Conseil Citoyen

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... Titre complet * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Convention.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 4: Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 3: Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Editique DM1 du budget général.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 1: Editique DM1 du budget général.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°130369 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 7: Contrat de Prêt CDC n°130369 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 8: Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2022-2024 RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... > Statuts.pdf 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. Annexe 3: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte S…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°127517 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 6: Contrat de Prêt CDC n°127517 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125128 179 BLOMET.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 2: Contrat de Prêt CDC n°125128 179 BLOMET.pdf…

2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... > Convention Paul Meurice.pdf 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125089 122 St Charles.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 1: Contrat de Prêt CDC n°125089 122 St Charles.pdf…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... Titre complet * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°127471 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 5: Contrat de Prêt CDC n°127471 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Ordonnance de référé 25 11 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022

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Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 31 mai 2022 à 09h00

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 19: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata]

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022

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Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 22 mars 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits.

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Statuts.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 5: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ^ PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Spor…

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... > Contrat.pdf 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros. Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte S PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du Sport de Ha…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service d…

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet de promesse de vente.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 10: Projet de promesse de vente.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 23: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... Titre complet * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... Titre complet * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 16 décembre 2019 …

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS …

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Bail Bayard Automobile du 4 novembre 2008.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 3: Bail Bayard Automobile du 4 novembre 2008.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... Titre complet * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIF…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Halage.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 4: Convention Halage.pdf

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022-2024 Médiateurs médiatrices.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 9: Convention 2022-2024 Médiateurs médiatrices.pdf

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Convention 2022 2024 .pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 1: Convention 2022 2024 .pdf Fichier(s)

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Conventions pluriannuelles.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 3: Conventions pluriannuelles.pdf

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E DE PARIS CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... Titre complet * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB DES NAGEURS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 10: Convention CLUB DES NAGEURS.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Convention de financement.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 1: Convention de financement.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE Convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention Atouts cours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 5: Convention Atouts cours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIF…

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > CPO Fondation de la Résistance.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 1: CPO Fondation de la Résistance.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à l’insertion dans le cadre des jardins solidaires.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS …

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Aurore.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 4: Convention Aurore.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Armée du Salut C.Booth.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 1: Convention Armée du Salut C.Booth.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Armée du Salut Cité du Refuge.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 2: Convention Armée du Salut Cité du Refuge.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Atoll 75.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 3: Convention Atoll 75.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention CASVP.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 5: Convention CASVP.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Carton plein 75.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 6: Convention Carton plein 75.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Cités Caritas.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 7: Convention Cités Caritas.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Emmaüs Défi.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 9: Convention Emmaüs Défi.pdf Fichier(s)

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et ... > Autres - Convention licence de marques.pdf 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. Annexe 2: Autres - Convention licence de marques.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Emmaüs Solidarité.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 10: Convention Emmaüs Solidarité.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Gaïa.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 11: Convention Gaïa.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention La Chorba.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 12: Convention La Chorba.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Mie de Pain.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 13: Convention Mie de Pain.pdf Fichier(s) *

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Travail et Vie.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 16: Convention Travail et Vie.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention EBS Le Relais.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 8: Convention EBS Le Relais.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Samu social.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 15: Convention Samu social.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - Florimont.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention Réseau Alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 8: Convention Réseau Alpha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTI…

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Convention Périchaux Lefebvre.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 6: Convention Périchaux Lefebvre.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention FISPE.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 6: Convention FISPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 Le Parisolidaire.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Règlement de consultation.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 9: Règlement de consultation.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Régie de quartier centre.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 14: Convention Régie de quartier centre.pdf

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention Parcours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 7: Convention Parcours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CON VE N T I O N PLURI A N N U E L L E D’OB…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention espace 16.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 9: Convention espace 16.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Directio…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention les amies de la bienvenue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 10: Convention les amies de la bienvenue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention Neptune CLUB.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 14: Convention Neptune CLUB.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 6: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention SCUF.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 16: Convention SCUF.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E DE PAR…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention PARIS AQUATIQUE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 15: Convention PARIS AQUATIQUE.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération PARIS OBJET : Projet de d é c i s i o n modificative n°l de la Ville de Paris pour l'exercice 2022 2022 D F A 4 PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS Mesdames…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 20: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ACTION EXPERTISE C A C …

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... Titre complet * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - Les Hauts de Belleville.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dro…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS UNIVERSITE CLUB RAPPO…

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CLLAJ.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.…

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l’année 2022.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CDAD.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... Titre complet * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles d’objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Môme en danse.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 4: Convention Môme en danse.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s)

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 Ensemble 2 Génération.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès a…

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Espaces.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 2: Convention Espaces.pdf

2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. > Convention.pdf 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 DIRECTIO N DE L’ATTRACTIVITE ET …

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Emmaüs Solidarité.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 1: Convention Emmaüs Solidarité.pdf

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > Règlement de consultation.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Esperem.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 3: Convention Esperem.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Rgie de quartier.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 5: Convention Rgie de quartier.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention cultures en Herbe.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 6: Convention cultures en Herbe.pdf

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > CPO CERCIL.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 1: CPO CERCIL.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURI ANNUELLE D’OBJECTIFS DE MOINS DE 23 000 € …

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Convention.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C…

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022-2024 CMDLR.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 8: Convention 2022-2024 CMDLR.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Convention.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’…

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Document financier AOS.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 2: Document financier AOS.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Convention Meuniers.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 4: Convention Meuniers.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Exposé des motifs.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de l’Information et de la Communicati…

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Garde Robe.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 2: Convention Garde Robe.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention L'oreille en liberté.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 3: Convention L'oreille en liberté.pdf Fichier(s)

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 Maison des Femmes.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 7: Convention 2022 Maison des Femmes.pdf Fichier(s)

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 ASIAD.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 5: Convention 2022 ASIAD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 APEIS.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 4: Convention 2022 APEIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 59 Sub…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 60 Subvention (750 000 euros)…

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... Titre complet * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l’année 2022.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... Titre complet * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l’année 2022.

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Convention.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... Titre complet * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de mode éthique

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... Titre complet * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Convention annuelle.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 3: Convention annuelle.pdf

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Association Réseau Môm'Artre.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... > Convention L à P.pdf 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). Annexe 3: Convention L à P.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 Chômeurs et Précaires.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 6: Convention 2022 Chômeurs et Précaires.pdf

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > CPO Mémorial de la Shoah.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 2: CPO Mémorial de la Shoah.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURI ANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > CPO Maison de la 2ème DB.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 2: CPO Maison de la 2ème DB.pdf

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Convention.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Convention Carton Plein.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 2: Convention Carton Plein.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 9: Convention CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte OBJET : Projet de décision modifica tive n°1 de la Ville de Paris pour l’exercic e 2022 20 2 …

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). > Convention.pdf 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB EPINETTES.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 11: Convention CLUB EPINETTES.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Convention CAPS.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 1: Convention CAPS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION …

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention LIBELLULE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 13: Convention LIBELLULE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > CPO OSE.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 3: CPO OSE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention COLOMBES BERCY.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 12: Convention COLOMBES BERCY.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Convention Myrha.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 5: Convention Myrha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... Titre complet * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l’année 2022.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 69 Subvention (90 000 euros) au Sporting Club de Pari…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 14: Projet de délibéré.pdf

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. > Rapport 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Annexe 2: Rapport Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES VILLE DE PARIS Préven…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tion de l’action sportive Service du…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Spor…

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. > Convention.pdf 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E…

2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DRH 27 Créa tio n d’ une voie temp o r a i r e d'acc è s au corps des profes s e u r s …

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... > Autres - Convention pluriannuelle de subvention signée.pdf 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Pari…

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. paris ville 6ème_commission occupation_du_domaine_public Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 13 A v e n a n t à l a c o n v e n…

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Marchés attribués 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés pub…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servi…

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 67 Subvention (210 000 euros) au Stade F r a …

2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... Titre complet * 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération ^ PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 63 Subvention (460 000 euros) au Paris U n i v e r s i t é…

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... Titre complet * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d’objectifs.

