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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Court-Saint-Etienne

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  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018
  • Dotation communale - exercice 2019
  • Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017)
  • Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019
  • Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis
  • inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis
  • IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis
  • IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis
  • DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation
  • Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation
  • Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018)
  • Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 26 novembre 2018
  • Validation des élections communales - Communication
  • Renonciation à l'exercice d'un mandat - Information
  • Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment
  • Tableau de préséance - Approbation
  • Formation des groupes politiques - Prise d'acte
  • Adoption du Pacte de Majorité - Décision
  • Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins
  • Désignation d'un président du conseil
  • Déclarations facultatives d'apparentement
  • reharpes des Conseillers communaux - Décision
  • Désignation des membres du conseil de l'action sociale
  • Désignation des membres du conseil de police
  • Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision
  • Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision
  • Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
  • Document : Ordre du jour
  • PV CONS 20190226
  • PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019
  • CC20190326 - Maison de l'urbanisme
  • Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation
  • CC20190326- Maison du conte et de la littérature
  • Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis
  • CC20190326 - MP RCA Partie 2
  • Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ...
  • CC20190326 - RCA désignations
  • RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration
  • ENV-CC-2019-03-26 - FIN-Carte à poinds noeuds-avis de légalité
  • ENV- CC - 2019-03-26 – FIN - Carte à points-nœuds - Règlement redevance -Exercices 2019-2024
  • Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds
  • cc20190326 - règlement plastique
  • Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale
  • SPE - 20190326 - Enseignement - Ecoles communales - Demande de prise en charge PO - ratification
  • Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ...
  • CC20190326 Mode doux
  • Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux
  • FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie1
  • FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie2
  • Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision
  • Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019
  • Document : Ordre du jour
  • Document : Ordre du jour
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019
  • Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune.
  • Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018)
  • AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales
  • Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart
  • Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ...
  • Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation
  • Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ...
  • Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation
  • Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ...
  • Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification
  • Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation
  • Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation
  • Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ...
  • Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation
  • Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ...
  • Interpellations éventuelles du collège communal
  • INTERPELLATION D'UN HABITANT
  • Demande de mise en ligne de documents
  • Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019
  • Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent
  • Démission et remplacement d'un membre du Conseil de l'Action sociale - Prise d'acte
  • Approbation du compte définitif (Exercice 2018)
  • Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...
  • ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis
  • ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants
  • IPB - désignation de trois représentants
  • Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...
  • CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation
  • Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...
  • Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation
  • Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ...
  • Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds - Approbation par l'autorité de tutelle - Information
  • Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ...
  • Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ...
  • Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation
  • Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation
  • Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation
  • Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019
  • Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information
  • Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte
  • CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE
  • Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020)
  • Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...
  • IPB : désignation de deux membres au sein du CA
  • Comité de lecture du bulletin communal : désignation suite à la démission d'un membre CR1BW : démission d'un membre - prise d'acte
  • IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...
  • Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation
  • Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...
  • Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025
  • Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...
  • Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...
  • Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...
  • Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation
  • Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019
  • Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020
  • Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision
  • Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...
  • Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification
  • Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle
  • Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...
  • Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...
  • Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...
  • Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...
  • Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025
  • Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...
  • Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...
  • Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...
  • Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025
  • Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...
  • Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025
  • Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme
  • Semaine européenne de la réduction des déchets
  • Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ...
  • Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ...
  • Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
  • Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information
  • Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...
  • Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
  • Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ...
  • Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ...
  • Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ...
  • Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification
  • Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification
  • Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification
  • Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...
  • Personnel enseignant - Désignations : ratifications
  • Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
  • 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
  • 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...
  • 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...
  • 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
  • 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte
  • 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT
  • 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
  • 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
  • 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
  • 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
  • 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
  • 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
  • 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
  • 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
  • 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...
  • 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...
  • 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
  • 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification
  • 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
  • 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
  • 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
  • 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...
  • 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification
  • 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...
  • 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...
  • 1. APPROBATION PROCES-VERBAL
  • 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT
  • 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
  • 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE
  • 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation
  • 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation
  • 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation
  • 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT
  • 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...
  • 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
  • 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...
  • 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020
  • Remplacement temporaire d'une Conseillère communale - Prolongation : prise d'acte
  • Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation
  • Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation
  • Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation
  • Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification
  • Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification
  • Budget communal (Exercice 2020) : Réformation par l'autorité de tutelle : Information
  • Directeur général - Nomination a titre définitif : décision
  • Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ...
  • Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ...
  • Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ...
  • Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ...
  • Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ...
  • Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...
  • Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ...
  • Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ...
  • Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : Information
  • Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ...
  • Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...
  • Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020.
  • Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...
  • Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation
  • Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...
  • Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)
  • Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
  • Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
  • Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation
  • Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE
  • Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...
  • Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification
  • Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...
  • Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
  • Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
  • Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ...
  • Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
  • Personnel enseignant - Désignations : ratifications
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020.
  • Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ...
  • Académie de musique de Court-Saint-Etienne & Ottignies-Louvain-La-Neuve - Assemblée
  • générale du 2 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
  • IMIO : Assemblée générale du 9 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
  • ISBW : Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
  • In BW : Assemblée générale du 16 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
  • IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ...
  • Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ...
  • Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption
  • Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement entre le 19 et 67 de la rue des Ecoles : adoption
  • Règlement complémentaire de circulation routière - Passage pour piétons rue Notre Dame ; adoption
  • Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la Z30 rue Reine As-trid : adoption
  • Appel à candidature POLLEC 2020 - Approbation de la candidature : ratification de la décision du Collège
  • Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ...
  • Règlement tarif de location des salles communales et locaux scolaires : approbation
  • Service des travaux - Lancement d'une procédure de désignation d'un Contremaître C5 par voie de promotion : décision
  • Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ...
  • Modifications budgétaires n° 3 - Exercice 2020 : approbation
  • Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ...
  • Agent de cuisine E3 au sein de la crèche communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
  • Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux ...
  • Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
  • Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ...
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 FABRIQUE D'EGLISE
  • Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE
  • Règlement médical - Ratification Modification du ROI - Approbation
  • Plan annuel d'entreprise - Approbation Modification des statuts - Approbation
  • Convention de gestion entre la commune et l'asbl « Parc à Mitrailles » - Modifications MARCHES PUBLICS
  • Marché de travaux - Rue des Maçons - Création d'une piste cyclable : approbation des conditions et mode de passation
  • Approbation appel à projet Wallonie cyclable PATRIMOINE
  • Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ...
  • Règlement relatif à l'octroi d'une prime à la promotion des modes doux - Modification FINANCES
  • Budget 2021 : approbation
  • Modification budgétaire n° 2 (Exercice 2020) - Reformation par l'autorité de tutelle : information
  • Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information
  • Subsides 2021 : approbation
  • CPAS - Compte (Exercice 2019) : approbation
  • CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2020) : approbation
  • Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation
  • Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
  • Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
  • Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ...
  • Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ...
  • Maître temporaire de morale - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification
  • Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (6 périodes) : ratification
  • Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification
  • Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (19 périodes) et à charge PO (1 période) : ratification
  • Maître temporaire de psychomotricité - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification
  • Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1 période) : ratification
  • Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification
  • Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ...
  • Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Procédure disciplinaire - audition
  • Désignation de deux agents constatateurs - Décision
  • Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ...
  • Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
  • Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...
  • Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
  • Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
  • Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ...
  • Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ...
  • Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information
  • Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...
  • Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification
  • Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ...
  • Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ...
  • Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ...
  • Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
  • Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ...
  • Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
  • Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification
  • Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
  • Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ...
  • Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...
  • Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...
  • Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre RCA
  • Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation
  • Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information
  • Budget 2021 - Approbation Douzième provisoire - Approbation
  • Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ...
  • Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ...
  • Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX
  • PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation
  • Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT
  • Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...
  • Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
  • Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
  • Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification
  • Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ...
  • Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
  • Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification
  • Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
  • Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
  • Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ...
  • Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification
  • Procédure disciplinaire - Sanction
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021
  • CCBW-Contrat programme : approbation
  • Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ...
  • Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS
  • Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation
  • Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT
  • Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation
  • Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION
  • Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT
  • Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification
  • Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ...
  • Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification
  • Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification
  • Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant -
  • Approbation
  • Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires
  • Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
  • 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
  • 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
  • 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
  • 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...
