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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Beauvechain » Reunions » commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020

wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020.
  • 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ...
  • 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ...
  • 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ...
  • 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...
  • 6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022.
  • 7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales
  • 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...
  • 9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan.
  • 10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature.
  • 11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus.
  • 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...
  • 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...
  • 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...
  • 15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...
  • 17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation.
  • 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance.
  • 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...
  • 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...
  • 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...
  • 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...
  • 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...
  • 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...
  • 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
  • 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
  • 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...
  • 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.
  • Reunions
wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 21:46 de 127.0.0.1

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