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 62 Subvention (30 000 euros) à l'assoc…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la D é m o c r a t i e , des Citoyen • n é s et des Territoires Service É g a l i t é , I n t é g r a t i o n , Inclusion 2022 D D C T DASES D A C 5 Subventions…

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Projet de délibéré.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION 2022 DICO…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS VOLLEY AVENIR Société p…

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... Titre complet * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes.

2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D i r e c t i o n des Ressources Humaines …

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Titre complet * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Convention d'équipement.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 1: Convention d'équipement.pdf Fichier(s)

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 14: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Fiche technique.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Procès-Verbal de l’Assemblée Générale 2020 29 octobr…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 12: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D i r e c t i o n d e l a D é m o c r a t i e , d e s Ci t o y e …

2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... Titre complet * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... Titre complet * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règl…

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP A Suivre.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 8: FP A Suivre.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... > Convention.pdf 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) *

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... Titre complet * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 3.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 3: Avenant à convention 3.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et de…

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... Titre complet * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site “Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Convention.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTIONDE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL …

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du Sport de Haut…

2022 DASCO 23 Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 23** Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ... Titre complet * 2022 DASCO 23 Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au titre du budget participatif des collèges 2021/2022.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 5: Avenant à convention.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’a…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP 11 évènement.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 7: FP 11 évènement.pdf Fichier(s) *

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 6: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (Paris Centre). PROJET DE DELIBERATION …

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement - DC2.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 4 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 12: LOT 4 DC2.pdf

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 3 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 10: LOT 3 DC2.pdf

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 2 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 7: LOT 2 DC2.pdf

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 1 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 5: LOT 1 DC2.pdf

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du…

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > CCAP.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 1: CCAP.pdf

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération S PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 65 Subvention (15 000 eur…

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... > Convention de partenariat pluriannuelle CAUE.pdf 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

2022 DAC 542 Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 542** Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à ... Titre complet * 2022 DAC 542 Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à convention.

2022 DAJ 3 Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:26:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAJ 3** Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation ... Titre complet * 2022 DAJ 3 Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement d…

2022 DLH 93 Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:31:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 93** Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé ... Titre complet * 2022 DLH 93 Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé pour la rénovation de la Maison des Canaux, 6 quai de la Seine (19e).

2022 DAE 82 Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:19:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 82** Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la ... Titre complet * 2022 DAE 82 Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la Fête du Pain 2022.

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Annexe 2 rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 1: Annexe 2 rapport CCSPL.pdf Fichier(s)

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DASCO 28 Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:56:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 28** Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 28 Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Edmond- Michelet.

2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 10** Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC ... Titre complet * 2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris pour l’année 2022.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Projet de délibéré.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DDCT 6 Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:49:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 6** Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ... Titre complet * 2022 DDCT 6 Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX et M. Ian BROSSAT (5ème…

2022 DASCO 27 Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 27** Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 27 Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Gustave- Flaubert.

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE DOCUMENT FINANCIER.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 13: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue ... > Contrat.pdf 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte BAIL CIVIL À …

2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). > Contrat.pdf 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE PARIS, Collectivité à sta…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 18: Fiches présentation associations.pdf

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe - statuts EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 4: Annexe - statuts EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Il est constitué, conformément à la loi du 1., juillet 1901, ent…

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Communication 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics…

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Fiche présentation CNM.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 3: Fiche présentation CNM.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 36 3 Subve n tio n s (230.0 0 0 euros) et conven tio n s avec le Mémori al de…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ufTÌR • AUDIT CONSEIL I & EXPERTISE C O M P T A …

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Avenant à convention.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte AVENA NT N°1 …

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Temps des Rues.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 13: FP Temps des Rues.pdf Fichier(s)

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Avenant 2r2c.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 1: Avenant 2r2c.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte AVEN…

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Avenant à convention Paris Music.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 1: Avenant à convention Paris Music.pdf

2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Convention.pdf 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Centre inter7.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 3: Centre inter7.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 25: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DDCT DASE S DAC 5 Subve n tio n s (134 500 euros) à …

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 69 Subve n tio n de fonction n e m e n t (90.00 0 euros) pour le Sportin g …

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS n T R R P Tdu I i sport )M nFde haut …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Ser…

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 56 Subve n tio n (20.00 0 euros) au Comité Dé…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 59 Subve n tio n (450.0 0 0…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 60 Subve n tio n (750 000 euros) pour le Paris Volley Avenir…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS VOLLEY AVENIR S.A.S. RAPPORT DU COMMISSAIR…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sp…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 62 Subve n tio n (30 000 euros) au Paris Jean Bouin au …

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de ha…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 63 Subve n tio n (460.0 0 0 euros) au Paris Univer sit é Club au titre de …

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et de…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions sportives Bureau d…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 64 Subve n tio n annu elle de fonction n e m e n t (200 000 euros) pour le PUC Rugby au titre de l’ann…

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direct…

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 65 Subve n tio n (15.00 0 euros) et conve n…

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions …

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V P A R F SSEB…

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 67 Subve n tio n (210.0 0 0 euros) pour l’Associa tio n Stad e Fra n ç a i s au titre de…

2022 DJS 55 Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 55** Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 55 Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de l’année 2022.

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DRH 52 Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 52** Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de ... Titre complet * 2022 DRH 52 Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de l'Ordre de la Libération.

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 64 Subvention annuelle (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titr…

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de la D é m o c r a t i e , des Citoyen*ne*s et des …

2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ... Titre complet * 2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 octobre 2019 signée avec le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 2 Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec …

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... Titre complet * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association “Basket 14

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L…

2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ... Titre complet * 2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention .pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention .pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Ik***" 1 1 …

2022 DDCT 3 Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 3** Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ... Titre complet * 2022 DDCT 3 Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Co…

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 6: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l’Act…

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Fiche technique.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 7: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte SPORTING CLUB DE PARIS Procès Verbal de l'Ass…

2022 DDCT 4 Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 4** Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ... Titre complet * 2022 DDCT 4 Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteurs.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf…

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > rapport CAC.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 5: rapport CAC.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte llfxtentis …

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 6** Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ... Titre complet * 2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du Plan régional Vélo et du Réseau Express régional Vélo.

2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... > Convention.pdf 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > Convention.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... Titre complet * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec “l'association Olga Spitzer

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte STADE FRANÇAIS PROCES VERBAL DE L'…

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes SPE.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes SPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ACTION EXPERTISE C A C …

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... Titre complet * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... Titre complet * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... Titre complet * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DPMP 1 Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:55:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPMP 1** Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie ... Titre complet * 2022 DPMP 1 Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2022.

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... Titre complet * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de l’exposition photographique

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte P A R , S D L R E C T k N D t L A J E L NES Service du sp JrtD…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 ASSOCIATION « PARIS JEAN-BOUIN » 2 Association régie par la loi du 1…

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... Titre complet * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... Titre complet * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant Paris Culture 20.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 3: Avenant Paris Culture 20.pdf Fichier(s)

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Act…

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’action sportive Servic e du Sport de Haut- Nivea u et…

2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de l’exposition

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 4: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Ass e m b l é e Gén é r a l e …

2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... Titre complet * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 3.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 3: Avenant à convention 3.pdf Fichier(s)

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 4.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 4: Avenant à convention 4.pdf Fichier(s)

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 10: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DE LA JEUNE S S E ET DES SPORT S So u s - Dire c t i o n de l’Act…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant A Suivre.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 2: Avenant A Suivre.pdf Fichier(s) *

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Alpha 4.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 1: Alpha 4.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Progéniture.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 12: FP Progéniture.pdf Fichier(s) *

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. > Convention d'occupation.pdf 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. Annexe 1: Convention d'occupation.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Convention depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 5: Convention depaul.pdf

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e D i r e c t i o n du Logement et de l'Habitat 2022 DU 53 D L H Appel à projets p…

2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ... Titre complet * 2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par HSF.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > conv coeur du 5.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 13: conv coeur du 5.pdf

2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 3** Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Raymond- Queneau.

