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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Chaumont-Gistoux

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  • Communication de la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial.
  • Prestations de serment et installation des Conseillers communaux.
  • Prise d'acte d'une renonciation au mandat de Conseiller communal - Prestation de serment et installation du suppléant.
  • Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux.
  • 2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...
  • 3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale.
  • 4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ...
  • 5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ...
  • 6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ...
  • 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
  • 8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.
  • Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
  • Néant
  • Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018
  • 3. Communications
  • 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation.
  • 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation.
  • 6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation.
  • 7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation.
  • 8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt.
  • 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ...
  • 10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ...
  • 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.
  • 12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ...
  • 13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE
  • 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ...
  • 15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ...
  • 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ...
  • 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ...
  • 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ...
  • 19. Questions - Réponses
  • Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020
  • 2. Communications
  • 3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal)
  • 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...
  • 5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020
  • 6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune
  • 7. Questions - Réponses
  • 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
  • 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
  • 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ...
  • 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
  • 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
  • 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
  • 15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État
  • commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020
  • 2. Communications
  • 3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour
  • 4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour
  • 5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour
  • 7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour
  • 8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement
  • 9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement
  • 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
  • 11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
  • 12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021
  • 13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion
  • 14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation
  • 15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet
  • 16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet
  • 17. Questions - Réponses
  • 18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
  • 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ...
  • 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ...
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
  • 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ...
  • 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ...
  • 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ...
  • 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
  • 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ...
  • 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ...
  • 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
  • Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30/11/2020
  • 2. Communications
  • 3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation
  • 4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ...
  • 5. Budget 2021
  • 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
  • 7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ...
  • 8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ...
  • 9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ...
  • 10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ...
  • 11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ...
  • 12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ...
  • 13. Questions - Réponses
  • 14. ASBL Omnisports - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire.
  • 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
  • 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
  • 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ...
  • 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...
  • 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ...
  • 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...
  • 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14/12/2020
  • 2. Communications
  • 3. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2018 - Approbation
  • 4. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2019 - Approbation
  • 5. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2019 - Approbation
  • 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2020 - Approbation
  • 7. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2021 - Approbation
  • 8. RCA - Contrat de gestion - Approbation
  • 9. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation
  • 10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ...
  • 11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ...
  • 12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...
  • 13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ...
  • 14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
  • 15. B2Help - Don de masques - Ratification de la décision du Collège communal du 13 janvier 2021
  • 16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature.
  • 17. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
  • 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
  • 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/01/2021
  • 2. Communications
  • 3. Campagne de stérilisation des chats errants 2021 - Convention - Approbation
  • 4. Budget participatif 2021 - Règlement - Approbation
  • 5. Culture - CCBW - validation du contrat-programme 2022-2026 et augmentation de la subvention annuelle de fonctionnement
  • 6. Finances communales - contrôle de caisse T4-2020
  • 7. Prime de soutien à la petite enfance - Vote du règlement d'octroi
  • 8. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2021
  • 9. Enseignement. Modification du plan de pilotage de l'école communale de Dion, portant sur le plan de formation.
  • 10. Enseignement - Modification du règlement de travail - Adoption.
  • 11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
  • 12. Convention avec ORES pour la concession d'une servitude de passage avec emprise en sous- sol rue du Sartau - Approbation
  • 13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...
  • 14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ...
  • 15. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 14. Syndicat d'Initiative - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 15. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...
  • 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
  • 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
  • 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/02/2021
  • 2. Communications
  • 3. RCA - Rapport annuel d'activité 2020 - Approbation
  • 4. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
  • 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ...
  • 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ...
  • 7. Finances communales - dividendes IPFBW - remboursement
  • 8. Immobilier - Demande de rachat d'une parcelle communale - Décision de principe
  • 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ...
  • 10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ...
  • 11. Service Technique : Déclassement et vente d'un véhicule - Ford Transit Connect 1-EDP-959
  • 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ...
