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• 1. Communication relative à la validation du résultat des élections communales du 14 octobre 2018 par M. le Gouverneur de la ...
• 2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal.
• 3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ...
• 4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ...
• 5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ...
• 6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ...
• 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
• 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
• 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...
• 10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée.
• 11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ...
• 12. Pacte de majorité : adoption.
• 13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ...
• 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.
• 15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale.
• 16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ...
• 17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun.
• 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...
• 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...
• 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...
• 21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ...
• Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ...
• 3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ...
• 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
• 5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019.
• 6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ...
• 7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ...
• Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018
• Document : Ordre du jour
• 1. Prestation de serment de M. S. LACROIX, Président du C.P.A.S., en sa qualité de membre du Collège communal.
• 2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption.
• 4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision.
• 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ...
• 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ...
• 7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ...
• 8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ...
• 9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale.
• 10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ...
• 11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ...
• 12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ...
• Commission locale de développement rural ("C.L.D.R.").
• 13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ...
• 14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ...
• 15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ...
• 16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ...
• 17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ...
• 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...
• 19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ...
• 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ...
• 21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ...
• Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 janvier 2019
• Document : Ordre du jour
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ...
• 3. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 31 décembre 2018) : communication.
• 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 21 février 2019) : communication. 4. bis (proposé en ...
• 5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ...
• 6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation.
• 7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...
• 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...
• 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ...
• 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ...
• 11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ...
• 12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...
• 13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ...
• 14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...
• 15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ...
• 16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ...
• 17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation.
• 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ...
• 19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ...
• 20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ...
• 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ...
• 22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ...
• 23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
• 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ...
• 25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation.
• 26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ...
• 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ...
• 28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ...
• 29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ...
• 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.
• 30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ...
• Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision.
• 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ...
• 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...
• 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
• 6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ...
• 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ...
• 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...
• 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.
• 10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château).
• 11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine).
• commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ...
• 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...
• 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation.
• 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...
• 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...
• 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption.
• 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ...
• 9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication.
• 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision.
• 11. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Décisions du Conseil de Fabrique : communication.
• 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision.
• 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis.
• 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption.
• 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...
• 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...
• 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...
• 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant.
• 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ...
• 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein).
• 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ...
• 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ...
• 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...
• 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...
• commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ...
• 2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ...
• Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ...
• 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ...
• 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
• 5. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires : décision.
• 6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision.
• 7. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : décision.
• 8. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision.
• 9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...
• 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision.
• 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021.
• 12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ...
• 13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ...
• 14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ...
• 15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ...
• 16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ...
• 17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ...
• 18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ...
• 19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ...
• 20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ...
• 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ...
• 22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ...
• 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ...
• 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ...
• 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ...
• 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ...
• 27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante.
• 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ...
• 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ...
• 30. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la titulaire).
• 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA).
• 32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout).
• 33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ...
• Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ...
• 14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe.
• 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...
• 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...
• 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ...
• 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...
• 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...
• 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...
• 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision.
• 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ...
• 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.
• 5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.
• 6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.
• 7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation.
• 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ...
• 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...
• 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...
• 11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption.
• 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision.
• 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ...
• 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ...
• 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ...
• 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ...
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision.
• 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ...
• 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ...
• 5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation.
• 6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication.
• 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ...
• 8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ...
• 9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ...
• 10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.
• 11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...
• 12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ...
• 13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ...
• 14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ...
• 15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...
• 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ...
• 20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château.
• 21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles.
• 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...
• 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ...
• 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ...
• 25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.
• 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ...
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ...
• 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...
• 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ...
• 5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.
• 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ...
• 7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision.
• 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ...
• 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ...
• 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
• 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
• 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ...
• 13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision.
• 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...
• 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ...
• 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ...
• 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
• 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation.
• 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
• 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
• 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
• 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ...
• 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ...
• 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ...
• 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ...
• 28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle.
• 29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique.
• 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ...
• 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ...
• 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ...
• 33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant.
• 34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante.
• 35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château.
• 36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château.
• 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ...
• 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ...
• 39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24.
• 40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24).
• 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ...
• 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).
• 43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. ***
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication.
• 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ...
• 4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision.
• 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. !
• 6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis.
• 7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis.
• 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ...
• 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...
• 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ...
• 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ...
• 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ...
• 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ...
• 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
• 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ...
• 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ...
• 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ...
• 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ...
• 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ...
• 35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ...
• 36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ...
• 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ...
• 38. Institutrice primaire dans différentes charges d'enseignement (à temps plein) successives.
• 39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021.
• 40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021.
• 41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * ***
• 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...
• 2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ...
• 3. Centimes additionnels au précompte immobilier : décision.
• 4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision.
• 5. Taxe communale sur les panneaux publicitaires : décision.
• 6. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés : décision.
• 7. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires : décision t.s.v.p.!
• 8. Taxe communale sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé : décision.
• 9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision.
• 10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision.
• 11. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision.
• 12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ...
• 13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ...
• 14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision.
• 15. Taxe communale sur la délivrance ou la modification d'un permis d'urbanisme de constructions groupées : décision.
• 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...
• 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ...
• 18. Intercommunale ORESAssets : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.
• 19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ...
• 20. Intercommunale in BW: désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.
• 21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.
• 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
• 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
• 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ...
• 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ...
• 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ...
• 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ...
• 28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ...
• 29. Projet de parc national de Wallonie "Forêts du Brabant". Déclaration d'engagement : décision.
• 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ...
• 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ...
• 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ...
• 33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...
• 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ...
• 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ...
• 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ...
• 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ...
• 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ...
• 2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication.
• 3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication.
• 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...
• 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
• 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...
• 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
• 8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022.
• 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ...
• 10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption.
• 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
• 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ...
• 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.
• 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ...
• 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ...
• 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ...
• 17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée.
• 18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné.
• 19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes.
• 20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine.
• 21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles.
• 22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée.
• 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication.
• 3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ...
• 4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ...
• 5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ...
• 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ...
• 8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ...
• 9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
• 10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
• 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ...
• 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ...
• 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ...
• 20. Instituteur primaire intérimaire (temps plein dans un emploi non vacant) en remplacement d'une collègue en congé de maternité.
• 21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ...
• 1. Décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ...
• 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication.
• 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ...
• 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision.
• 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.
• 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ...
• 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ...
• 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ...
• 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ...
• 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.
• 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...
• 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ...
• 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ...
• 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ...
• 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ...