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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Braine-Le-Château » Reunions » Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022

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  • Réflexions sur la démocratie
  • 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ...
  • 17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée.
  • 18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné.
  • 19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes.
  • 20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine.
  • 21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles.
  • 22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée.
  • 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication.
  • 3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ...
  • 4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ...
  • 5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ...
  • 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ...
  • 8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ...
  • 9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
  • 10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...
  • 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ...
  • 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ...
  • 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ...
  • Reunions
wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:17 de 127.0.0.1 · Actuellement bloqué par : 216.73.216.180

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