Conseil Citoyen

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:59:09+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. RDI - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 6. RDI - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... Titre complet * 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolimont ASBL et d'une partie du parc communal - Approbation du projet d'acte

8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 9. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide *

22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... Titre complet * 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren - Création d'un cheminement pour usagers faibles - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... Titre complet * 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

19. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 19. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj

2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Les grands axes du PST 2019-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 3. Les grands axes du PST 2019-2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... Titre complet * 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. 26bis, §6 de la Loi organique)

5. Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 5. Divers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... Titre complet * 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

27. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 27. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Titre complet * 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros HTVA.

27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... Titre complet * 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - Approbation du projet d'acte

28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... Titre complet * 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition

31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... Titre complet * 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

33. Article 18 - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 33. Article 18 - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour *

52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025 - Abrogation

17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... Titre complet * 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... Titre complet * 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué démissionnaire

11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Titre complet * 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société DELZELLE s.a. - Avenue des Coteaux/Rue du Vignoble - Approbation

18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Titre complet * 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement pour les exercice 2020 à 2025

33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025

38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité flûte traversière (N.M.)

55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité clarinette / spécialité saxophone (S.M.)

69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité accordéon (3.P.L.)

8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... Titre complet * 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare et guitare d'accompagnement et d'ensemble instrumental (A.L.)

73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano (L.F.)

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... Titre complet * 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art dramatique (M.G.)

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... Titre complet * 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse classique, spécialité pointes (C.V.)

77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... Titre complet * 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire

4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire…

5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménag…

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:51+00:00

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:21+00:00

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:10+00:00

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:58+00:00

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:48+00:00

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:38+00:00

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:28+00:00

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:16+00:00

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:05+00:00

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:46+00:00

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:34+00:00

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:23+00:00

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:13+00:00

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:00+00:00

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:41+00:00

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:30+00:00

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:19+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... Titre complet * 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - Assemblée générale du 10 décembre 2019

5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments

9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

11. Budget communal de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 11. Budget communal de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. RFI-Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 12. RFI-Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. OTP - Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 13. OTP - Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:32+00:00

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide *

46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... Titre complet * 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire communal en charge de diriger le service

50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... Titre complet * 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du Remblai, rue du Marais, square de la Liberté - Chaussée de Mons, rue de la déportation

53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

58. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 58. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... Titre complet * 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ainsi qu'en matière de voiries et de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions adminis…

60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 septembre 2020.

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... Titre complet * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus CO…

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" Documents administratifs Projet de délibération Considérant les projet de contrats de cession de droit d'auteur rédigés par Monsieur Seret, de la société DCI, relatifs aux oeuvres

Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal de la Ville de Braine-Le-Château datée du 24 juin 2020 ;

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1222-4 ;

Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... Titre complet * Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » au prix de 6,20 euros.

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... Titre complet * Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... Titre complet * Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition modifié

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1er - D'approuver la convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité à l'ASBL

60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... Titre complet * 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - Mode de passation et cahier spécial des charges

36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... Titre complet * 36. Marché public : Achat d’un Camion 6×4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des charges

37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments

38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... Titre complet * 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... Titre complet * 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D n°157F et n°154F - Approbation du projet d'acte

40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... Titre complet * 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... Titre complet * 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... Titre complet * 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - Approbation du projet d'acte

44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... Titre complet * 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Alphanumériques

45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... Titre complet * 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel chalets

46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... Titre complet * 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel fonctionnement

47. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 47. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 12 octobre 2020.

Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Collège communal daté du 9 octobre 202 ; Considérant la décision de la copropriété

Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département Cadre de Vie ; DECIDE: Article 1er - de marquer son accord sur la suppression de la dénomination de la

Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé…

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ;

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice …

Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... Titre complet * Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - Marché de Noel (chalets)

Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des charges

27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... Titre complet * 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:28+00:00

25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... Titre complet * 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et 63 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:16+00:00

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:11+00:00

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:06+00:00

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:48+00:00

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web'

5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... Titre complet * 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative dans le cadre de la crise santiraire du Covid-19 -Confirmation…

8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2020

14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... Titre complet * 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

18. Compte communal 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Compte communal 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... Titre complet * 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... Titre complet * 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2020.

5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration

7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... Titre complet * 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... Titre complet * 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... Titre complet * 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche de minimum 21 places - Mode de passation et cahier spécial des charges

15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... Titre complet * 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de Tubize sis Avenue de Scandiano, 49

28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... Titre complet * 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin 2020 à 19H30 1

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 29. Rapport annuel 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. RFI - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 38. RFI - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

39. OTP - Budget 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 39. OTP - Budget 2019 - Approbation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Prestation de serment du bourgmestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 7. Prestation de serment du bourgmestre Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

33. Mérites sportifs - Règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 33. Mérites sportifs - Règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Prise d'acte des désistements préalables

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 3. Prise d'acte des désistements préalables Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Prestation de serment des échevins

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 8. Prestation de serment des échevins Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

10. Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 10. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 11. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments

16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Commissions du Conseil communal - Création

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 5. Commissions du Conseil communal - Création Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

42. Budget communal de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 42. Budget communal de l'exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

78. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 78. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour

9. RDI - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 9. RDI - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation .

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics. Co-construction des Pirates

29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

30. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 30. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:48+00:00

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:58+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:50+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:56+00:00

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:49+00:00

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:39+00:00

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. RDI - Budget 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:55+00:00

7. RDI - Budget 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:46+00:00

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:38+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:51+00:00

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:57+00:00

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:40+00:00

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:54+00:00

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:47+00:00

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:37+00:00

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:53+00:00

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:44+00:00

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:52+00:00

20. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour *

4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 Documents * [2018-09-10T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-lst.txt] * [2018-09-10T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-mtd.yaml] * [2018-09-10T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf]

1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.)

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.)

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide

33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges

35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

42. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 42. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... Titre complet * 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolïmont ASBL et d'une partie du parc communal

11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour *

13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments

14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments

21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... Titre complet * 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de l'avenant n°3

22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... Titre complet * 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet d'acte de vente modifié

24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 35. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour

37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour

40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 31. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères…

24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... Titre complet * 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Achat de panneaux alphanumériques

27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour *

32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... Titre complet * 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité guitare (F. L.)

39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide

41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er Décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulièr…

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant…

26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placeme…

27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil communal du 30 juin 1998 portant sur la création d'une Régie foncière et immobilière et portant sur l'approbation des statuts ; Vu…

28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ; Vu l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté …

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj Arguments Arguments

30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj *

32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu le décret du 06/02/14 relatif à la Voirie communale ; Vu le Code de Développement Territorial ; Considérant la demande de permis d'urbanisation avec création et modification de voiries au sens du décr…

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 29. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen Documents administratifs Projet de délibération Considérant la demande de suppression d'un sentier communal (n° 111) au sens du décret du 06 février 2014 sur un bien sis à la rue des Frères Vanbellinghen à 1480 Tubize, et cadastré 1e Division, section A N° 349G10, 349G11, 349H10, 349B; Que la demande de modifica…

21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret du 5 mai 1806 relatif au logement des ministres du culte protestant et à l'entretien des temples, l'art…

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel sous statut PTP (B.H.)

5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et la Décentralisation ; Considérant le projet de convention portant sur la mise à disposition réciproque de matériel entre la Ville de Tubize et la Commune de Wat…

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (R.F.)

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (W,B.)

50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (3,D.)

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel (N.V.H.)

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 septembre 2019.

3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 §1er ; Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordina…

4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... Titre complet * 4. Dossier litige “Les Jardins d'Oisquercq” - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours au Conseil d'Etat - Ratification

6. Installation de caméras urbaines en 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 6. Installation de caméras urbaines en 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du collège communal du 3 octobre 2019 ; Considérant le rapport du Service des Affaires Générales ; A l'unanimité des membres présents ;

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809, concernant les fabriques d'église; Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cult…

7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité com…

8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département des Finances; Considérant l'avis du Directeur financier, f.f; A l'unanimité des membres présents ;

9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que po…

10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que …

11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... Titre complet * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un cheminement cyclo-piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... Titre complet * 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... Titre complet * 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du Bon Voisin et Hanigale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; Vu la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics et ses arrêtés royaux d'exécution ; Vu la loi du 17 juin 2013 relative à la mot…

19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809, concernant les fabriques d'église; Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes…

18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... Documents administratifs Détails 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet noir - Adoption

12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ... Documents administratifs Détails 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - Exercice 2019

13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ... Documents administratifs Détails 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices 2019 à 2025

14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Documents administratifs Détails 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage.

15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 12 mars 2018 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 28 février 2019 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 11 mars 2019, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros venue à échéance le 28 février 2019, auprès de Belfius Banque…

17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

21. Article 18 - Rapport financier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 21. Article 18 - Rapport financier 2018 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver le rapport financier de l'Article 18 pour l'année 2018.

22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver le rapport financier du Plan de Cohésion Sociale pour l'année 2018.

23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier du SPW relatif à la demande d'accord de la Ville sur le placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le R.N°6 ;

25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de voie publique ;

9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ... Documents administratifs Détails 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques.

26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulière's de placement de la signalisation routière ;

27. Mobilité - RCCR - rue du Château

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - rue du Château Documents administratifs Projet de délibération Vu les article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-01T10:40 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... Documents administratifs Détails 5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize

6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ... Documents administratifs Détails 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO concernant la création d'une structure ayant pour objet le soutien et la dynamisation du centre-vi…

7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... Documents administratifs Détails 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - Information

8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour

16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ... Documents administratifs Détails 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques d'église

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Déclaration de politique communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 9. Déclaration de politique communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... Documents administratifs Détails 11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Documents administratifs Détails 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ... Documents administratifs Détails 13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal démissionnaire

14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Documents administratifs Détails 14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société MATEXI PROJECTS s.a. - Avenue de Mirande - Approbation

15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... Documents administratifs Détails 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage

17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... Documents administratifs Détails 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - année 2019

18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide

21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments

22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide

23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ... Documents administratifs Détails 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6

24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments

25. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 25. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-01T10:40 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du conseil communal du 17 décembre 2018 de ne pas retenir les candidatures de Mme Lyseline LOUVIGNY et M. Hicham EL KROUT au titre qu'ils n'ont pas signé les actes de présentation de candidatures pour les commissions du conseil communal sui…

5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ... Titre complet 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO WALLONIE S.A.

17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... Titre complet 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ORES Assets - Délibération de principe

18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Titre complet 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide *

9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide *

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 2. Rapport annuel 2017 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel

5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide

15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Compte communal 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 14. Compte communal 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Documents administratifs Détails 14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros H TVA.

15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour *

16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Documents administratifs Détails 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

19. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 19. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ... Titre complet 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2019,

11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2019

6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ... Titre complet 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la constitution d'une nouvelle structure « Stratégie et innovation pour Tubize ».

