Pages pointant sur la page en cours

• 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 29.06.2021
• 2. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte
• 3. CC - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Protocole d’accord - Ratification
• 4. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse D - Etat d'abandon - Constatation - Fin du "droit de concession"
• 5. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouse E - Etat d'abandon - Constatation - Fin du "droit de concession"
• 6. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouse E - Etat d'abandon - Renonciation expresse, voire anticipée - ...
• 7. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouses A, B, C, D, M et Z - Etat d'abandon - Constatation - Fin du ...
• 8. CC - Convention relative à l'octroi de la subvention PEB (Performance Energétique et climat intérieur des Bâtiments) - ...
• 9. CC - Propriété communale - Immeuble sis avenue de Hinnisdael 17 - Cinéma "Le Stockel" - Réduction de loyer - Travaux - ...
• 10. CC - Contentieux - Urbanisme - Avenue Alfred Madoux 53 - Permis d'urbanisme délivré par arrêté du 22.06.2021 du ...
• 11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ...
• 12. CC - Traitement des sanctions administratives communales (SAC) - Convention de communication de données entre la commune ...
• 13. CC - Contrôle interne - Cadre général du système de Contrôle Interne - Approbation
• 14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation
• 15. CC - Centre de vaccination - Centre communautaire de Joli-Bois - Fourniture d’un iPAD - Marché de fournitures - ...
• 16. CC - Centre de vaccination - Centre communautaire de Joli-Bois - Local Pharmacie - Fourniture d’un purificateur d’air - ...
• 17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ...
• 18. CC - Signalisation routière - Marquage routier - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ...
• 19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
• 20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention ...
• 21. CC - Mobilité - Convention pour l'amélioration de la sécurité routière en voiries communales - Subvention - Approbation - ...
• 22. CC - Enseignement maternel ordinaire francophone - Ecole autonome d'enseignement maternel de Joli- Bois - Admission au ...
• 23. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ...
• 24. CC - Enseignement technique - I.T.S.S.E.P. - Travaux divers de maintenance - Marché de travaux - Modification de la ...
• 25. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Rénovation de la chaufferie - Marché de travaux - Application de l'article 234 ...
• 26. CC - Patrimoine Privé - Travaux divers de maintenance - Projet URE - Marché de travaux - Modification de la description de ...
• 27. CC - Crèche du Centre - Rénovation de la cuisine - Marché de travaux - Modification de la description de travaux du ...
• 28. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention de délégation maîtrise d'ouvrage à la S.L.R.B.- Modifications - ...
• 29. CC - Logement communal - Immeuble sis rue René Declercq 76 - Appartement situé aux 2ème et 3ème étages - Remise totale ...
• 30. CC - A.S.B.L. CENTRE COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 31. CC - A.S.B.L. "KUNST EN CULTUUR IN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d’activité 2020 - Documents comptables - Prise d’acte
• 32. CC - A.S.B.L. PLANNING FAMILIAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
• 33. CC - A.S.B.L. WOLU-ANIMATIONS - Exercice d’activité 2020 - Documents comptables - Prise d’acte
• 34. CC - Eglise Protestante Evangelique de Bruxelles-Woluwe - Compte de l'exercice 2020 - Avis favorable
• 35. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de l'Assomption - Compte de l'exercice 2020 - Prise d'acte
• 36. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux francophones de l'enseignement fondamental de ...
• 37. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux néerlandophones de l'enseignement fondamental de ...
• 38. CC - Droits Humains - Subsides en faveur d’organisations de défense des Droits Humains - Répartition des subsides - ...
• None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021