Conseil Citoyen

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:33+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense. Documents administratifs

4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... Titre complet * 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel public à candidats -Approbation.

5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation. Documents administratifs

6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. Documents administratifs

7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation. Documents administratifs

8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. Titre complet * 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : Approbation.

10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation. Documents administratifs

11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022. Documents administratifs

12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022. Documents administratifs

13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022 Documents administratifs

14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022. Documents administratifs

15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... Titre complet * 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du 13/09/2021 - Approbation.