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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Chaumont-Gistoux » Reunions » None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 » 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

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  • 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ...
  • 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ...
  • 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...
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  • 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021
  • 2. Communications
  • 3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation
  • 4. RCA - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation
  • 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ...
  • 6. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France 148A
  • 7. Promesse de cession de voirie - dossier PU 21.134 - accès à la ZACC et décret voirie
  • 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ...
  • 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ...
  • 10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 11. Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
  • 12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022
  • 13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022
  • 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
  • 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ...
  • 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ...
  • 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ...
  • 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ...
  • 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation
  • 20. Questions - Réponses
  • None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021
wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:47 de 127.0.0.1

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