9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... Titre complet 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 04 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 4: Annexe 04 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 06 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 6: Annexe 06 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 05 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 5: Annexe 05 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 01 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Convocation

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 03 - ORES Assets - Point 01 - Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'Assemblée générale Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - ORES Assets - Point 01 - Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'Assemblée générale

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 04 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 1 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 4: Annexe 04 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 1

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 05 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle - Note Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 5: Annexe 05 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle - Note

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 02 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Lettre circulaire in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Lettre circulaire

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 03 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Note de synthèse in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Note de synthèse

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 29 novembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 29 novembre 2021

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 02 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Courriel de convocation Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Courriel de convocation

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 01 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Convocation Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 03 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Plan stratégique 2020-2022 - 2ème évaluation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Plan stratégique 2020-2022 - 2ème évaluation

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 02 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Note annexée à la convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Note annexée à la convocation

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 01 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Convocation

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 08 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 8: Annexe 08 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC > Annexe 01 - 2021-11-29 - Acte d'exclusion Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - 2021-11-29 - Acte d'exclusion Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 > RDI 2019 bilan + compte de résultats RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Annexe 2: RDI 2019 bilan + compte de résultats Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 > Rapport du commissaire RDI 2019 signé (réviseur) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Annexe 1: Rapport du commissaire RDI 2019 signé (réviseur) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 > RDI - 2018 Bilan + compte de résultats RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Annexe 2: RDI - 2018 Bilan + compte de résultats Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 > Rapport du commissaire RDI 2018 signé (réviseur) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Annexe 1: Rapport du commissaire RDI 2018 signé (réviseur) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 04 - RCA OTP - Rapport d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provi…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 03 - RCA OTP - Rapport d'activités 2020 - Mme Maïté SAINT-GUILAIN Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou…

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 07 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 7: Annexe 07 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03B - Plans 0423 A PU 01/03 à 03/03 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 09 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 9: Annexe 09 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03A - Plan 0423 A PU 01/01 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 03 - Code de l'Environnement Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 3: Annexe 03 - Code de l'Environnement

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 04 - Décret du 22 novembre 20218 relatif à la procédure d'expropriation Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 02 - Code wallon de l'Agriculture Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 2: Annexe 02 - Code wallon de l'Agriculture

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 05 - Rapport sur l'état de l'environnement wallon Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 5: Annexe 05 - Rapport sur l'état de l'environnement wallon…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 01 - Motion de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 1: Annexe 01 - Motion de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neu…

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - TVCom - Rapport de mandat 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie …

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 06 - Déclaration de politique régionale 2019-2024 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 6: Annexe 06 - Déclaration de politique régionale 2019-2024…

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collè…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 07 - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs publics subordonnés pour l'établissement de dispositifs destinés à la protection contre l'érosion des terres agricoles et à la lutte contre les inondations et coulées boueuses dues au rui…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 01 - Convention générale INFRABEL / Région wallonne Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubiz…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 > Annexe 17bis - budget extraordinaire 2022 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 Annexe 2: Annexe 17bis - budget extraordinaire 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 10 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 10: Annexe 10 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 > Annexe 17 - budget ordinaire 2022 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 Annexe 1: Annexe 17 - budget ordinaire 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison > Zone de livraison - Plateau de la Gare - Croquis Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison Annexe 1: Zone de livraison - Plateau de la Gare - Croquis Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières ... > convention GIG Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03C - Coupe de principe des trémies Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés > Convention Ville-SPW Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Annexe 2: Convention Ville-SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés > Convention Type Ville-Particulier Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Annexe 1: Convention Type Ville-Particulier Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations > Annexe 02 - 2021-06-16 - Arrêté du Bourgmestre Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Annexe 2: Annexe 02 - 2021-06-16 - Arrêté du Bourgmestre Fichier(s)

Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations > Annexe 01 - 2021-06-04 - Arrêté du Bourgmestre Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Annexe 1: Annexe 01 - 2021-06-04 - Arrêté du Bourgmestre Fichier(s)

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 14 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 14: Annexe 14 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 13 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 13: Annexe 13 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 12 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 5 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 12: Annexe 12 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 5

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 11 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 4 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 11: Annexe 11 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 4

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 02 - TVCom - Rapport d'activités 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régi…

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 6: projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Présentation ECETIA Tubize Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 2: Présentation ECETIA Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 3: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 05 - RCA Régie des Infrastructures - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:30+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 04 - RCA Office du Tourisme et du Patrimoine - Rapport d'activités 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou …

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 03 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 - Document de présentation Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 02 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provincial…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - SC Habitations Sociales du Roman Païs - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provin…

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Formulaire demande primes - version CC111021 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Délibé approbation règlement CC 110319 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 > plan de situation Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Annexe 1: plan de situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Convention S.A. DELZELLE / INFRABEL / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 5: projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Fichier(s)

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 4: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 2: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Fichier(s) *

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:26+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 08 - ASBL CRIBW - Annexe au rapport d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou pro…

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 1: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Fichier(s) *

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 5: Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 4: Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 3: Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 2: Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Fichier(s)

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°1 - Programme CLE Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 1: Annexe n°1 - Programme CLE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël > Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Annexe 1: Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants > Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Annexe 1: Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué ... > FSEOS - Statuts ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire Annexe 1: FSEOS - Statuts

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 07 - ASBL CRIBW - Rapports d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale,…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] *

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 1: Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais de gestion administrative) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 1: Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais…

040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:31+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] *

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 9: Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 8: Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 7: Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet)

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:14+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - projection relative au produit de la vente de sacs payants - adaptation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - montants prévisionnels Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 5: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts technique…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - commentaires Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 4: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW sc…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 3: Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 2: Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:36+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. > Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires

RDI - Budget 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * RDI - Budget 2021 - Approbation > Budget 2021 RDI - Budget 2021 - Approbation Annexe 1: Budget 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan de situation déportation 100 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 2: plan de situation déportation 100 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan d'implantation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 1: plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:22+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 2: Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Fichier(s)

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 1: Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... > convention d'adhésion+résolution Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de…

Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo > Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Annexe 1: Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël

Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse > Convention de mise à disposition des J-SURFS Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Annexe 1: Convention de mise à disposition des J-SURFS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 Fichier(s)

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation

iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) > iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires Fichier(s)

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 04 - Plans indicatifs Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Motion "Tubize Ville hospitalière"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > Annexe 09 - Motion “Tubize Ville hospitalière” - Version définitive du 24 mars 2022 Motion "Tubize Ville hospitalière" Annexe 1: Annexe 09 - Motion "Tubize Ville hospitalière" - Version définitive du 24 mars 2022 Fichier(s)

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:46:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Délibération Collège du 04.03 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 2: Délibération Collège du 04.03 Fichier(s)

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 11 - avis Elia Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 11: Annexe 11 - avis Elia Fichier(s)

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:12:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 2 - Nouveau règlement Provincial 2022 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 2: Annexe 2 - Nouveau règlement Provincial 2022

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:10:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 1 - Mail de la Province Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 1: Annexe 1 - Mail de la Province Fichier(s)

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:05:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts > Annexe 02 - Arrêté du Gouvernement de la C.F Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Annexe 2: Annexe 02 - Arrêté du Gouvernement de la C.F

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:04:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts > Annexe 01 - Décret du 6 juin 1994 - Articles 93 et suivants Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Annexe 1: Annexe 01 - Décret du 6 juin 1994 - Articles 93 et suivants

Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:01:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 > Annexe 05 - RDI - Statuts version définitive 2022-05-31 Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts Annexe 1: Annexe 05 - RDI - Statuts version définitive 2022-05-31 Fichier(s)

I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 > ISBW - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 - Convocation I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 Annexe 1: ISBW - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 - Convocation Fichier(s)

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:54:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 > S.C.R.L S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 Annexe 1: S.C.R.L Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:51:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 > IGRETEC - Convocation à l'Assemblée générale du 28 juin 2022 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 Annexe 1: IGRETEC - Convocation à l'Assemblée générale du 28 juin 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022 > in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 Annexe 1: in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] *

ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:43:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire Annexe 1: Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 10 - Rapport qualité des terres Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 10: Annexe 10 - Rapport qualité des terres

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:16:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > 2022.02.25-Projet de convention PS Km 3.330 de la ligne 106 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supé…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 9 - notice évaluation incidences environnementale (EIE) Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 8 - Dossier éclairage intelligent - POLLEC Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 8: Annexe 8 - Dossier éclairage intelligent - POLLEC…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 7 - Décret sol - annexe 8 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 7: Annexe 7 - Décret sol - annexe 8

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 6 - Plan terrier 3 - côté rue de Stéhoux Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 6: Annexe 6 - Plan terrier 3 - côté rue de Stéhoux…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 5 - Plan terrier 2 - partie centrale Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 5: Annexe 5 - Plan terrier 2 - partie centrale

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 4 - Plan terrier 1 - côté étangs du Coeurcq Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 4: Annexe 4 - Plan terrier 1 - côté étangs du Coeurc…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 3 - Plan de délimitation de la voirie communale Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 3: Annexe 3 - Plan de délimitation de la voirie …

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 2 - Demande de permis - annexe 8 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 2: Annexe 2 - Demande de permis - annexe 8

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 1 - Reportage photo Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 1: Annexe 1 - Reportage photo

Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" > Convention de partenariat - Parcours enchanté d'Halloween Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Annexe 1: Convention de partenariat - Parcours enchanté d'Halloween Fichier(s) * [Metadata] *

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 5 - Plan d'implantation Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 5: Annexe 5 - Plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] *

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 4: Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:13:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 3 - projet de règlement Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 3: Annexe 3 - projet de règlement Fichier(s)

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:18:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > Annexe 1-2009.07.07-Convention générale SPW-Infrabel Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur s…

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 2: Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:41:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 1 : courrier du Contrat de Rivière Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 1: Annexe 1 : courrier du Contrat de Rivière Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:49:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 1 - PAEDC 2030 - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 1: Annexe 1 - PAEDC 2030 - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:50:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 2 - Actions du PAEDC - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 2: Annexe 2 - Actions du PAEDC - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:45:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 4 : subvention régionale par CR Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 4: Annexe 4 : subvention régionale par CR Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:44:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 3 : montant de la participation financière des communes Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 3: Annexe 3 : montant de la participation financière des communes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:51:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 3 - Actions spécifiques du PAEDC sur les bâtiments communaux - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 3: Annexe 3 - Actions spécifiques du PAEDC sur les bâtiments communaux - Ville de Tubize

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:53:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 4 - Planning des actions du PAEDC - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 4: Annexe 4 - Planning des actions du PAEDC - Ville de Tubize Fichier(s)

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:56:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 19 - Compte communal 2021 Compte communal 2021 Annexe 1: Annexe 19 - Compte communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Compte communal 2021 Annexe 2: Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:01:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Fichier(s) *

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:02:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 2: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:42:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 2 : AGW de 2008 sur les Contrats de Rivière Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 2: Annexe 2 : AGW de 2008 sur les Contrats de Rivière Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:05:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:19:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > Convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la réalisation des travaux du Boulevard urbain Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de co…

