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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 19.12.2023
• 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
• 3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ...
• 4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. ...
• 5. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue ...
• 6. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...
• 7. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
• 8. CC - Aires de jeux ludo-sportives Orée et Declercq - Renouvellement - Engagements formels - Exercice 2023
• 9. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - ...
• 10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de ...
• 11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ...
• 12. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - ...
• 13. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation provisoire
• 14. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Plan Particulier d'Affectation du Sol (P.P.A.S.) - Putdael - Approbation provisoire
• 15. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de ...
• 16. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ...
• 17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ...
• 17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ...
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