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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Braine-Le-Château » Reunions » None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...
  • 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ...
  • 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ...
  • 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ...
  • 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ...
  • 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ...
  • 2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication.
  • 3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication.
  • 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...
  • 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
  • 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...
  • 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...
  • 8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022.
  • 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ...
  • 10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption.
  • 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
  • 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ...
  • 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.
  • 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ...
  • 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ...
  • Reunions
wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:17 de 127.0.0.1

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