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:07:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:38:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 > Annexe 1 Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version Annexe 1: Annexe 1 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW > Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Annexe 1: Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne

Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:40:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman ... > Règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Annexe 1: Règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Fichier(s)

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:45:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Convention d'occupation temporaire des lieux Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 1: Convention d'occupation temporaire des lieux

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:35:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > Liste des compteurs électricité et gaz des bâtiments communaux de Tubize Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 4: Liste des compteurs électricité et gaz des bâtiments communaux de Tubize…

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:33:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > CSC marché groupé d'achat de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 3: CSC marché groupé d'achat de fourniture d'énergie 2023 et 2024

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:32:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > courrier de l'IPFBW pour la relance du marché de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 2: courrier de l'IPFBW pour la relance du marché de fourniture d'énergie 2023 e…

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:30:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > Convention de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 1: Convention de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Fichier(s)

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 > résolution convention SAC Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux Annexe 1: résolution convention SAC

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:24:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... > Annexe 02 - Convention de coopération avec l'IPFBW relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre des assurances Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Annexe 2: Annexe 02 - Convention de coopération ave…

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:22:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... > Annexe 01 - Courrier du 06.05 Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Annexe 1: Annexe 01 - Courrier du 06.05 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 3: Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 1: Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Validation Delzelle Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic > Annexe 1 - Diagnostic du territoire communal Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Annexe 1: Annexe 1 - Diagnostic du territoire communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare > plan organisation circulation et stationnement Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Annexe 2: plan organisation circulation et stationnement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare > avis SPW Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer > Carte poches zone bleue au 01 janvier 2022 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Annexe 1: Carte poches zone bleue au 01 janvier 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG > Courrier 10-01-22 - Invitation nouvelle convention d'adhésion et règles de fonctionnement Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG Annexe 1: Courrier 10-01-22 - Invitation nouvelle convention d'adhésion et règles de fonctionnement

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS > Annexe 1 - Convention cadre de partenariat UMONS Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS Annexe 1: Annexe 1 - Convention cadre de partenariat UMONS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique > Annexe 02 - Contrat de maintenance de matériel informatique CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Annexe 2: Annexe 02 - Contrat de maintenance de matériel informatique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique > Annexe 01 - Courrier du 05/01/2022 de CIVADIS - Contrat de maintenance de matériel informatique CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Annexe 1: Annexe 01 - Courrier du 05/01/2022 de CIVADIS - Contrat de maintenance de matériel informatique

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention de déssaisissement - subvention pour les bâches agricoles Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 2: Convention de déssaisissement - subvention pour les bâches agricoles

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention 2016-2021 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 1: Convention 2016-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation > Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Projet Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision > Convention des Maires pour le Climat et l'Energie Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision Annexe 1: Convention des Maires pour le Climat et l'Energie Fichier(s) * [Metadata]

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 6 - Révision Avis Infrabel B3516 L96 Km 19156 à 19539 Ville de Tubize PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 6: Annexe 6 - Révision Avis Infrabel B3516 L96 Km 19156 à 19539 Ville de Tubize

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:30+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON > PV des résultats des élections 2018 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON Annexe 2: PV des résultats des élections 2018 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 5 - 2015 087 MONDI - GEO 3-6 alignement - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 5: Annexe 5 - 2015 087 MONDI - GEO 3-6 alignement - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 4 - 2015 087 MONDI - GEO 2-6 égouttage - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 4: Annexe 4 - 2015 087 MONDI - GEO 2-6 égouttage - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 3 - 2015 087 MONDI - GEO 1-6 terrier - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 3: Annexe 3 - 2015 087 MONDI - GEO 1-6 terrier - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 2 - 423_MONDI_Trémies_coupeprincipe PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 2: Annexe 2 - 423_MONDI_Trémies_coupeprincipe Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 1 - 423_MONDI_GENERAL_3D - Général201221 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 1: Annexe 1 - 423_MONDI_GENERAL_3D - Général201221 Fichier(s) * [Metadata] *

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Validation Delzelle Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize Annexe 7: Validation Delzelle…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Convention S.A. DELZELLE / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 07 - Coupe de principe des trémies Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 04-05-06 - Plans 0423 A PU 01/03 à 03/03 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03 - Convention décembre 2019 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 02 - Plans 0423 A PU 01/01 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 01 - Convention S.A. DELZELLE / INFRABEL / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize…

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:31+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON > 2022-02-21 - Courriel de Monsieur Olivier PIRON - Acceptation de mandat Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON Annexe 1: 2022-02-21 - Courriel de Monsieur Olivier PIRON - Acceptation de mandat

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS > PV des résultats des élections 2018 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS Annexe 1: PV des résultats des élections 2018 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 03 - complément FWB Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 3: Annexe 03 - complément FWB Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... > Projet de convention - garde médicale - 2022-2023 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023 Annexe 1: Projet de convention - garde médicale - 2022-2023

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 2: Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 1: Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... > Annexe 05 - Convention d'occupation temporaire Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard Annexe 5: Annexe 05 - Convention d'occupation temporaire

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... > Annexe 04 - Délibération Collège du 25.02 Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard Annexe 4: Annexe 04 - Délibération Collège du 25.02

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:22+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... > Annexe 03 - Courriel de demande de modification des dates pour l'occupation Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:26+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... > Annexe 02 - Délibération Collège du 18.02 Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard Annexe 2: Annexe 02 - Délibération Collège du 18.02