2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:49:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 7** Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ... Titre complet * 2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires.

2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... Titre complet * 2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri- annuelles d’objectifs.

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 3** Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ... Titre complet * 2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain [Piscine Didot (14e), et Piscine La Plaine (15e)]. M. Emmanuel GREGOIRE et M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème C…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Clauses essentielles de la promesse de Bail à construction de l'acte de bail et de la conv.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux acc…

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de l'Urb a ni s…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Paris Culture 20.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 11: FP Paris Culture 20.pdf Fichier(s)

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Avis Conseil du Patrimoine 19-01-22.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DFPE 67 Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 67** Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs ... Titre complet * 2022 DFPE 67 Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs actions de soutien à la parentalité dans les 10e, 11e, 13e, 19e arrondissements.

2022 DFPE 80 Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 80** Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le ... Titre complet * 2022 DFPE 80 Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le fonctionnement de relais d’assistantes maternelles et d’auxiliaires parentales et parentaux.

2022 DASCO 30 Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:57:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 30** Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ... Titre complet * 2022 DASCO 30 Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du fonds commun départemental des services d'hébergement.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Avenant 1 à CPO 2022-2024 RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... Titre complet * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d’enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... Titre complet * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DASCO 25 Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:53:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 25** Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux ... Titre complet * 2022 DASCO 25 Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux week-ends et séjours Action Collégiens.

2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:51:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 12** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions ... Titre complet * 2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions d'équipement (64.030 euros) et subventions travaux (152.747 euros).

2022 SG 15 Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 15** Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ... Titre complet * 2022 SG 15 Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission)…

2022 DJS 102 Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 102** Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DJS 102 Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de l’organisation du festival Expresso.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 COLOMBES BERCY.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 3: Avenant 1 COLOMBES BERCY.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DCPA 11 Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DCPA 11** Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à ... Titre complet * 2022 DCPA 11 Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à dégât des eaux.

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... Titre complet * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 SCUF.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 8: Avenant 1 SCUF.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNES S…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 PARIS AQUATIQUE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 7: Avenant 1 PARIS AQUATIQUE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 NEPTUNE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 6: Avenant 1 NEPTUNE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 NAGEURS DE PARIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 5: Avenant 1 NAGEURS DE PARIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 LIBELLULE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 4: Avenant 1 LIBELLULE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 CLUB EPINETTES.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 2: Avenant 1 CLUB EPINETTES.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DDCT 8 Subventions (109.000 euros) à 15 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:45:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 8** Subventions (109.000 euros) à 15 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 1: Avenant 1 CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de l'Information et de la Communication 2022 DICOM 03 - C o n …

2022 DDCT 16 Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 16** Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics ... Titre complet * 2022 DDCT 16 Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics pour 10 projets associatifs.

2022 DTEC 11 Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DTEC 11** Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des ... Titre complet * 2022 DTEC 11 Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des urines à Paris - Convention avec l’École des Ponts ParisTech. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème Commission), Mme Colo…

2022 DU 3 Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 3** Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat ... Titre complet * 2022 DU 3 Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat pour incorporation au domaine public municipal. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. David BELLIARD (3èm…

2022 DFPE 12 Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:02:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 12** Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de ... Titre complet * 2022 DFPE 12 Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DDCT 65 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 65** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DDCT 65 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs. Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Anne SOUYRIS (4ème Commiss…

2022 DFPE 106 Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 106** Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ... Titre complet * 2022 DFPE 106 Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives aux services et prestations proposés par la Ville dans ses équipements.

2022 DFPE 92 Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 92** Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles ... Titre complet * 2022 DFPE 92 Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles (7e) pour la halte- garderie (7e).

2022 DFPE 13 Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 13** Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 13 Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ... Titre complet * 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Exposé des motifs.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion des Affaires …

2022 DFPE 76 Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:29:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 76** Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 76 Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la crèche parentale (19e).

2022 DFPE 89 Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 89** Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 89 Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la halte-garderie (18e).

2022 DFPE 90 Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:34:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 90** Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 90 Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > DSP12Rapport.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 2: DSP12Rapport.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DILT 5 Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DILT 5** Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ... Titre complet * 2022 DILT 5 Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du Conseil de Paris dans des organismes. =-=-=-=-=-=-=

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > RAPPORT CAC 2020 AGOR.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 5: RAPPORT CAC 2020 AGOR.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... Titre complet * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

2022 DASCO 8 Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 8** Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ... Titre complet * 2022 DASCO 8 Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des projets d'animation mis en œuvre dans le cadre du NPNRU.

2022 DFPE 62 Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:41:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 62** Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ... Titre complet * 2022 DFPE 62 Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - Budget participatif 2021 : subvention (4.000 euros) à l'association Belle Ville ABV.

2022 DSOL 33 Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 33** Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ... Titre complet * 2022 DSOL 33 Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance.

2022 DSOL 7 Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 7** Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et ... Titre complet * 2022 DSOL 7 Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France.

2022 DFPE 97 Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:38:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 97** Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât ... Titre complet * 2022 DFPE 97 Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât des eaux, 116, avenue Simon Bolivar (19e).

2022 DFPE 96 Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association "ABC Puériculture" (16e) pour la création d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 96** Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association "ABC Puériculture" (16e) pour la création d’un ... Titre complet * 2022 DFPE 96 Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association

2022 DFPE 71 Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:28:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 71** Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 71 Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... Titre complet * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2022 DFPE 14 Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:04:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 14** Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq ... Titre complet * 2022 DFPE 14 Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 47 Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:12:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 47** Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 ... Titre complet * 2022 DFPE 47 Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance et son Service de garde à domicile.

2022 DFPE 25 Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:05:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 25** Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures ... Titre complet * 2022 DFPE 25 Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures d'accueil de petite enfance.

2022 DFPE 32 Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:06:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 32** Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) ... Titre complet * 2022 DFPE 32 Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 33 Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:08:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 33** Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil ... Titre complet * 2022 DFPE 33 Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 34 Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 34** Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de ... Titre complet * 2022 DFPE 34 Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 39 Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:10:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 39** Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 39 Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 45 Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:11:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 45** Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ... Titre complet * 2022 DFPE 45 Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 50 Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 50** Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 50 Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 52 Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 52** Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 ... Titre complet * 2022 DFPE 52 Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-BP …

2022 DFPE 53 Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:17:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 53** Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion ... Titre complet * 2022 DFPE 53 Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.

2022 DFPE 54 Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 54** Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges ... Titre complet * 2022 DFPE 54 Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges Ville / Paris Habitat OPH.

2022 DFPE 58 Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 58** Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 58 Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale Pirouett'.

2022 DFPE 68 Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 68** Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le ... Titre complet * 2022 DFPE 68 Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le Petit Navire (13e).

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Documents financiers 2020 AU FIL DE LA DECOUVERTE.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 2: Documents financiers 2020 AU FIL DE LA DECOUVERTE.pdf

2022 DFPE 70 Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 70** Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La ... Titre complet * 2022 DFPE 70 Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La Porte Entr’ouverte (14e).

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... Titre complet * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au

2022 DJS 57 Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 57** Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 61 Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:40:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 61** Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Amis de la bienvenue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 2: Amis de la bienvenue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Terr…

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 10: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 32** Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ... Titre complet * 2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche). M. Ian BROSSAT et M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Statuts.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 8: Statuts.pdf Fichier(s)

2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... > Convention.pdf 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Espace 16.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 11: Espace 16.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Arrêté de tarification 2022-002 BSPP.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. > Avenant à convention.pdf 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ^^^\ VI L L E DE ^ PARIS DIRECTION DE LA VOIRIE ET DES DEPLAC…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (785.00 0 …

2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 76** Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ... Titre complet * 2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 3: Fiches présentation associations.pdf

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant Temps des Rues.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 4: Avenant Temps des Rues.pdf Fichier(s)

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant 11e événement.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 1: Avenant 11e événement.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Compagnie Gazelle.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 4: Compagnie Gazelle.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoir…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FISPE.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 13: FISPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Serv…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES AFFAIRES CULTURELLES 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (7…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Parcours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 24: Parcours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA DÉMOCRATIE DES CITOYEN.NES ET DES TERRITOIRES …

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... > Annexe Convention - contrat cession.pdf 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). Annexe 1: Annexe Convention - contrat cession.pdf…

2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ... Titre complet * 2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par la Foncière d'Habitat et Humanisme.

