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• Document : Ordre du jour - Titres
• 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...
• 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...
• 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte
• 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...
• 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte
• 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ...
• 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ...
• 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ...
• 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ...
• 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 8 juin 2021 : ratification
• 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ...
• 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ...
• 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ...
• 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ...
• 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ...
• 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ...
• 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ...
• 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratification
• 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratifica-tion
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021
• 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation
• 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte
• 4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte
• 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte
• 6. Avenant au Pacte de majorité : adoption
• 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision
• 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision
• 9. Acquisition de terrains - accord de principe
• 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts
• 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente
• 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéficiaires : approbation
• 13. Compte communal 2020 : approbation
• 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022)
• 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022)
• 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022)
• 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ...
• Commune de Court-Saint-Etienne