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• Document : Ordre du jour - Titres
• 56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques
• 57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.)
• 58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.)
• 59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S)
• 60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.)
• 61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.)
• 62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif
• 63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement
• 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
• 65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais
• 66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué
• 67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize
• 69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
• 70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ...
• 71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
• 72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale
• 78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale
• 80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ...
• 81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
• 82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
• 83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion
• 85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion
• 86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ...
• 87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ...
• 89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
• 91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
• 92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.)
• 93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
• 94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...
• 95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives
• 96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)
• 97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)
• 98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)
• 99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)
• 100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
• 101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.)
• 102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.)
• 103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
• 104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.)
• 105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.)
• 106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.)
• 107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.)
• 108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)
• 109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
• 110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.)
• 112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.)
• 113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)
• 114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.)
• 115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.)
• 116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
• 117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.)
• 118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.)
• 119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives
• 120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
• 121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.)
• 122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.)
• 123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.)
• 124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
• 125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
• 126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.)
• 127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.)
• 129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.)
• 130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
• 131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.)
• 132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
• 133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.)
• 134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D)
• 135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ...
• 136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.)
• 137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.)
• 138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ...
• 139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...
• 141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...
• 142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.)
• 143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.)
• 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...
• 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...
• 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.)
• 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...
• 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...
• 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...
• 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale
• 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...
• (M.E.)
• (A.R.-C.)
• 6
• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024
• 4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal
• 5. Informations - Prises de connaissance
• 6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux
• 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire
• 8. Commissions du Conseil communal - Création
• 9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.)
• 10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion
• 11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
• 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
• 13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales
• 16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ...
• 17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ...
• 18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
• 19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ...
• 20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
• 21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ...
• 22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ...
• 23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal
• 24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification
• 25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification
• 26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification
• 27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification
• 28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026
• 29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit
• 30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson
• 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...
• 32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise
• 33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq
• 34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes
• 35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans
• 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...
• 37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025
• 38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025
• 39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025
• 40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.
• 41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.
• 45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.
• 46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• 48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.
• 49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges
• 50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges
• 51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges
• 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...
• 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...
• 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
• 55. Divers et questions orales d'actualité
• Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ...
• 29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit
• Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ...
• 30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson
• Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56.
• 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...
• 32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise
• Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise.
• 33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq
• Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h.
• 34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes
• Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h.
• 35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans
• Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans,
• 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...
• Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ...
• 37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025
• Lorsque le budget n'est pas encore voté, les crédits provisoires sont arrêtés par le conseil communal.
• 38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025
• Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 le taux des centimes additionnels au précompte immobiîier.
• 39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025
• Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 la taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques.
• 40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ...
• 41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.
• 42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize.
• 43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize.
• 44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq.
• 45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq.
• 46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize.
• 47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
• Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize.
• 48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.
• 2e phase de répartition de l'enveloppe budgétaire de 60.000,00 euros allouée aux subsides aux associations pour l'exercice 2024.
• 49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges
• Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
• 50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges
• Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
• 51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges
• Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...
• 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...
• Il y a lieu de lancer un marché pour la construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine.
• 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...
• Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ...
• 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
• Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...
• 55. Divers et questions orales d'actualité
• Présentation des questions posées par les conseillers.
• 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...
• Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...
• 55. Divers et questions orales d'actualité
• Présentation des questions posées par les conseillers.
• 3
• 11/12/24
• Réunions
• Diffusion
• News
• Réflexions sur la démocratie