Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021
• 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
• 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
• 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP
• 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...
• 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022
• 7. Rapport d’activités 2020 de m2A
• 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune
• 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM
• 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
• 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM
• 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim
• 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...
• 14. Tableau des effectifs
• 15. Rapports de la municipalité
• 16. Divers et communication
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022
• 2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville
• 3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre
• 4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection
• 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...
• 6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
• 7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
• 8. Budget Ville de l’exercice 2022
• 9. Budget annexe Eau de l’exercice 2022
• 10. Taux de fiscalité 2022
• 11. Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension de la mairie
• 12. Constitution de servitude de cour commune
• 13. Acquisition d’une emprise de voirie sise 56 rue de Richwiller
• 14. Acquisition d’une emprise de voirie sise 80 rue de Richwiller
• 15. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Noyer
• 16. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Dalhia
• 17. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
• 18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire
• 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...
• 20. Convention d’objectifs et de moyens avec les associations percevant plus de 23 000 €
• 21. Attribution d’une subvention d’équipement au Volley Ball Club de Kingersheim
• 22. Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
• 23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027
• 24. Projet Cour d’école bulle nature : convention d’assistance
• 25. Tableau des effectifs
• 26. Recrutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information
• 27. Intervention d’une archiviste
• Réunions