Pages pointant sur la page en cours

• Réflexions sur la démocratie
• Document : Ordre du jour - Titres
• 28. Procédure de suspension préventive : confirmation
• 29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information
• 30. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification
• 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...
• 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ...
• 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ...
• 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ...
• 35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information
• 36. Institutrice primaire temporaire - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification
• 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
• 38. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (17 périodes) : ratification
• 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
• 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ...
• 41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ...
• 42. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
• 43. Institutrice primaire définitive - Modification de ses congés à partir du 1er janvier 2022 : ratification
• 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ...
• 45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ...
• 46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ...
• 47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification
• 48. Maitre temporaire de religion orthodoxe - Démission : décision
• 49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information
• 1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES URBANISME
• 2. Liaison douce de la vallée de la Thyle - Modification du tracé du sentier n°103 : approbation
• 3. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Plan d'entreprise : approbation ENVIRONNEMENT
• 4. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - ROI : approbation
• 5. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de collaboration : approbation
• 6. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de volontariat
• 7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ...
• 8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ...
• 9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation
• 10. ETUDE STRATIGRAPHIQUE DES PEINTURES DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE - Approbation des conditions et du mode de passation
• 11. FOURNITURE ET POSE DE CADRE CONCESSIONS - Approbation de l'attribution - art 60 du RGCC
• 12. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - rue de l'Eglise de Sart : interdiction de stationner
• 13. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - via Fregona : limitation tonnage (10T)
• 14. ORDONNANCE DE POLICE LIMITANT L'ACCÈS AUX TERRAINS MULTISPORTS COMMUNAUX - APPROBATION
• 15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information
• 16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information
• 17. Nouvelle convention d'adhésion à la centrale de marchés du Service Public de Wallonie : approbation
• 18. PROJETS PARTICIPATIFS - Liquidation de subsides : approbation
• 19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information
• 20. PATRIMOINE - Sortie de patrimoine communal : approbation
• 21. Budget 2022 du CPAS : approbation
• 22. CPAS - Douzième provisoire (Exercice 2022) : approbation
• 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ...
• 24. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE TANGISSART - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification
• 25. Accord de collaboration avec la Haute École Léonard de Vinci : décision
• 26. JE COURS POUR MA FORME - Convention 2022 : approbation
• 27. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL
• Commune de Court-Saint-Etienne