Pages pointant sur la page en cours

• 1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification.
• 2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ...
• 3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...
• 4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...
• 5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ...
• 6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...
• 7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...
• 8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation.
• 9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation.
• 10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ...
• 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ...
• 12. CPAS - Budget 2019 - Approbation.
• 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
• 14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation.
• 15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ...
• 16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9.
• 17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ...
• 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...
• 19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ...
• 20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ...
• 21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières.
• 22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ...
• 23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ...
• 24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.
• 25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.
• 26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection.
• 27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3
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