  • 13. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29/03/2021
  • 2. Communications
  • 3. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Compte de l’exercice 2020 - Approbation
  • 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
  • 5. Conseil Consultatif Communal des Aînés de Chaumont-Gistoux - Rapport d'activités 2020
  • 6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - ...
  • 7. Marché de travaux : Entretien des voiries en béton - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ...
  • 9. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 37. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 38. Personnel communal - Directeur financier - Demande de cumul d'activités professionnelles
  • 39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ...
  • 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...
  • 41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ...
  • 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ...
  • 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...
  • 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ...
  • 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ...
  • 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...
  • 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ...
  • 53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/04/2021
  • 2. Communications
  • 3. Fabrique d'église Saint Bavon de Chaumont - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
  • 4. Fabrique d’église Saint Bavon de Chaumont - Modification budgétaire N°1 du budget 2021 - Approbation
  • 5. Fabrique d'église Saint-Martin de Dion-le-Val - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
  • 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
  • 7. Fabrique d'église Sainte Catherine de Bonlez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation
  • 8. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.
  • 9. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Composition du Conseil de fabrique - Elections 2021 - Prise d’acte
  • 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ...
  • 11. ORES - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour
  • 12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour
  • 13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 14. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation du point de l'ordre du jour
  • 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour
  • 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ...
  • 17. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France
  • 18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ...
  • 19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources
  • 20. Immobilier - Cession d'une bande de terrain rue Fonds Delvaux - modification du projet d'acte
  • 21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ...
  • 22. RCA - Adaptation Plan d'entreprise 2021-2025
  • 23. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Budget communal exercice 2021 - Attribution d'une subvention supérieure à 25.000,00 euros
  • 24. Finances communales - RCA - Emprunt - Octroi d'une garantie
  • 25. Finances communales - contrôle de caisse - T1/2021
  • 26. Finances communales - comptes de l'exercice 2020
  • 27. Approbation des comptes 2020 du CPAS
  • 28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification.
  • 29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ...
  • 30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion
  • 31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...
  • 32. Service technique: vente de 4 véhicules
  • 33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ...
  • 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ...
  • 35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21
  • 36. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition
  • 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre
  • 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Personnel communal
  • 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
  • 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
  • 26. Demande de congé parental - Approbation Enseignement - ATL
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31/05/2021
  • 2. Communications Affaires générales
  • 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi
  • 4. Budget participatif - Tirage au sort
  • 5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation
  • 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ...
  • 7. Règlement - Approbation du nouveau Règlement-taxe Concession Cimetière
  • 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ...
  • 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique
  • 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ...
  • 11. Fabrique d'Eglise de Bonlez - emprunt - octroi d'une garantie communale
  • 12. Finances communales - MB1 Personnel communal
  • 13. Cadre administratif et technique du personnel - Modifications - Vote Travaux
  • 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ...
  • 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ...
  • 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ...
  • 17. Déclassement véhicule - Camion-balais Scania BTT-240
  • 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ...
  • 19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses
  • 20. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021
  • 19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021
  • 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021
  • 2. Communications
  • 3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation.
  • 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation.
  • 5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ...
  • 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ...
  • 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000
  • 11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats
  • 12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart
  • 13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation.
  • 14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021
  • 15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ...
  • 17. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 20. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 21. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Démission de deux membres
  • 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre
  • 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...
  • 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
  • 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ...
  • 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...
  • 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 août 2021
  • 2. Communications
  • 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation
  • 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon
  • 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ...
  • 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000
  • 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ...
  • 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ...
  • 15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale
  • 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ...
  • 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...
  • 18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule
  • 19. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 14. Prise d'acte - Présentation de l'Organigramme
  • 15. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Désignation de deux nouveaux membres - Approbation.
  • 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
  • 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ...
