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• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
• 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.)
• 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ...
• 16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
• 17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...
• 18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
• 19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.)
• 20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
• 21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.)
• 22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...
• 23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)
• 24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...
• 27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 décembre 2024
• 3. Commissions du conseil communal - Désignation des membres et des présidents
• Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ...
• 4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ...
• Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ...
• 5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ...
• Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ...
• 6. Conteneurs enterrés CIPOM CIFFOM - Rue de la Halle à papier - Convention in BW
• Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ...
• 7. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
• Conseil communal charge le Collège communal d'organiser l'appel à candidature pour le renouvellement de la CCATM
• 8. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue de la Démocratie 17
• Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la Rue de la Démocratie 17.
• 9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ...
• 10. Ratification des décisions du Collège Communal - Point 43 à 68 - Utilisation de l'Article 60&2 du RGCC
• Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ...
• 11. Divers et questions orales d'actualité
• Présentation des questions posées par les conseillers.
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• Diffusion
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• Réflexions sur la démocratie