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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Chaumont-Gistoux » Reunions » Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020

wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020
  • 2. Communications
  • 3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour
  • 4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour
  • 5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour
  • 6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour
  • 7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour
  • 8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement
  • 9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement
  • 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
  • 11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
  • 12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021
  • 13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion
  • 14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation
  • 15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet
  • 16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet
  • 17. Questions - Réponses
  • 18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...
  • 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ...
  • 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ...
  • 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
  • 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ...
  • 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ...
  • 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ...
  • 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...
  • 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...
  • 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ...
  • 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...
  • 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...
  • 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ...
  • 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...
  • Reunions
wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:51 de 127.0.0.1

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