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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ...
• 2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ...
• 3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ...
• 4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ...
• 5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.
• 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ...
• 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ...
• 8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.
• 9. Sports - Octroi de subsides.
• 10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021.
• 11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021.
• 12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021.
• 13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008.
• 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...
• 15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021.
• 16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2.
• 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ...
• 18. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement "Dubois".
• 19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest".
• 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
• 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
• 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ...
• 23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020.
• 24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur
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