Conseil Citoyen

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:56+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs

19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. Documents administratifs

18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... Titre complet * 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN 2021. ORDRE DU JOUR. SUITE 2.

17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. Documents administratifs

16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... Titre complet * 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... Titre complet * 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte.

13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable.

12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable.

11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Cure de Sart-Dames-Avelines.

10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Chemin Bruyère du Coq à Sart-Dames-Avelines.

09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... Titre complet * 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St Pierre à Marbais.

08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. Documents administratifs

07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... Titre complet * 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. Approbation. Ratification.

06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs

04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Documents administratifs

01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. Documents administratifs

03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04. Enseignement

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Enseignement Documents administratifs

03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. Documents administratifs

02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. Documents administratifs

20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. Documents administratifs