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... > Annexe 01 - Courriel de demande d'occupation Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film "Le plus vivant possible" de Delphine Girard Annexe 1: Annexe 01 - Courriel de demande d'occupation

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information > Annexe 1 - AM du 21.10 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Annexe 1: Annexe 1 - AM du 21.10 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie > Convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Annexe 1: Convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J > Convention éducateur AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J Annexe 2: Convention éducateur Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J > Convention camionnette AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J Annexe 1: Convention camionnette Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... > Annexe n°4 - ANNEXE traitement des données Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > 2022-02-21 - Déclaration d'apparentement de Monsieur Olivier PIRON Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: 2022-02-21 - Déclaration d'apparentement de Monsieur Olivier PIRON Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... > Annexe n°3 - ANNEXE récapitulatif horaires Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... > Annexe n°2 - ANNEXE infrastructures Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... > Annexe n°1 - Convention 2022 ISBW-Tubize Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.

Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP" > Annexe 1 - Convention Cadre de Partenariat Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP" Annexe 1: Annexe 1 - Convention Cadre de Partenariat Fichier(s)

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification > Annexe 01 - Projet de ROI modifié - Après Collège du 4 mars 2022 - Intégration des remarques Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Annexe 1: Annexe 01 - Projet de ROI modifié - Après Collège du 4 mars 2022 - Intégration des remarques

ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire > Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire Annexe 1: Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:41+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement ... > OTP - Statuts Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire Annexe 2: OTP - Statuts Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement ... > Circulaire de mise en application du décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire

Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... > RDI - Statuts Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire Annexe 1: RDI - Statuts

Evaluation du PST à mi-législature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:47+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Evaluation du PST à mi-législature > Evaluation du PST à mi-législature Evaluation du PST à mi-législature Annexe 1: Evaluation du PST à mi-législature Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:35+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal…

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes > Protocole de coopération SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Annexe 1: Protocole de coopération Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 > Circulaire 04-12-2020 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Annexe 1: Circulaire 04-12-2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > Convention de coopération “ audit de politique cyclable ” "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 4: Convention de coopération " audit de politique cyclable " Fichier(s)

ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant > 01-Projet d'avenant à la convention de cession totale de marché ZIT Coeurcq ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant Annexe 1: 01-Projet d'avenant à la convention de cession totale de marché ZIT Coeurcq

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision > 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Annexe 1: 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

RFI - Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * RFI - Budget 2021. > RFI - Budget 2021 RFI - Budget 2021. Annexe 1: RFI - Budget 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Budget communal de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Budget communal de l'exercice 2021. > Annexe 03 Budget communal 2021 Budget communal de l'exercice 2021. Annexe 1: Annexe 03 Budget communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > PUE n° 2020/002 - plan d'alignement 3/6 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 1: PUE n° 2020/002 - plan d'alignement 3/6 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville > Circulaire de l'appel à projet Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville Annexe 1: Circulaire de l'appel à projet Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020 > Annexe 01 - ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Convocation Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020 Annexe 1: Annexe 01 - ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Convocation

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... > IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin 2019 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale Annexe 1: IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin 2019…

in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 > in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 Annexe 1: in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Convocation Fichier(s)

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 > Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 Annexe 1: Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Convocation

I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 > Annexe 01 - I.S.B.W I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 Annexe 1: Annexe 01 - I.S.B.W Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020) > iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020) Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Convocation…

Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats ... > Convention Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation Annexe 1: Convention Fichier(s)

Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation > Annexe - avenant convention campagne d'exhumation Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Annexe 1: Annexe - avenant convention campagne d'exhumation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... > Projet de convention - garde médicale - 2020 - 2021 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021 Annexe 1: Projet de convention - garde médicale - 2020 - 2021

CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets > 01 CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets Annexe 1: 01 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 > Annexe 01- Avenant n°5 au contrat-programme 2009-2012 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 Annexe 1: Annexe 01- Avenant n°5 au contrat-programme 2009-2012 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - RCA Régie des Infrastructures - Rapport d'activités 2019 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou…

Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation > Localisation du passage piéton Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation Annexe 1: Localisation du passage piéton Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement > Localisation du stationnement Cité du Douaire Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement Annexe 1: Localisation du stationnement Cité du Douaire Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet > implantation des places réservées Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet Annexe 1: implantation des places réservées Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton > Localisation du passage piéton Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton Annexe 1: Localisation du passage piéton Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2019 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou…

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI > Annexe 1 - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Implantation Parnasse ISEI Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI Annexe 1: Annexe 1 - Convention cadre de partenariat - Hau…

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. > Annexe 1 - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. Annexe 1: Annexe 1 - Convention cadre de partenariat Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS > Annexe 2 - Convention de partenariat entre ENGINE et la Ville de Tubize Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Annexe 1: Annexe 2 - Convention de partenariat entre ENGINE …

Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers > Convention relative au déneigement Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Annexe 1: Convention relative au déneigement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 > * Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" > Convention - Mise à disposition de l'ancienne école de Saintes - Asbl Les p'tits mômes en vacances Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" Annexe 1: Convention - Mise à disposition de l'ancienne école de Saintes - Asbl Les p'tits mômes en vacances…

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... > Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin 2019 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale Annexe 1: Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin …

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 > implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Annexe 1: implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 > implantation PMR Château 18 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Annexe 1: implantation PMR Château 18 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 > implantation PMR Taymans 326-328 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Annexe 1: implantation PMR Taymans 326-328 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 > implantation PMR Aigle 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Annexe 1: implantation PMR Aigle 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... > PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation Annexe 1: PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles > Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Annexe 1: Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... > 21-028 Ville de Tubize Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021 Annexe 1: 21-028 Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et ... > Convention 18-2015 SAC - TUBIZE SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR) Annexe 1: Convention 18-2015 SAC - TUBIZE Fichier(s)