  • 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
  • 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
  • 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
  • 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
  • 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/09/2021
  • 2. Communications
  • 3. Programme Stratégique Transversal (PST) - Etat d'avancement - Prise d'acte
  • 4. Zone de Police des Ardennes brabançonnes - Comptes exercice 2018 - Approbation.
  • 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Modification budgétaire N°l -Approbation.
  • 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2022 -Approbation
  • 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ...
  • 8. Finances communales - contrôle de caisse - T2/2021
  • 9. Finances communales - contrôle de caisse - T3/2021
  • 10. Finances communales - MB2
  • 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ...
  • 12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, ...
  • 13. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021
  • 2. Communications
  • 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour
  • 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ...
  • 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article
  • 10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01
  • 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
  • 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026
  • 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...
  • 14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation
  • 15. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ...
  • 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
  • 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021
  • 2. Communications
  • 3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation
  • 4. RCA - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation
  • 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ...
  • 6. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France 148A
  • 7. Promesse de cession de voirie - dossier PU 21.134 - accès à la ZACC et décret voirie
  • 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ...
  • 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ...
  • 10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 11. Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022
  • 13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022
  • 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
  • 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ...
  • 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ...
  • 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ...
  • 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ...
  • 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation
  • 20. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
  • 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...
  • 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
  • 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
  • 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...
  • 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021
  • 2. Communications
  • 3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ...
  • 4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale
  • 5. Immobilier - Vente du Musée KW - Accord de principe- Modalités de mise en vente
  • 6. Contentieux - Ancienne Ecole de Gistoux - GIM désistement d'instance du recours en annulation au Conseil d'Etat
  • 7. SAC - Renouvellement Convention Mise à disposition Fonctionnaire Sanctionnateur
  • 8. Décret Voirie - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart - Approbation de la modification de voirie en vertu du décret ...
  • 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ...
  • 10. Finances communales - contrôle de caisse T4
  • 11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...
  • 12. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ...
  • 13. Budget communal 2022 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ...
  • 14. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ...
  • 15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation
  • 16. ATL - CCA - Rapport d'activités 2020-2021 et plan d'actions 2021-2022 - Approbation
  • 17. Nouveau programme CLE 2022-2026 - Approbation
  • 18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat
  • 19. Changement de priorité au carrefour entre le Chemin de Royenne et le Chemin du Panorama
  • 20. Accord de principe sur l’avant-projet « création d’une infrastructure de quartier, équipement et abords » (PISQ)
  • 21. Questions - Réponses
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ...
  • 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
  • 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 2. Communications
  • 3. Désaffectation de l'ancien cimetière de Corroy-le-Grand et réaffectation en deux destinations : parking et jardin mémoriel
  • 4. Ancienne Ecole de Gistoux - Prolongation du droit de superficie
  • 5. Immobilier - Quartier du Panorama - Acquisition - Approbation Projet d'acte authentique
  • 6. Immobilier - Quartier du Panorama - Emprise n° 25 - Approbation convention et paiement de l'indemnité
  • 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ...
  • 8. Service Public de Wallonie - Fonctionnement de la centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles ...
  • 9. Services technique et ATL - Déclassement et vente de véhicule
  • 10. Renouvellement du clocher de l'Eglise Saints-Pierre et Martin de Vieusart : Approbation des conditions et du mode de passation
  • 11. Décision - Désignation d'un conseil cynégétique
  • 12. Questions - Réponses Séance
  • 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ...
  • 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.
  • 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ...
  • 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ...
  • 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ...
  • 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ...
  • 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022
  • 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation
  • 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ...
  • 4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation
  • 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
  • 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ...
  • 7. Décision - Révision du tableau de préséance des Conseillers communaux.
  • 8. Communications
  • 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation
  • 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation
  • 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation
  • 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen
  • 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte
  • 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation
  • 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation
  • 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion
  • 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"
  • 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...
  • 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...
  • 20. Questions - Réponses Séance
  • Reunions
wbr/cmnchaumontgistoux/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:44 de 127.0.0.1

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