Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-05-27T14:12:59+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T21:56:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651182986&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Collège communal du 3 mars 2017 octroyant sous conditions le permis d'urbanisation n°PUR2014/002 text/html 2022-04-28T21:56:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182990&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... Titre complet * Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction text/html 2022-04-28T21:56:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183015&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u… text/html 2022-04-28T21:56:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182985&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... Titre complet * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021 text/html 2022-04-28T21:57:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183028&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... Titre complet * Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation text/html 2022-04-28T21:56:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183009&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale text/html 2022-04-28T21:56:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651183005&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T21:57:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651183030&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ... Titre complet * Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224×3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du projet d'acte