  • 30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte
  • 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ...
  • 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
  • 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...
  • 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
  • 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...
  • 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...
  • 37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021
  • 2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ...
  • 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision
  • 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
  • 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
  • 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
  • 10. Liste de matériel à déclasser : approbation
  • 11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification
  • 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
  • 13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX
  • 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
  • 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière
  • 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ...
  • 18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation
  • 19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC
  • 20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
  • 21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT
  • 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ...
  • 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
  • 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
  • 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
  • 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
  • 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
  • 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...
  • 30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte
  • 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ...
  • 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
  • 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...
  • 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
  • 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...
  • 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ...
  • 37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision
  • 1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021
  • 2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ...
  • 5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision
  • 7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
  • 8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
  • 9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
  • 10.Liste de matériel à déclasser : approbation
  • 11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification
  • 12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
  • 13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation
  • 14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
  • 15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière
  • 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ...
  • 18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation
  • 19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC
  • 20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
  • 21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT
  • 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ...
  • 23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
  • 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision
  • 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ...
  • 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
  • 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...
  • 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...
  • 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification
  • 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification
  • 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification
  • 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...
  • 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...
  • 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...
  • 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification
  • 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...
  • 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...
  • 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...
  • 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ...
  • 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...
  • 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
  • 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...
  • 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ...
  • 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
  • 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ...
  • 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021
  • 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ...
  • 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation
  • 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020
  • 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ...
  • 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation
  • 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...
  • 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation
  • 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation
  • 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation
  • 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation
  • 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation
  • 14. Règlement budget participatif : modifications
  • 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation
  • 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation
  • 17. Convention de prêt : approbation
  • 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation
  • 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021
  • 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information
  • 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification
  • 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification
  • 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...
  • 24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice
  • 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ...
  • 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
  • 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information
  • 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ...
  • 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
  • 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...
  • 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021
  • 2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis
  • 3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022)
  • 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote
  • 5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance
  • 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ...
  • 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation
  • 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ...
  • 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation
  • 10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation
  • 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision
  • 12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision
  • 13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification
  • 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...
  • 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...
  • 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte
  • 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...
  • 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte
  • 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ...
  • 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ...
  • 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ...
  • 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ...
  • 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 8 juin 2021 : ratification
  • 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ...
  • 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ...
  • 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ...
  • 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ...
  • 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ...
  • 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ...
  • 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ...
  • 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratification
  • 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratifica-tion
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021
  • 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation
  • 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte
  • 4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte
  • 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte
  • 6. Avenant au Pacte de majorité : adoption
  • 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision
  • 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision
  • 9. Acquisition de terrains - accord de principe
  • 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts
  • 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente
  • 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéficiaires : approbation
  • 13. Compte communal 2020 : approbation
  • 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022)
  • 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022)
  • 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022)
  • 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH
  • 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ...
  • 23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
  • 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ...
  • 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ...
  • 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ...
  • 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
  • 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...
  • 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
  • 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...
  • 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ...
  • 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ...
  • 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ...
  • 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ...
  • 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ...
  • 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ...
  • 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ...
  • 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ...
  • 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ...
  • 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ...
  • 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ...
  • 42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification
  • 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ...
  • 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ...
  • 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
  • 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ...
  • 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ...
  • 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ...
  • 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ...
  • 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ...
  • 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification
  • 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ...
  • 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ...
  • 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ...
  • 55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification
  • 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...
  • 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ...
  • 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS
  • 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ...
  • 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ...
  • 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ...
  • 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ...
  • 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation
  • 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...
  • 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation
  • 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ...
  • 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ...
  • 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ...
  • 12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation
  • 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation
  • 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation
  • 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ...
  • 16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT
  • 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance
  • 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ...
  • 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...
  • 20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
  • 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
  • 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...
  • 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...
  • 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
  • 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte
  • 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT
  • 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
  • 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
  • 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
  • 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
  • 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
  • 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
  • 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
  • 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
  • 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...
  • 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
  • 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification
  • 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
  • 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
  • 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
  • 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...
  • 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification
  • 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...
  • 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...
  • 1. APPROBATION PROCES-VERBAL
  • 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT
  • 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE
  • 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation
  • 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation
  • 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation
  • 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT
  • 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...
  • 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
  • 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...
  • 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 2. PERSONNEL COMMUNAL - Procédure disciplinaire : audition
  • 1. PROCES-VERBAL
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 28. Procédure de suspension préventive : confirmation
  • 29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information
  • 30. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...
  • 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ...
  • 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ...
  • 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ...
  • 35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information
  • 36. Institutrice primaire temporaire - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification
  • 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
  • 38. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (17 périodes) : ratification
  • 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
  • 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ...
  • 41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ...
  • 42. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
  • 43. Institutrice primaire définitive - Modification de ses congés à partir du 1er janvier 2022 : ratification
  • 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ...
  • 45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ...
  • 46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ...
  • 47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification
  • 48. Maitre temporaire de religion orthodoxe - Démission : décision
  • 49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information
  • 1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES URBANISME
  • 2. Liaison douce de la vallée de la Thyle - Modification du tracé du sentier n°103 : approbation
  • 3. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Plan d'entreprise : approbation ENVIRONNEMENT
  • 4. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - ROI : approbation
  • 5. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de collaboration : approbation
  • 6. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de volontariat
  • 7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ...
  • 8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ...
  • 9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation
  • 10. ETUDE STRATIGRAPHIQUE DES PEINTURES DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 11. FOURNITURE ET POSE DE CADRE CONCESSIONS - Approbation de l'attribution - art 60 du RGCC
  • 12. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - rue de l'Eglise de Sart : interdiction de stationner
  • 13. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - via Fregona : limitation tonnage (10T)
  • 14. ORDONNANCE DE POLICE LIMITANT L'ACCÈS AUX TERRAINS MULTISPORTS COMMUNAUX - APPROBATION
  • 15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information
  • 16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information
  • 17. Nouvelle convention d'adhésion à la centrale de marchés du Service Public de Wallonie : approbation
  • 18. PROJETS PARTICIPATIFS - Liquidation de subsides : approbation
  • 19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information
  • 20. PATRIMOINE - Sortie de patrimoine communal : approbation
  • 21. Budget 2022 du CPAS : approbation
  • 22. CPAS - Douzième provisoire (Exercice 2022) : approbation
  • 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ...
  • 24. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE TANGISSART - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification
  • 25. Accord de collaboration avec la Haute École Léonard de Vinci : décision
  • 26. JE COURS POUR MA FORME - Convention 2022 : approbation
  • 27. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification
  • 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
  • 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
  • 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...
  • 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...
  • 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
  • 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte
  • 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT
  • 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
  • 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
  • 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
  • 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification
  • 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
  • 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification
  • 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
  • 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
  • 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...
  • 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...
  • 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
  • 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification
  • 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...
  • 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification
  • 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...
  • 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...
  • 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...
  • 1. APPROBATION PROCES-VERBAL
  • 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT
  • 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
  • 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE
  • 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation
  • 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation
  • 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation
  • 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT
  • 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...
  • 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
  • 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...
  • 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH
  • 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
  • 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...
  • 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...
  • 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ...
  • 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ...
  • 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ...
  • 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ...
  • 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ...
  • 30. Institutrice maternelle définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
  • 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification
  • 32. Maitre définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte
  • 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ...
  • 34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre
  • 2021 : ratification
  • 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ...
  • 36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier
  • 2022 : ratification
  • 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...
  • 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...
  • 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification
  • 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ...
  • 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA
  • 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information
  • 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision
  • 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision
  • 5. Plan d'entreprise : approbation
  • 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation
  • 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation
  • 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...
  • 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation
  • 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...
  • 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE
  • 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation
  • 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES
  • 14. BUDGET - Exercice 2022 - Réformation par l'autorité de tutelle : information GRH
  • 15. Décisions tutelle : information
  • 16. Interpellations éventuelles du Collège communal
wbr/cmncourtsaintetienne/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:24 de 127.0.0.1

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