Conseil Citoyen

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:53+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ... Titre complet * 4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés pour l'exercice d'imposition 2017. Réclamation de MED1APUB S.A.: autorisation d'este…

12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ... Titre complet * 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à Wauthier-Braine (section maternelle : + 1/2 temps du 24 janvier au 30 juin 2022) : ratification.…

11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... Titre complet * 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement d'une partie du précompte professionnel par application d'une mesure fédérale (artic…

10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... Titre complet * 10. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. Limite budgétaire ; décision. Règlement communal relatif au bénéfice d'un audit de l…

9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... Titre complet * 9. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. Sélection d'un auditeur agréé : choix du mode de passation et fixation des conditions …

8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ... Titre complet * 8. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur alimenté par une chaudière biomasse pour plusieurs bâtiments com…

7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ... Titre complet * 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriatinuel (2022 - 2023) d'investissements : décision …

3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ... Titre complet * 3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de nouvelles mesures : décision [sous réserve de la réception de l'avis préalable du …

14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ... Titre complet * 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un agent contractuel : décision. Personnel enseignant

22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée. Documents administratifs

21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles. Documents administratifs

20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine. Documents administratifs

19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes. Documents administratifs

18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné. Documents administratifs

17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée. Documents administratifs

13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ... Titre complet * 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) réparation du bus communal ; ° travaux de rénovation de la maison unifamiliale sise …