Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019
• Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information
• Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte
• CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE
• Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020)
• Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...
• IPB : désignation de deux membres au sein du CA
• Comité de lecture du bulletin communal : désignation suite à la démission d'un membre CR1BW : démission d'un membre - prise d'acte
• IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...
• Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation
• Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...
• Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025
• Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...
• Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...
• Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...
• Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation
• Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019
• Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020
• Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision
• Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...
• Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification
• Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle
• Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...
• Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...
• Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...
• Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...
• Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025
• Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...
• Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...
• Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...
• Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025
• Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...
• Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025
• Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme
• Semaine européenne de la réduction des déchets
• Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ...
• Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ...
• Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
• Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information
• Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...
• Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
• Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ...
• Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ...
• Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ...
• Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification
• Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification
• Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification
• Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...
• Personnel enseignant - Désignations : ratifications
• Commune de Court-Saint-Etienne