2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 56** Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ... Titre complet * 2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte Dorée - 12, avenue Armand Rousseau (12e).

2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 57** Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ... Titre complet * 2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction comportant 12 logements dont 3 logements sociaux PLS et 9 LLI par Immobilière 3F. M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > les médiateurs du 20.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 29: les médiateurs du 20.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen.nes et des Terr…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Réseau Alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 28: Réseau Alpha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Raya formation.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 27: Raya formation.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen.nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Radya ASL.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 26: Radya ASL.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Maison bleue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 23: Maison bleue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙ne ∙s et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Atouts cours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 14: Fiche Atouts cours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > LIFD.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 22: LIFD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Servic…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Ile aux langues.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 21: Ile aux langues.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Form accueil.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 20: Form accueil.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FlE et compagnie.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 19: FlE et compagnie.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoire…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiches présentation associations ESV alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 18: Fiches présentation associations ESV alpha.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiches présentation associations AARO.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 17: Fiches présentation associations AARO.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche FLA.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 16: Fiche FLA.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Carrefour 14.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 15: Fiche Carrefour 14.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (785.00 0 euros) et a…

2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 3** Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ... Titre complet * 2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue Mercœur, à travers le square Jean Allemane (11e).

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Documents administratifs Projet de délibération 2022 D A E 15 S u b v e n t i o n de fonctionnement 2022 (21 000 €) et avenant n° 2 à la convention avec l'association des organisations syndicales de la…

2022 DDCT 59 Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:35:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 59** Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le ... Titre complet * 2022 DDCT 59 Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le financement de 92 projets dans les quartiers populaires parisiens.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ASSEMBLEE GENERALE JEUDI 25 MARS 2021 RAPPORT MORAL DU PRESIDENT BIENVENUE À TOUS POUR CETTE …

2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la Transition É c o l o g i q u e et du Climat 2022 D T E C 8 A d h é s i o n (7 000 euros) à I C L E I - Conseil international pour l…

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... Titre complet * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... Titre complet * 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... Titre complet * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de l’Atlas de paysages de Paris.

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS UNIVERSITÉ CLUB ASSOCIATION PUC RUGBY …

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes DNACG.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes DNACG.pdf Fichier(s)

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS BASKE…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Fiche technique.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DE LA JEUNE S S E ET DES SPORTS …

2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS DIRECTION DES R E S S O U R C E S H U M A I N E S SOUS D I R E C T I O N D U P I L O T A G E B U R E A U D U STATUT 2022 D R H 5 M o d i f i c a t i o n de délibération s …

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Bilan financier.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 1: Bilan financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Comptes annuels …

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s)

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Rapport du commisaire aux comptes special.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes special.pdf

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ... Titre complet * 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Action Sportive Service du Spor…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ASSOCIATION PUC RUGBY Régie …

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Marchés résiliés 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publ…

2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 7** Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ... Titre complet * 2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant divers aménagements cyclables au titre du Plan vélo métropolitain.

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Avenants 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.…

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... > Règlement du concours.pdf 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. Annexe 5: Règlement du concours.pdf

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DDCT 26 Subve n tio n (…

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Dire c t i o n de la Dé m o c r …

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETLCD-EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 7: Convention ETLCD-EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2021 - 2…

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETCLD.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 6: Convention ETCLD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2022 - 2026 en…

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 5: Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres". Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 3: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAE 8 Budg e t Pa…

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D…

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... Titre complet * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire parisien qu’il détient en application de l’article 140 - VII de la loi Elan.

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Convention.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention relative à la mise en servic…

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Convention.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... Titre complet * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 11: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant 5 à convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 5 à convention.pdf Fichier(s)

2022 DCPA 9 Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:36:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DCPA 9** Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ... Titre complet * 2022 DCPA 9 Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & autorisations administratives. 2022 DCPA 12 École polyvalente, cuisine de production et locaux sociaux - ZAC Chapelle Charbo…

2022 DJS 100 Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:47:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 100** Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ... Titre complet * 2022 DJS 100 Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études dans le domaine de la jeunesse.

2022 DAE 69 Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:45:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 69** Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement ... Titre complet * 2022 DAE 69 Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement et renouvellement de cotisation (500 euros) à l’association TZCLD.

2022 PP 42 Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 42** Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et ... Titre complet * 2022 PP 42 Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et C relevant des administrations parisiennes de la Préfecture de police pour 2022 et 2023.

2022 PP 48 Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 48** Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : ... Titre complet * 2022 PP 48 Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : Plomberie/CV).

2022 DAE 48 Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:24:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 48** Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de ... Titre complet * 2022 DAE 48 Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de la communauté des acteurs de l’alimentation durable.

2022 PP 45 Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:02:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 45** Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de ... Titre complet * 2022 PP 45 Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2022 DEVE 26 Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:25:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 26** Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture ... Titre complet * 2022 DEVE 26 Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture Urbaine Professionnelle.

2022 DVD 49 Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:33:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 49** Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association ... Titre complet * 2022 DVD 49 Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore relatif au centre d'hébergement.

2022 PP 44 Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 44** Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations ... Titre complet * 2022 PP 44 Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police.

2022 PP 43 Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 43** Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police ... Titre complet * 2022 PP 43 Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police pour les personnels relevant du statut des administrations parisiennes.

2022 DPMP 4 Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:57:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPMP 4** Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique. Titre complet * 2022 DPMP 4 Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique.

2022 PP 49 Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:05:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 49** Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade ... Titre complet * 2022 PP 49 Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Valenton (Lot n° 5 : VRD/espaces verts).

2022 DPMP 2 Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPMP 2** Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide ... Titre complet * 2022 DPMP 2 Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide aux victimes.

2022 DVD 58 Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 58** Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et ... Titre complet * 2022 DVD 58 Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et convention surcoût T3 Ouest Contrat SNCF Réseau et VIPARIS Propexo.

2022 DVD 34 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:51:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 34** Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ... Titre complet * 2022 DVD 34 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (383.820,10 euros).

2022 DVD 33 Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 33** Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction ... Titre complet * 2022 DVD 33 Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction des prix du marché de travaux de voirie.

2022 DEVE 35 Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 35** Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation ... Titre complet * 2022 DEVE 35 Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation durable.

2022 DVD 19 Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 19** Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant ... Titre complet * 2022 DVD 19 Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant les études de sa réhabilitation. 2022 DVD 27 5 Parcs de stationnement Paris Rive Gauche et parc Van Gogh (…

2022 DVD 13 Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 13** Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec ... Titre complet * 2022 DVD 13 Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec la société 2 Theloo.

2022 DEVE 34 Dénomination "Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos" attribuée au jardin situé 125 rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:45:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 34** Dénomination "Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos" attribuée au jardin situé 125 rue ... Titre complet * 2022 DEVE 34 Dénomination “Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos”

2022 DAE 46 Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 46** Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement ... Titre complet * 2022 DAE 46 Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement de filières agricoles locales et durables.

2022 PP 50 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 50** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... Titre complet * 2022 PP 50 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles techniques du bâtiment Cité (4e) (Lot n° 2 : Gros œuvre).

2022 DLH 102 Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association "La Gare expérimentale" pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 102** Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association "La Gare expérimentale" pour la ... Titre complet * 2022 DLH 102 Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association

2022 DPE 19 Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:11:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 19** Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de ... Titre complet * 2022 DPE 19 Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de Proximité.

2022 DPE 12 Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:08:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 12** Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau ... Titre complet * 2022 DPE 12 Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau d’assainissement parisien - Convention avec Bouygues Immobilier.

