Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022
• 2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville
• 3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre
• 4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection
• 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...
• 6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
• 7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
• 8. Budget Ville de l’exercice 2022
• 9. Budget annexe Eau de l’exercice 2022
• 10. Taux de fiscalité 2022
• 11. Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension de la mairie
• 12. Constitution de servitude de cour commune
• 13. Acquisition d’une emprise de voirie sise 56 rue de Richwiller
• 14. Acquisition d’une emprise de voirie sise 80 rue de Richwiller
• 15. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Noyer
• 16. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Dalhia
• 17. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
• 18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire
• 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...
• 20. Convention d’objectifs et de moyens avec les associations percevant plus de 23 000 €
• 21. Attribution d’une subvention d’équipement au Volley Ball Club de Kingersheim
• 22. Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
• 23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027
• 24. Projet Cour d’école bulle nature : convention d’assistance
• 25. Tableau des effectifs
• 26. Recrutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information
• 27. Intervention d’une archiviste
• Réunions
• Réflexions sur la démocratie