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur > C.C.C.P.H Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Annexe 1: C.C.C.P.H Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque > Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Annexe 1: Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... > Annexe 01 - Décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant > Annexe 1 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Annexe 1: Annexe 1 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT > Annexe 2 - Haute école Galilée - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT Annexe 1: Annexe 2 - Haute école Galilée - Convention cadre de partenariat

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances communes avec le Conseil de l'Action Sociale Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances com…

Avenant au pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Avenant au pacte de majorité > 2021-03-25 - Courrier de démission de M Avenant au pacte de majorité Annexe 1: 2021-03-25 - Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal > Courrier de démission de M M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Annexe 1: Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" > Charte de bonne conduite FB Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Annexe 1: Charte de bonne conduite FB Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PSSP - Prolongation 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * PSSP - Prolongation 2021 > PSSP - Ville de Tubize PSSP - Prolongation 2021 Annexe 1: PSSP - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 13 février 2020 - Article 20 Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Annexe 1: Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 13 f…

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information > Annexe 1 - AM du 23.07 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information Annexe 1: Annexe 1 - AM du 23.07 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 > C.C.B.W Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 Annexe 1: C.C.B.W Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... > ANNEXE 1 Infrastructures Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. > OTP - Bilan et compte de résultats exercice 2019 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. Annexe 1: OTP - Bilan et compte de résultats exercice 2019 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération > 01 - 20201110-IPFBW-Services-postaux-Convention de coopération IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération Annexe 1: 01 - 20201110-IPFBW-Services-postaux-Convention de coopération Fichier(s)

Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 > * Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat > Convention de partenariat - ASBL Les Territoires de la Mémoire Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat Annexe 1: Convention de partenariat - ASBL Les Territoires de la Mémoire Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 > * Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. > Annexe 03 MB 2 extraordinaire Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. Annexe 1: Annexe 03 MB 2 extraordinaire Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature > Annexe 1 - formulaire “volet ressources humaines” Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Annexe 1: Annexe 1 - formulaire "volet ressources humaines" Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut] * [Epub3 accessible aux handicapés]

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:03+00:00

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:28+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:48+00:00

None, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:19+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:21+00:00

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:02+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [Texte brut]

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] * [Source] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Texte brut]

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [Texte brut]

Document : Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour * [Metadata] * [Liste pour wiki] * [Texte] * [Source]

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour * [Source] * [Metadata] * [Source] * [Liste pour wiki]

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut] * [Metadata]

Document : Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour * [Metadata] * [Source] * [Liste pour wiki] * [Texte]

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:42+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:08+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 > * Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" > Annexe 06 - Contrats de cession de droits d'auteur Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" Annexe 1: Annexe 06 - Contrats de cession de droits d'auteur

Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 > * Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS > Annexe 01 - convention Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Annexe 1: Annexe 01 - convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 > * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... > 01 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19…

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 > * Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque > Annexe 02 - 2020-09-18 - Ordonnance de police - Port du masque Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Annexe 1: Annexe 02 - 2020-09-18 - Ordonnance de police - Port du masque Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 > * Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 > Conseil communal du 14 septembre 2020 - PV pour approbation Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 Annexe 1: Conseil communal du 14 septembre 2020 - PV pour approbation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, Conseil communal et Conseil de l'action sociale du lundi 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, Conseil communal et Conseil de l'action sociale du lundi 13 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:54+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 12 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 12 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:01+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:47+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 ORDRE DU JOUR Séance publique * Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 * Votes citoyens ++ * Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 * Votes citoyens ++ * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... * Votes citoyens ++ * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée pa…

ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:46+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:46+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 > implantation square de la liberté 10 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Annexe 1: implantation square de la liberté 10 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande > Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Annexe 1: Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210607 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 3: 210607 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 18: Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 29 - courrier dépôt des comptes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 29: Annexe 29 - courrier dépôt des comptes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 28: Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 27 - synthèse analytique 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 27: Annexe 27 - synthèse analytique 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 26 - comptes de résultats 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 26: Annexe 26 - comptes de résultats 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 25 - compte budgétaire 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 25: Annexe 25 - compte budgétaire 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 24 - bilan 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 24: Annexe 24 - bilan 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 23 - certification des comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 23: Annexe 23 - certification des comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 22 - liste des marchés publics C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 22: Annexe 22 - liste des marchés publics Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 21: Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 20 - tableau du personnel C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 20: Annexe 20 - tableau du personnel Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 19: Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires Fichier(s) *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 17 - rapport art C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 17: Annexe 17 - rapport art Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 16: Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture Fichier(s) *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 15: Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 14: Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire Fichier(s) * [Metadata] *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 13 - liste des avis de légalité C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 13: Annexe 13 - liste des avis de légalité Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 12: Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 11 - Justification des comptes d'attente C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 11: Annexe 11 - Justification des comptes d'attente Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 10: Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 9: Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 8: Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 7: Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire Fichier(s) *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 6: Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 5: Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 30 - Rapport DF CPAS C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 30: Annexe 30 - Rapport DF CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 02 - Avis commission article 12 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 02 - Avis commission article 12 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 3: Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 04 - Plan situation projetée Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 5: ANNEXE 04 - Plan situation projetée Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210604 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 2: 210604 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210519 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 1: 210519 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > plan Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 2: plan Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > avis SPW Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > plans d'illustration Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 2: plans d'illustration Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > avis SPW Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > plan d'implantation goffin 16 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 2: plan d'implantation goffin 16 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > emplacements actuels à modifier Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 1: emplacements actuels à modifier Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > plan de localisation Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 3: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] *

