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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Braine-Le-Château » Reunions » Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation.
  • 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
  • 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
  • 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...
  • 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ...
  • 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ...
  • 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ...
  • 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ...
  • 28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle.
  • 29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique.
  • 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ...
  • 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ...
  • 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ...
  • 33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant.
  • 34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante.
  • 35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château.
  • 36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château.
  • 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ...
  • 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ...
  • 39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24.
  • 40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24).
  • 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ...
  • 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).
  • 43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. ***
  • 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
  • 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication.
  • 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ...
  • 4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision.
  • 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. !
  • 6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis.
  • 7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis.
  • 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ...
  • 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...
  • 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ...
  • 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ...
  • 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ...
  • 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ...
  • 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
  • 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ...
  • 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ...
  • 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ...
  • 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ...
  • 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ...
  • Reunions
wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:11 de 127.0.0.1

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