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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » bru » cmnwoluwesaintpierre » Réunions » 2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn » 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023

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  • 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023
  • 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
  • 3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation
  • 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
  • 5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...
  • 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
  • 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...
  • 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
  • 9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation
  • 10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...
  • 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...
  • 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
  • 13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte
bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/sp001/start.txt · Dernière modification : 2023/12/15 02:24 de 193.121.72.6

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