ...
• 91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 ...
• 92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...
• 93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...
• 94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
• 95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
• 96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...
• 97. Affaires générales - Enseignement - Directeur - Demande de congé pour accomplir un stage dans un autre emploi de l’Etat
• 98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ...
• 99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ...
• 100. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 décembre 2019
• 101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
• 102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
• 103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ...
• 104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
• 106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 ...
• 107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
• 108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 ...
• 109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire ...
• 1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020
• 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification.
• 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ...
• 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification
• 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation
• 6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre ...
• 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ...
• 8. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour
• 9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour
• 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ...
• 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification.
• 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019
• 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire
• 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ...
• 15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite
• 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification
• 17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance
• 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ...
• 19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation
• 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ...
• 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ...
• 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ...
• 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ...
• 24. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G -
• 25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ...
• 26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 ...
• 27. Urbanisme - Patrimoine - Chemin/sentier n° 47 Atlas de Baisy-Thy - Modification de Voirie
• 28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y ...
• 29. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en Aménagement du territoire - Rapport d’activités pour l’année 2019 - Information.
• 30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ...
• 31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de ...
• 32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ...
• 33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les ...
• 34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide ...
• 35. Communication du Collège communal
• 36. Divers
• 37. Procès-verbal de la séance du 18 février 2020 - Approbation
• None, conseil communal du mardi 26 mai 2020