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• Document : Ordre du jour - Titres
• 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...
• 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
• 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
• 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
• 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...
• 30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte
• 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ...
• 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification
• 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...
• 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
• 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...
• 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...
• 37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021
• 2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
• 3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
• 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ...
• 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis
• 6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision
• 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
• 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
• 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
• 10. Liste de matériel à déclasser : approbation
• 11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification
• 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
• 13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX
• 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
• 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
• 16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière
• 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ...
• 18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation
• 19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC
• 20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
• 21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT
• 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ...
• 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
• 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...
• Commune de Court-Saint-Etienne