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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 28.05.2024
• 2. CC - Transparence - Rapport annuel 2023 établi par la Secrétaire communale en exécution de l'article 7 de l'ordonnance du ...
• 3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte
• 4. CC - Elections communales du 13.10.2024 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux ...
• 5. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut pécuniaire - Modification n° 41 (Confidentiel)
• 6. CC - Ordonnance de police relative à la sécurité publique pendant la période de championnat d’Europe de football 2024 du ...
• 7. CC - Ordonnance de Police du Conseil communal relative aux élections communales du 13.10.2024 - Adoption
• 8. CC - Installation de caméras fixes et fixes temporaires de surveillance dans des lieux ouverts - Autorisation
• 9. CC - Propriétés communales - Wolu Sports Park - Exploitation de l’espace HORECA (Bar- Restaurant) - Nouvelle concession - ...
• 10. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...
• 11. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ...
• 12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
• 13. CC - Convention pour le renforcement de la mise en place du Plan Action Climat en lien avec la participation et la ...
• 14. CC - Enseignement artistique - Académie de musique de Stockel - Construction d'une nouvelle académie - Marché de travaux - ...
• 15. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
• 16. CC - Environnement et développement durable - Convention relative à l'achat groupé de fruitiers 2024 - Approbation et ...
• 17. CC - Enseignement francophone - Accueil temps libre - Projet d'accueil - Ecole du Centre, Ecole de Stockel, Ecole du Chant ...
• 18. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ...
• 19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre Scolaire Eddy MERCKX - Dispositif d'ajustement - Approbation
• 20. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Création de cours - Année ...
• 21. CC - Marchés - Réforme du commerce ambulant et de l'accès à la profession - Modification du règlement relatif aux activités ...
• 22. CC - Politique des moins-valides - Subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées - Répartition des ...
• 23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ...
• 24. CC - A.S.B.L. VILLA FRANCOIS GAY - Exercice d'activité 2022-2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ...
• 25. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2022 - Prise d'acte
• 26. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale - Compte 2023 - Prise d'acte
• 27. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 0 - Exercice 2024 - Approbation
• 28. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2024 - Approbation
• 29. CC - Budget de l'exercice 2023 - Modifications 3 et 4 - Ajustements des crédits de l'exercice - Clôture au 31.12.2023
• 30. CC - Comptes annuels de l'exercice 2023 - Compte budgétaire, compte de résultats et bilan - Arrêt
• 31. CC - Dette communale - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2023 - ...
• 32. CC - Dette communale - Avance de Trésorerie - Belfius Banque - Décision de principe
• 33. CC - Finances Communales - Convention de gestion de fonds collectif de retraite pour les mandataires et le personnel ...
• 34. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ...
• 35. CC - Règlement général relatif aux activités foraines et ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques ...
• 36. CC - Règlement-redevance relatif aux académies francophones de Woluwe-Saint-Pierre - Modification - Prorogation
• 37. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2024
• 38. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Projet pédagogique ...
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