2022 PP 61 Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:19:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 61** Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des ... Titre complet * 2022 PP 61 Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes (Lot n° 11 : handicap).

2022 PP 60 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 60** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ... Titre complet * 2022 PP 60 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes (Lot n° 16).

2022 PP 59 Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:17:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 59** Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la ... Titre complet * 2022 PP 59 Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la Préfecture de police.

2022 PP 58 Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:15:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 58** Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ... Titre complet * 2022 PP 58 Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets produits par la BSPP (Lot n° 5).

2022 PP 57 Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 57** Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Titre complet * 2022 PP 57 Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 56 Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:13:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 56** Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ... Titre complet * 2022 PP 56 Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (93330) (lot n° 4).

2022 DPE 20 Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:13:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 20** Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et ... Titre complet * 2022 DPE 20 Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et la société Allianz IARD.

2022 PP 51 Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:07:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 51** Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... Titre complet * 2022 PP 51 Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles techniques du bâtiment Cité (4e) (Lot n° 3 : CVC/Plomberie/Sanitaires).

2022 DVD 8 Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 8** Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage. Titre complet * 2022 DVD 8 Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage.

2022 DVD 31 Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 31** Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ... Titre complet * 2022 DVD 31 Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour le surplomb par la passerelle de la Gare.

2022 PP 55 Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 55** Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des ... Titre complet * 2022 PP 55 Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly- sur-Marne (Lot n° 4 : Electricité CFO/CFA).

2022 PP 54 Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:11:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 54** Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ... Titre complet * 2022 PP 54 Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble Massillon (4e) ( Lot 1 : Clos & couvert).

2022 DEVE 18 Subvention de fonctionnement (250.000 euros) à l'École du Breuil au titre de l'agriculture urbaine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:27:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 18** Subvention de fonctionnement (250.000 euros) à l'École du Breuil au titre de l'agriculture urbaine. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 10** Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et ... Titre complet * 2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et cimetières parisiens.

2022 DEVE 38 Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 38** Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses ... Titre complet * 2022 DEVE 38 Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses au Parc Floral de Paris.

2022 PP 52 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:08:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 52** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... Titre complet * 2022 PP 52 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles techniques du bâtiment Cité (4e) (Lot n° 4 : Électricité courants forts-courants faibles).

2022 DRH 48 Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:03:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 48** Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 48 Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations parisiennes.

2022 DLH 86 Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:42:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 86** Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - ... Titre complet * 2022 DLH 86 Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - Département du Lot.

2022 PP 63 Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 63** Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant ... Titre complet * 2022 PP 63 Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du CCP.

2022 DAC 18 Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 18** Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque ... Titre complet * 2022 DAC 18 Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque contemporain et deux conventions.

2022 DAC 364 Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 364** Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les ... Titre complet * 2022 DAC 364 Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les arrondissements de Paris.

2022 DAC 47 Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:10:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 47** Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop ... Titre complet * 2022 DAC 47 Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop (Paris Centre).

2022 DAC 365 Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:45:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 365** Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions ... Titre complet * 2022 DAC 365 Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions pluriannuelles d’objectif avec douze d’entre elles.

2022 DAC 46 Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:09:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 46** Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois ... Titre complet * 2022 DAC 46 Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre Astral (12e).

2022 DAC 366 Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:46:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 366** Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les ... Titre complet * 2022 DAC 366 Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les domaines de l’histoire et de la mémoire.

2022 DAC 29 Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:07:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 29** Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 29 Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

2022 DAC 24 Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:04:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 24** Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à ... Titre complet * 2022 DAC 24 Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à Paris (5e).

2022 DRH 19 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:53:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 19** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ... Titre complet * 2022 DRH 19 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des équipements sportifs.

2022 DAC 135 Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 135** Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les ... Titre complet * 2022 DAC 135 Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les associations Fonds social juif unifié et Technopol - Techno Parade.

2022 DRH 18 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:51:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 18** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ... Titre complet * 2022 DRH 18 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités physiques et sportives.

2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:39:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 31** Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à ... Titre complet * 2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt pour lutter contre le gaspillage alimentaire. Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme…

2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 21** Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et ... Titre complet * 2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission), Mme Léa FILOCHE et Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission), M. Patric…

2022 DRH 17 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:50:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 17** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... Titre complet * 2022 DRH 17 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité paysage et urbanisme.

2022 DDCT 32 Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 32** Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un ... Titre complet * 2022 DDCT 32 Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un représentant de la Ville de Paris.

2022 DDCT 33 Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:43:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 33** Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une ... Titre complet * 2022 DDCT 33 Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une représentante de la Ville de Paris.

2022 DRH 15 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 15** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... Titre complet * 2022 DRH 15 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité architecture et urbanisme.

2022 DDCT 66 Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 66** Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - ... Titre complet * 2022 DDCT 66 Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - Rémunération annuelle d’une représentante de la Ville de Paris.

2022 DRH 29 Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:55:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 29** Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des ... Titre complet * 2022 DRH 29 Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des personnels de la Ville de Paris.

2022 DAC 150 Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 150** Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret ... Titre complet * 2022 DAC 150 Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret Contemporain (3e) et Le Balcon (94300 Vincennes).

2022 DFA 18 Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 18** Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du ... Titre complet * 2022 DFA 18 Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du restaurant le Chalet des Iles, situé dans le Bois de Boulogne (16e).

2022 DRH 47 Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 47** Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de ... Titre complet * 2022 DRH 47 Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de physique et chimie industrielle de la ville de Paris).

2022 DFA 20 Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 20** Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ... Titre complet * 2022 DFA 20 Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la Ville de Paris est coordonnateur.

2022 DLH 84 Attribution d'une aide en nature à l'association "KTHA Compagnie" pour la mise à disposition de locaux 38 rue ...

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2022 DAC 48 Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 48** Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de ... Titre complet * 2022 DAC 48 Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de création et de diffusion de la danse.

2022 DAC 374 Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Art, Culture et Foi. Mme Karen TAIEB et Mme Carine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:38:32+00:00

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2022 DEVE 19 Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien ...

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2022 DEVE 25 Subvention de fonctionnement (12.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation ...

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2022 DFA 22 Nouvelles mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:37:21+00:00

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2022 DAC 369 Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines ...

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2022 DRH 44 Signature avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier et l’Université de Rennes une convention de mise à ...

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2022 DAC 175 Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 175** Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à ... Titre complet * 2022 DAC 175 Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à José Rizal.

2022 DSOL 15 Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 15** Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi ... Titre complet * 2022 DSOL 15 Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi 2022-2023.

2022 DAC 672 Subvention de fonctionnement (55.200.000 euros) et subventions d’investissement (6.228.000 euros) à ...

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2022 DRH 38 Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:57:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 38** Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, ... Titre complet * 2022 DRH 38 Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, animateurs d’AP et adjoints d'animation et d'action sportive de la CP.

2022 DRH 37 Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 37** Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la ... Titre complet * 2022 DRH 37 Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la Présidence de la République.

2022 DAC 548 Subventions (59.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en ...

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2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 543** Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de ... Titre complet * 2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de cinéma indépendantes.

2022 DGRI 31 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:33:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 31** Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement ... Titre complet * 2022 DGRI 31 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement

2022 DAC 251 Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 251** Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ... Titre complet * 2022 DAC 251 Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour l’organisation de la première édition du festival artistique du 13e arrondissement.

2022 PP 62 Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 62** Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés ... Titre complet * 2022 PP 62 Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés et/ou dangereux) ou morts, sur l’ensemble de l’espace public parisien.

2022 PP 53 Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 53** Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de ... Titre complet * 2022 PP 53 Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (Lot n° 1 : Démolition/Désamiantage).

2022 DSOL 5 Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 5** Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte ... Titre complet * 2022 DSOL 5 Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte contre l’alcoolisme dans le 13e arrondissement dite ASM 13.

2022 DSOL 41 Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 41** Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs. Titre complet * 2022 DSOL 41 Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs.

2022 DSOL 3 Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:32:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 3** Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 3 Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

2022 DDCT 13 Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:09:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 13** Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars ... Titre complet * 2022 DDCT 13 Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars en Scène (3.000 euros), et convention d’objectifs avec l’association Consentis.

2022 DSOL 18 Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 18** Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 18 Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions favorisant l’intégration des réfugiés à Paris.

2022 DLH 112 Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:18:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 112** Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens. Titre complet * 2022 DLH 112 Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens.

2022 DU 46 Classification de nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:25:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 46** Classification de nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 71 Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 71** Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - ... Titre complet * 2022 DLH 71 Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - Garantie de prêts PLA-I, PLS et PHB 2.0 par la Ville.

2022 DSOL 4 Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:34:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 4** Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles ... Titre complet * 2022 DSOL 4 Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles pour leurs actions dans le champ de l’autisme.

2022 DJS 92 Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:45:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 92** Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour ... Titre complet * 2022 DJS 92 Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’organisation d’événements et d’animations à Paris en 2022.

2022 DLH 105 Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 105** Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris ... Titre complet * 2022 DLH 105 Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris Habitat.

2022 DSOL 2 Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 2** Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 2 Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions facilitant l’accès à l’information et aux droits des seniors parisiens.

2022 DSOL 6 Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 6** Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et ... Titre complet * 2022 DSOL 6 Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et services pour personnes âgées (GAG).

2022 DSOL 9 Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:38:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 9** Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de ... Titre complet * 2022 DSOL 9 Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de renforcement du lien social.

2022 DGRI 15 Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:32:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 15** Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris ... Titre complet * 2022 DGRI 15 Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets

2022 DSP 2 Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 2** Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ... Titre complet * 2022 DSP 2 Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de dépistage et de diagnostic du Covid-19 - Recette de 147.250 euros.

2022 DU 91 Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:21:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 91** Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la ... Titre complet * 2022 DU 91 Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la promesse de vente.

2022 DSP 3 Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 3** Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville ... Titre complet * 2022 DSP 3 Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville de Paris pour le Service parisien de santé environnementale - Recette : 28 204 euros

2022 DSOL 1 Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:52:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 1** Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans ... Titre complet * 2022 DSOL 1 Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2022.

2022 DSP 5 Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:44:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 5** Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet ... Titre complet * 2022 DSP 5 Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet médical de groupe au 38 rue du Texel (14e) dans le cadre du dispositif Paris Med’.

2022 DAE 85 Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:20:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 85** Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux ... Titre complet * 2022 DAE 85 Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux Librairies parisiennes en octobre 2020.

2022 DSOL 28 Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 28** Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap ... Titre complet * 2022 DSOL 28 Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap pour en particulier créer l’aide à la vie partagée et intégrer la prestation de PCH parent.

2022 DJS 89 Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:44:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 89** Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à ... Titre complet * 2022 DJS 89 Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l’occasion de l’organisation de l' édition 2022 du Paris Grand Slam les 5 et 6 février 2022.

2022 DLH 97 Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:12:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 97** Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation ... Titre complet * 2022 DLH 97 Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière.

2022 DLH 96 Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:11:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 96** Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail ... Titre complet * 2022 DLH 96 Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique.

2022 DAE 88 Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 88** Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ... Titre complet * 2022 DAE 88 Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris - 17e édition.

2022 DSP 1 Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 1** Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS ... Titre complet * 2022 DSP 1 Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS et Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteures.

2022 DJS 101 Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 101** Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ... Titre complet * 2022 DJS 101 Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans le cadre de

2022 DSOL 8 Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:50:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 8** Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 8 Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions sportives en direction des personnes en situation de handicap.

2022 DLH 90 Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 90** Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... Titre complet * 2022 DLH 90 Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2022 DLH 72 Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:04:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 72** Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de ... Titre complet * 2022 DLH 72 Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de logements sociaux par 3F Résidences.

2022 DLH 51 Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 51** Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts ... Titre complet * 2022 DLH 51 Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunt par la Ville de Paris.

Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:30:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ... Titre complet Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 juin 2022.

2022 DU 45 Classification de nouvelles voies du 9e arrondissement au titre des droits de voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:24:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 45** Classification de nouvelles voies du 9e arrondissement au titre des droits de voirie. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 53 Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:55:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 53** Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - ... Titre complet * 2022 DDCT 53 Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - Subventions à 25 associations pour le financement de 26 projets.

2022 DGRI 35 Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 35** Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ... Titre complet * 2022 DGRI 35 Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF).

2022 SG 24 Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:59:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 24** Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ... Titre complet * 2022 SG 24 Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des Hauteurs et lutter contre la sédentarité.

2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 4** Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers ... Titre complet * 2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers Vélos Participatifs et Solidaires Parisiens (RéPAR).

2022 DJS 98 Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:47:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 98** Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique ... Titre complet * 2022 DJS 98 Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique de Dijon pour l’organisation d'un événement et d’animations sur le territoire parisien.

2022 DSOL 13 Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 13** Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 ... Titre complet * 2022 DSOL 13 Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 euros) pour des actions d’aide alimentaire.

2022 DSOL 14 Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 14** Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ... Titre complet * 2022 DSOL 14 Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs d’emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels.

2022 SG 28 Convention de coopération "Olympiade culturelle" entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 28** Convention de coopération "Olympiade culturelle" entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de ... Titre complet * 2022 SG 28 Convention de coopération “Olympiade culturelle” entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de l’opération

2022 SG 31 Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 31** Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ... Titre complet * 2022 SG 31 Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique pour l’utilisation de photos, de l’affiche et du film officiels des Jeux d’hiver de 1924.

2022 DDCT 15 Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:29:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 15** Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 ... Titre complet * 2022 DDCT 15 Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 associations).

2022 DJS 23 Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:54:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 23** Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux ... Titre complet * 2022 DJS 23 Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs.

2022 DLH 119 Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:22:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 119** Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec ... Titre complet * 2022 DLH 119 Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec la

2022 DSIN 3 Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:28:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSIN 3** Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ... Titre complet * 2022 DSIN 3 Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets développés en LUTECE entre la Ville de Paris et la Ville de Lyon - approbation et signature.

2022 DVD 32 Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 32** Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ... Titre complet * 2022 DVD 32 Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, 17e) - Communication du bilan annuel 2021 des projets.

2022 DJS 77 Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:41:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 77** Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des ... Titre complet * 2022 DJS 77 Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des Championnats d’Europe d’Aviron Indoor 2023 les 28 et 29 janvier 2023.

2022 DU 19 Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:25:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 19** Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant ... Titre complet * 2022 DU 19 Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant au lot n°128 dépendant de l’immeuble 11 rue des Trois Couronnes (11e).

2022 DDCT 51 Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 51** Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 ... Titre complet * 2022 DDCT 51 Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 associations.

2022 PP 64 Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 64** Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre ... Titre complet * 2022 PP 64 Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre 2017 pour la reconstruction de la Caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Bourg-la-Reine.…

2022 DLH 34 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:00:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 34** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 34 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements sociaux demandée par ADOMA.

2022 DJS 108 Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:51:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 108** Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public ... Titre complet * 2022 DJS 108 Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public avec le groupement FFT - Société Soccer 5 France.

2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 4** Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle ... Titre complet * 2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.

2022 DAE 31 Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:14:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 31** Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint ... Titre complet * 2022 DAE 31 Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint Martin (10e) - Conventions d’occupation du domaine public.

2022 DJS 80 Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:43:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 80** Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la ... Titre complet * 2022 DJS 80 Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la SASP Lagardère Paris Racing Ressources et la SAS Lagardère Paris Racing Ressources.

2022 DAE 67 Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:31:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 67** Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion ... Titre complet * 2022 DAE 67 Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion dans le cadre du projet

2022 DU 50 Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 50** Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots ... Titre complet * 2022 DU 50 Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots au 68 rue du Moulin Vert (14e).

2022 DJS 87 Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 87** Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 ... Titre complet * 2022 DJS 87 Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 signée avec le Comité Départemental de Cyclisme de Seine-Saint-Denis.

2022 PP 46 Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 46** Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ... Titre complet * 2022 PP 46 Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de Paris concernant les opérations de la Préfecture de police.

