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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Court-Saint-Etienne » Commune de Court-Saint-Etienne » None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 » 37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

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  • 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
  • 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
  • 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
  • 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
  • 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...
  • 30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte
  • 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ...
  • 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
  • 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...
  • 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
  • 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...
  • 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ...
  • 37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision
  • 1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021
  • 2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ...
  • 5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
  • 6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision
  • 7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
  • 8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
  • 9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
  • 10.Liste de matériel à déclasser : approbation
  • 11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification
  • 12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
  • 13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation
  • 14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
  • 15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière
  • 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ...
  • 18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation
  • 19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC
  • 20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
  • 21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT
  • 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ...
  • 23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
  • 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...
  • None, conseil communal du mardi 25 mai 2021
wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc013/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:20 de 127.0.0.1

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