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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Royaume de Belgique » Province du Brabant wallon » Ville de Tubize » Réunions » ville de Tubize, conseil communal du lundi 02 décembre 2024

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  • Document : Ordre du jour -
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Absence de M. Michel JANUTH lors de l'installation du nouveau conseil communal
  • 2. Validation des élections communales du 13 octobre 2024 - Communication
  • 3. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
  • 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
  • 5. Prise d'acte des désistements préalables
  • 6. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
  • 7. Prestations de serment et installation des suppléants remplaçants les élus s'étant désistés
  • 8. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Prise d'acte des déclarations d'apparentement des élu(e)s.
  • 9. Vote du pacte de majorité
  • 10. Prestation de serment du bourgmestre
  • 11. Prestation de serment des autres membres du collège communal
  • 12. Désignation du président d'assemblée
  • 13. Désignation des conseillers de l'action sociale
  • 14. Désignation des conseillers de police
  • 15. Gestion du personnel communal - Délégation de pouvoir au Collège communal
  • 16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ...
  • 17. Octroi de certaines subventions - Délégation de pouvoir au Collège communal
  • 18. Patrimoine - Opérations immobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal
  • 19. Patrimoine - Opérations mobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal
  • 20. Octroi des concessions de sépulture - Délégation de pouvoir au Collège communal
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  • Diffusion
  • News
  • Réflexions sur la démocratie
be/wbr/cmntubize/meet/2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2024/12/15 03:31 de patrick

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