Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021
• 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
• 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
• 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP
• 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...
• 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022
• 7. Rapport d’activités 2020 de m2A
• 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune
• 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM
• 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
• 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM
• 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim
• 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...
• 14. Tableau des effectifs
• 15. Rapports de la municipalité
• 16. Divers et communication
• Réunions
• Réflexions sur la démocratie