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier envoyé au SPW Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 2: courrier envoyé au SPW Fichier(s) *

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier de réponse du SPW - stationnement poids lourds RN7 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 1: courrier de réponse du SPW - stationnement poid…

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 03 - NEIE Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 4: ANNEXE 03 - NEIE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 3: ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 01 - Plan de Situation Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 2: ANNEXE 01 - Plan de Situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 1: ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e > Mail de l'ONE Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Annexe 1: Mail de l'ONE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > liste des gares sélectionnées SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 2: liste des gares sélectionnées Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > lettre d'engagement SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 1: lettre d'engagement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon > Convention Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" > Convention Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 07 - Tableau bord C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 7: Annexe 07 - Tableau bord Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 6: Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 5: Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions Fichier(s)

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 4: Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 04 - balance des comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 4: Annexe 04 - balance des comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 02 - balance des comptes généraux C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 2: Annexe 02 - balance des comptes généraux Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS > Annexe 01 - Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein du CPAS Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 > I.S.B.W I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 Annexe 1: I.S.B.W Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 05 - Nominations statutaires S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 5: Annexe 05 - Nominations statutaires Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 04 - Rapport de rémunérations 2020 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 4: Annexe 04 - Rapport de rémunérations 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 03 - Rapport de gestion S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 3: Annexe 03 - Rapport de gestion Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 02 - Procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 août 2020 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 2: Annexe 02 - Procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 août 2020

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 01 - SRL HSRP - AG des Sociétaires du 22 juin 2021 - Convocation S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 1: Annexe 01 - SRL HSRP - AG des Sociétaires du 22 juin 2021 - Convocation

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Rapport financier 2020 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 4: IGRETEC - Rapport financier 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Rapport de gestion 2020 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 3: IGRETEC - Rapport de gestion 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Note annexée à la convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 2: IGRETEC - Note annexée à la convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 1: IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Convocation Fichier(s) *

in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 > in BW - Assemblée générale du 23 juin 2021 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 Annexe 1: in BW - Assemblée générale du 23 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 > iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 > juin ORES Assets - Convocation à l'Assemblée générale du Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 Annexe 1: juin ORES Assets - Convocation à l'Assemblée générale du Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 02 - Communes par conseil cynégétique Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 2: Annexe 02 - Communes par conseil cynégétique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Divers et questions orales d'actualité > Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Divers et questions orales d'actualité Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > reportage et localisation des emplacements Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 2: reportage et localisation des emplacements Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > délibération du Collège du 11/09/20 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 1: délibération du Collège du 11/09/20 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) > plan de localisation Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Annexe 1: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Délibération du Collège du 16 avril 2021 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Courrier M SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire Annexe 1: Courrier M Fichier(s)

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 5: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 4: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 3: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 2: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président Fichier(s)

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 1: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC > Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 01 - Renouvellement des conseils cynégétiques - Circulaire de l'UVCW du 25 mai 2021 Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 1: Annexe 01 - Renouvellement des conseils cynégétiques - Circulaire de l'UVCW du 25 mai 2021

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 03 - Formulaire de candidature Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 3: Annexe 03 - Formulaire de candidature Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 01 - ajustements internes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 1: Annexe 01 - ajustements internes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Courriel de M Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 1: Courriel de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Statuts coordonnés avec modifications iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 3: iMio - Statuts coordonnés avec modifications Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Avis de la tutelle iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 2: iMio - Avis de la tutelle Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 1: iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > OTP - Statuts Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 2: OTP - Statuts Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > Circulaire de mise en application du décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 1: Circulaire de mise en application du décret d…

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 3: 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Informations - Prises de connaissance Annexe 2: 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Rapport du service Population Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 3: Rapport du service Population Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > PV des résultats des élections 2018 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 2: PV des résultats des élections 2018 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN > 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Annexe 1: 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Fichier(s) *

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA > Annexe 1 - Adhésion de la Haute école en Hainaut section ISSHA - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA Annexe 1: Annexe 1 - Adhésion de la Haute école en Hain…

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année de comparaison 2019 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année de comparaison 2019 Fichier(s) * [Metadata]

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. > RFI Bilan interne FINAL avec année de comparaison 2019 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année de comparaison 2019 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Compte communal 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Compte communal 2020 > Annexe 22 Bilan et compte de résultats Compte 2020 Compte communal 2020 Annexe 2: Annexe 22 Bilan et compte de résultats Compte 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Compte communal 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Compte communal 2020 > Annexe 19 Compte 2020 (sous format Word) Compte communal 2020 Annexe 1: Annexe 19 Compte 2020 (sous format Word) Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 > plan de localisation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Annexe 2: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 > plan d'implantation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Annexe 1: plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 > plan de localisation Frères Lefort 110-112 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Annexe 2: plan de localisation Frères Lefort 110-112 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 > plan d'implantation Frère Lefort 110-112 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Annexe 1: plan d'implantation Frère Lefort 110-112 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) > plan de localisation merchin 12-11 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Annexe 2: plan de localisation merchin 12-11 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) > plan d'implantation merchin 12-11 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Annexe 1: plan d'implantation merchin 12-11 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 > plan de localisation merchin 35 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Annexe 2: plan de localisation merchin 35 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 > plan d'implantation merchin 35 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Annexe 1: plan d'implantation merchin 35 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Délibération Collège du 29.04 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 3: Délibération Collège du 29.04 Fichier(s)