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• Document : Ordre du jour
• PV CONS 20190226
• PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019
• CC20190326 - Maison de l'urbanisme
• Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation
• CC20190326- Maison du conte et de la littérature
• Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis
• CC20190326 - MP RCA Partie 1
• CC20190326 - MP RCA Partie 2
• Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ...
• CC20190326 - RCA désignations
• RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration
• ENV-CC-2019-03-26 - FIN-Carte à poinds noeuds-avis de légalité
• ENV- CC - 2019-03-26 – FIN - Carte à points-nœuds - Règlement redevance -Exercices 2019-2024
• Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds
• cc20190326 - règlement plastique
• Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale
• SPE - 20190326 - Enseignement - Ecoles communales - Demande de prise en charge PO - ratification
• Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ...
• CC20190326 Mode doux
• Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux
• FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie1
• FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie2
• Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision
• Commune de Court-Saint-Etienne