Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.01.2024
• 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
• 3. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...
• 4. CC - Contentieux - Urbanisme - Requête en annulation devant le Conseil d’Etat introduit par M. T'SERSTEVENS et consorts - ...
• 5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - ...
• 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
• 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Engagements formels et ...
• 8. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau" - ...
• 9. CC - Enseignement communal - Ecole maternelle néerlandophone de Joli-Bois - Reconstruction en CLT - Marché de travaux - ...
• 10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
• 11. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation ...
• 12. CC - Enseignement fondamental francophone - Ecole du Centre - Participation au projet PECA - Convention - Approbation
• 13. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Mise en place d'un ...
• 14. CC - Egalité des chances - Spectacle "Pousser les murs" - Contrat Théâtre CREANOVA - Approbation
• 15. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
• 16. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2024 - Approbation
• Réunions
• Diffusion
• News
• Réflexions sur la démocratie