Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020.
• Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ...
• Académie de musique de Court-Saint-Etienne & Ottignies-Louvain-La-Neuve - Assemblée
• générale du 2 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
• IMIO : Assemblée générale du 9 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
• ISBW : Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
• In BW : Assemblée générale du 16 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis
• IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ...
• Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ...
• Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption
• Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement entre le 19 et 67 de la rue des Ecoles : adoption
• Règlement complémentaire de circulation routière - Passage pour piétons rue Notre Dame ; adoption
• Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la Z30 rue Reine As-trid : adoption
• Appel à candidature POLLEC 2020 - Approbation de la candidature : ratification de la décision du Collège
• Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ...
• Règlement tarif de location des salles communales et locaux scolaires : approbation
• Service des travaux - Lancement d'une procédure de désignation d'un Contremaître C5 par voie de promotion : décision
• Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ...
• Modifications budgétaires n° 3 - Exercice 2020 : approbation
• Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ...
• Agent de cuisine E3 au sein de la crèche communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
• Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux ...
• Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
• Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ...
• Commune de Court-Saint-Etienne