Conseil Citoyen

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:43+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. Documents administratifs Projet de délibération En vertu de l'article L1122-19 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Madame Isabelle DELESTINNE-VANDY quitte la séance pour l'examen de ce point.

15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:53+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:57+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:38+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:53+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:48+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:34+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:19+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:30+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:52+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:49+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:28+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:18+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:10+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:03+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:21+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:15+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:59+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:50+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:41+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:12+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:42+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL

35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:04+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:19+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:29+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:43+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:22+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:14+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:05+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:27+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:08+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:51+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:54+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:46+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:25+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:16+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification

14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:07+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification.

15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:00+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification.

34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:11+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:55+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs

3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs

10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613 Documents administratifs

9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021. Documents administratifs

2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs

29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021. Documents administratifs

13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021. Documents administratifs

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:51+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021. Documents administratifs

63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. Documents administratifs

4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021. Documents administratifs

6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020. Documents administratifs

Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:47+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:46+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:37+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation.

39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:17+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:01+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:49+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments

4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:00+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision

6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:33+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:35+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation

7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:55+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:42+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:07+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613

10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:48+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation

11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:36+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:45+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord

38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:26+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

None, conseil communal du mercredi 23 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:11+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:36+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:16+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide *

3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Election des membres du Conseil de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Election des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour

1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour

2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments

28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:09+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide

commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:31+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:48+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:31+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:32+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourn…

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation.

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Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège