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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Court-Saint-Etienne » Commune de Court-Saint-Etienne » None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 » 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021

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  • 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision
  • 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ...
  • 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
  • 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...
  • 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...
  • 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification
  • 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification
  • 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification
  • 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...
  • 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...
  • 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...
  • 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification
  • 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...
  • 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...
  • 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...
  • 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ...
  • 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...
  • 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
  • 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...
  • 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ...
  • 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...
  • 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...
  • 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ...
  • 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021
  • 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ...
  • 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation
  • 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020
  • 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ...
  • 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation
  • 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...
  • 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation
  • 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation
  • 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation
  • 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation
  • 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation
  • 14. Règlement budget participatif : modifications
  • 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation
  • 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation
  • 17. Convention de prêt : approbation
  • 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation
  • 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021
  • 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information
  • 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification
  • 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification
  • 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...
  • 24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé
  • None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021
wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:22 de 127.0.0.1

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