2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 27** Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ... Titre complet * 2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque murale en hommage au civil inconnu dans le 20e arrondissement. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), Mme Laurence PATRICE et Mme Carine …

2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 18** Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ... Titre complet * 2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de randonnée pédestre de Paris pour le projet

2022 DAE 28 Marché de la création Edgar Quinet (14e) - Principe de renouvellement de la délégation de service public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:12:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 28** Marché de la création Edgar Quinet (14e) - Principe de renouvellement de la délégation de service public. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DRH 45 Modification du statut particulier des conseillers socio-éducatifs d’administrations parisiennes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 45** Modification du statut particulier des conseillers socio-éducatifs d’administrations parisiennes. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DRH 43 Modification du règlement du temps de travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 43** Modification du règlement du temps de travail. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 10** Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ... Titre complet * 2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès du Réseau périnatal du Val-de-Marne.

2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 12** Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ... Titre complet * 2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la Ville de Paris est le coordonnateur.

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 SG 2 Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 2** Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux ... Titre complet * 2022 SG 2 Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux gymnases au sein de l'Aréna Porte de la Chapelle (18e).

2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... Titre complet * 2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association

2022 SG 7 Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 7** Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ... Titre complet * 2022 SG 7 Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions d’objectifs avec la Solideo.

2022 SG 9 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 9** Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna ... Titre complet * 2022 SG 9 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna située Porte de la Chapelle (18e).

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 SG 11 Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 11** Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ... Titre complet * 2022 SG 11 Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer l’utilisation des images olympiques

2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ... Titre complet * 2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du

2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 13** Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ... Titre complet * 2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement dénommé Laurent, situé 41 avenue Gabriel (8e).

2022 DRH 20 Modification des épreuves des concours externes pour l'accès au corps de professeurs des conservatoires de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 20** Modification des épreuves des concours externes pour l'accès au corps de professeurs des conservatoires de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DSIN 1 Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DSIN 1** Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré ... Titre complet * 2022 DSIN 1 Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré avec la région Ile de France. 13/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.…

2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 74** Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ... Titre complet * 2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget participatif d'arrondissement 2019

2022 DJS 75 Modification de l’adresse du Gymnase Wilma Rudolph (18e). M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 75** Modification de l’adresse du Gymnase Wilma Rudolph (18e). M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence ... Titre complet * 2022 DJS 75 Modification de l’adresse du Gymnase Wilma Rudolph (18e). M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteurs.

2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ... Titre complet * 2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Convention Progéniture.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 5: Convention Progéniture.pdf Fichier(s)

2022 DAE 29 Marché aux puces de la Porte de Vanves - Convention de délégation de service public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:13:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 29** Marché aux puces de la Porte de Vanves - Convention de délégation de service public. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 SG 13 Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 13** Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ... Titre complet * 2022 SG 13 Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et l’EPT Est Ensemble pour valoriser la promenade des Hauteurs. M. Pierre RABADAN (7ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commissi…

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 4 FNACA 5.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DDCT 22 Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l’air" du Parc de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 22** Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l’air" du Parc de ... Titre complet * 2022 DDCT 22 Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 9 Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 9** Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ... Titre complet * 2022 DAE 9 Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé Place de la République (Centre, 10e, 11e).

2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 1** Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ... Titre complet * 2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores des véhicules en mouvement, prévue par la Loi d’Orientation des Mobilités. M. Dan LERT (8ème Commission), M. David BELLIARD et M.…

2022 DTEC 2 Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 2** Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget ... Titre complet * 2022 DTEC 2 Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2022. M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteurs. 8èm…

2022 DRH 28 Communication relative à la protection sociale complémentaire. 12/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 28** Communication relative à la protection sociale complémentaire. 12/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DRH 28 Communication relative à la protection sociale complémentaire. 12/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteur.

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAE 12 Subve n tio n (350 000 …

2022 SG 19 Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 19** Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ... Titre complet * 2022 SG 19 Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) 2022- 2027 de la

2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 14** Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ... Titre complet * 2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Karen TAIEB (2ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs. 8ème, 4ème et 6ème Commi…

2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 24** Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ... Titre complet * 2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents contractuels sur certains emplois des catégories B et C.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Convention L'Onde et Cybèle.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 2: Convention L'Onde et Cybèle.pdf Fichier(s)

2022 DTEC 3 Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 3** Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat ... Titre complet * 2022 DTEC 3 Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat pour l’amélioration des connaissances sur la qualité de l’air et la sensibilisation à Paris. M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anne …

2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ... Titre complet * 2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au développement des territoires zéro déchet. Mme Colombe BROSSEL et M. Florentin LETISSIER (8ème Commission) rapporteurs. 8ème et 3ème Comm…

2022 DRH 7 Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 7** Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Ville de Lille soutient l'association Innov'Enfance qui, afin de mieux répondre aux besoins des familles du quartier, modifie le fonctionnement de l'EAJE « Les Lutins », situé rue des Stations dans le quartier de Vauban-Esquerme…

2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service ... > Convention.pdf 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France. Annexe 1: Convention.pdf

2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... > Protocole d'accord.pdf 2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e). Annexe 3: Protocole d'accord.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 2022 DFA 10 Fixation du taux de la taxe d’enlève m e n t des ordu r e s mén a g è r e s pour 2022.…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Projet de délibéré.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte OBJET : Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercic e 2022 20 2 2 DFA 4 Vu le code géné …

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DRH 53 Indemnisation des ayants-droits de M. Thierry BONFILS décédé alors qu'il était encore en fonctions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 53** Indemnisation des ayants-droits de M. Thierry BONFILS décédé alors qu'il était encore en fonctions. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature ... > Convention.pdf 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DPE 3 Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 3** Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ... Titre complet * 2022 DPE 3 Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission) rapporteure.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 2 FNACA 3.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > fiche de présentation CERCIL.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 6: fiche de présentation CERCIL.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte MÉMORIAL DE LA SHOAH (CERCIL) 202…

2022 DAE 32 Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarif et conventions. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 32** Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarif et conventions. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DAE 32 Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarif et conventions. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

2022 DVD 2 Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 2** Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention ... Titre complet * 2022 DVD 2 Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention d'occupation du domaine public fluvial avec le Département de Seine-Saint-Denis. M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteur. 10/ 19

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Fiches présentation Mémorial.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 4: Fiches présentation Mémorial.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte MÉMORIAL DE LA SHOAH 2022 …

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et convention…

2022 DAE 72 Adhésion à l'Association Acteurs du Tourisme Durable (ATD).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 72** Adhésion à l'Association Acteurs du Tourisme Durable (ATD). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 1** Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ... Titre complet * 2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat de Copropriétaires du 18, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e).

2022 DRH 11 Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 11** Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels ... Titre complet * 2022 DRH 11 Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels d'administrations parisiennes dans la spécialité restauration.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 12 FNACA 14.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 10 FNACA 12.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 1 FNACA 1 et 2.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DRH 51 Détermination du ratio promus/promouvables du corps des auxiliaires de puéricultures.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 51** Détermination du ratio promus/promouvables du corps des auxiliaires de puéricultures. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 7** Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ... Titre complet * 2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec SNCF Gares et connexions. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commissio…

2022 DAE 22 Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 22** Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de ... Titre complet * 2022 DAE 22 Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public.

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 8.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 12: FP art 8.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 7.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 11: FP art 7.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 5.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 9: FP art 5.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 3.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 7: FP art 3.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DU 1 ZAC Beaujon (8e) - Acquisition auprès de la SemPariSeine de cinq volumes (volumes n° 54, 59, 73, 74, 76).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:34:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 1** ZAC Beaujon (8e) - Acquisition auprès de la SemPariSeine de cinq volumes (volumes n° 54, 59, 73, 74, 76). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DPE 16 Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:32:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 16** Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 25 Communication sur l’activité 2021 de la Commission consultative des Services publics locaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:48:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 25** Communication sur l’activité 2021 de la Commission consultative des Services publics locaux. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DU 28 ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 28** ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ... Titre complet * 2022 DU 28 ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens bâtiments E et F. M. Emmanuel GREGOIRE et Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteurs. 5ème et 1ère Commissions

2022 DJS 109 Centre sportif parisien de l’île de Puteaux (92) - Délégation de service public - Modalités de passation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 109** Centre sportif parisien de l’île de Puteaux (92) - Délégation de service public - Modalités de passation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ... Titre complet * 2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle International dans Paris Nord Est (18e).

