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• Document : Ordre du jour - Titres
• Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
• Informations - Prises de connaissance
• C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2023
• C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1/2024 ordinaire et extraordinaire
• C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ...
• Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024
• ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024
• ECETIA Intercommunale SC - Assemblée générale du 25 juin 2024
• S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 25 juin 2024
• S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 25 juin 2024
• in BW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024
• Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 13 octobre 2024
• Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ...
• Règlement communal d’octroi de primes pour l’acquisition de matériel ou la réalisation d’animations au sein des commerces
• SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ...
• Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2024 - Exercice 2023
• Permis d’urbanisation MPUR-2023/004 – Chaussée d'Enghien, 105 – création de voirie
• Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ...
• Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ...
• Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Ternard 23
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Neuve-Cour
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Square Fabelta
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Boulevard Georges Deryck
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des Forges
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue du Coin Perdu
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Elisabeth
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Zone 30 - Quartier Saint Jean
• Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation et du stationnement - Rue de la Colline
• Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Rue de l'Achonfosse
• Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église St Jean à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
• Subsides à octroyer pour l'exercice 2024 - Répartition.
• Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ...
• Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ...
• Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ...
• RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire
• Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport d'activités
• Divers et questions orales d'actualité
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