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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Chaumont-Gistoux » Reunions » Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:start

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  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018
  • 3. Communications
  • 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation.
  • 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation.
  • 6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation.
  • 7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation.
  • 8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt.
  • 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ...
  • 10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ...
  • 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.
  • 12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ...
  • 13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE
  • 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ...
  • 15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ...
  • 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ...
  • 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ...
  • 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ...
  • 19. Questions - Réponses
  • Reunions
wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:45 de 127.0.0.1

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