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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Chaumont-Gistoux » Reunions » None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire
  • 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021
  • 2. Communications
  • 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour
  • 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ...
  • 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article
  • 10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01
  • 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
  • 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026
  • 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...
  • 14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation
  • 15. Questions - Réponses
  • Reunions
wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:54 de 127.0.0.1

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