2022 DGRI 2 Projet de coopération avec la municipalité de Jéricho et la Régie des Eaux de Jénine-Ouest (1.070.000 euros).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:02:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 2** Projet de coopération avec la municipalité de Jéricho et la Régie des Eaux de Jénine-Ouest (1.070.000 euros). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DPE 9 Collecte et traitement de consommables d’impression usagés - Contrat de partenariat avec l’organisme Printerrea.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 9** Collecte et traitement de consommables d’impression usagés - Contrat de partenariat avec l’organisme Printerrea. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DPE 10 Aide au développement de la collecte des déchets alimentaires - Convention entre la Ville de Paris et le SYCTOM.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 10** Aide au développement de la collecte des déchets alimentaires - Convention entre la Ville de Paris et le SYCTOM. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DPE 18 Signature du protocole transactionnel entre la Ville de Paris et la société Renault Trucks Grand Paris.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 18** Signature du protocole transactionnel entre la Ville de Paris et la société Renault Trucks Grand Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DU 40 Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 40** Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du dialogue continu mené avec la MRES depuis 2021, et conformément aux engagements pris auprès de l'association, il est proposé de lui verser un acompte de 45.000 € au titre de son fonctionnement général pour l'exercice 2022.…

2022 SG 36 Rapport CRC "Concession de la distribution du gaz et de lutte contre le réchauffement climatique".

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 36** Rapport CRC "Concession de la distribution du gaz et de lutte contre le réchauffement climatique". Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 14** Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ... Titre complet * 2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur. 3/ 19

2022 DU 31 Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 31** Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et ... Titre complet * 2022 DU 31 Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et prorogation du délai de désaffectation de l’emprise E2a. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs. 5…

2022 DLH 47 Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 47** Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la ... Titre complet * 2022 DLH 47 Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la qualité de service et de création de logements sociaux par Paris Habitat. 2022 DLH 54 6 rue d’Aboukir (Paris Centre) - Aménag…

2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ... Titre complet * 2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association “Plus Loin

2022 DCPA 1 Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 1** Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ... Titre complet * 2022 DCPA 1 Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels pour la construction d'un équipement 73 boulevard Davout (20e).

2022 DCPA 3 Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 3** Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ... Titre complet * 2022 DCPA 3 Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives.

2022 DCPA 4 Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 4** Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - ... Titre complet * 2022 DCPA 4 Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.

2022 DEVE 29 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:20:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 29** Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 6** Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ... Titre complet * 2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives. M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commiss…

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Droits devant.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 15: FT 2022 Droits devant.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 ASIAD.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 12: FT 2022 ASIAD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ... Titre complet * 2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault (19e) - Signature d’une promesse d’acquisition. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) r…

2022 DCPA 7 Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 7** Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. ... Titre complet * 2022 DCPA 7 Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.

2022 DJS 103 Délégation de service public pour la gestion de l'Espace sportif Edouard Pailleron (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:50:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 103** Délégation de service public pour la gestion de l'Espace sportif Edouard Pailleron (19e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... > Contrat PLS foncier .pdf 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. Annexe 1: Contrat PLS foncier .pdf

2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 23** PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ... Titre complet * 2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet “Site Tour Eiffel” (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs. 5/ 19

2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ... Titre complet * 2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour le financement de 55 projets dans les quartiers populaires (1ère enveloppe). Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteure. …

2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 4** Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > EDDV.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. Annexe 3: EDDV.pdf

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Avis du conseil du patrimoine du 15 déc 21.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. > Conclusions du commissaire enquêteur.pdf 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. Annexe 2: Conclusions du commissaire enquêteur.pdf Fichier(s)

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 25** Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ... Titre complet * 2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) rapporteurs. II - Proposition de délibération

2022 MDE 1 Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 MDE 1** Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème ... Titre complet * 2022 MDE 1 Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure. III - Autres dossiers 5ème Commission

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ... Titre complet * 2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre sportif Charles Mildé (ex-Saussure), 34-40 rue Marie-Georges Picquart (17e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.…

2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 1** Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ... Titre complet * 2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de logement social réalisé par RATP Habitat.

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... > Contrat PLS principal.pdf 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. Annexe 2: Contrat PLS principal.pdf

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Bail emphytéotique RIVP des 20 et 27 septembre et 20 octobre 1972 .pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 4: Bail emphytéotique RIVP des 20 et 27 septembre et 20 octobre 1972 .pdf

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Avis SLD 31-12-21.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 2: Avis SLD 31-12-21.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e). Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DLH 8 Location de l'immeuble 28, rue Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 8** Location de l'immeuble 28, rue Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le versement de subventions à diverses associations au titre de l'année 2022.

2022 DLH 9 Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 9** Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et ... Titre complet * 2022 DLH 9 Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et l’habitat et améliorant l’accès aux droits - 2 avenants à conventions triennales. 2022 DLH 11 Évaluation de l'encadrement des loyer…

2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ... Titre complet * 2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la réalisation d'un programme de logement social par ICF Habitat La Sablière.

2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... Titre complet * 2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes âgées réalisés par CDC Habitat Social.

2022 DLH 38 Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 38** Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis de nombreuses années, le réseau national des CIDFF contribue à faire avancer les droits des femmes et à promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes à travers des actions menées sur le terrain par…

2022 DLH 39 Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 39** Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ... Titre complet * 2022 DLH 39 Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie des emprunts par la Ville de Paris. 2/ 19

2022 DU 36 ZAC Les Rives de l’Ourcq à Bondy (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial. M. Emmanuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 36** ZAC Les Rives de l’Ourcq à Bondy (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial. M. Emmanuel ... Titre complet * 2022 DU 36 ZAC Les Rives de l’Ourcq à Bondy (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.

2022 DTEC 6 Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 6** Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème ... Titre complet * 2022 DTEC 6 Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteures. 5ème, 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème Commissions…

2022 DAJ 6 Approbation d'un contrat de cession et de licence de la marque Paris 17 Entreprendre avec la société Votre Robin.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAJ 6** Approbation d'un contrat de cession et de licence de la marque Paris 17 Entreprendre avec la société Votre Robin. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. > Marché MC7 lot 1.pdf 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. Annexe 2: Marché MC7 lot 1.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C O L A …

2022 DFPE 24 Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 24** Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) ... Titre complet * 2022 DFPE 24 Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) (9e) pour le multi- accueil situé 12 rue Carlos Fuentes (14e).

2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 36** Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ... Titre complet * 2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat. Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 11** Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ... Titre complet * 2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Déclaration de sous-traitance - DC4.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 4: Déclaration de sous-traitance - DC4.pdf…

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Modification de contrat n°4.pdf 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3. Annexe 2: Modification de contrat n°4.pdf

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Marché MC4.pdf 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4. Annexe 2: Marché MC4.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ... > Convention.pdf 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ... > Convention.pdf 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.

2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ... > Convention.pdf 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 18** Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ... Titre complet * 2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association “

2022 DEVE 23 Subvention d'investissement (60.000 euros) à l’association Les Fourmis qui Jardinent.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:38:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 23** Subvention d'investissement (60.000 euros) à l’association Les Fourmis qui Jardinent. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Arrêtés de tarification 2022-001 SMAC.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles". Annexe 3: Projet de délibéré.pdf

2022 DFPE 30 Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 30** Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ... Titre complet * 2022 DFPE 30 Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le fonctionnement des ludothèques et des Ludomouv citoyennes. M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme An…

2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 6** Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e). Titre complet * 2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

2022 DGRI 7 Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 7** Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ... Titre complet * 2022 DGRI 7 Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones.

2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES AFFAIRES CULTURELLES 20 2 2 DAC 69 0 Attribu tio n de la …

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. > CO-PROD convention Sophie LE GENDRE 2022.pdf 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Annexe 2: CO-PROD convention Sophie LE GENDRE 2022.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION DE CO-PRODUCTION D’EXPOSITION Délibération 2022…

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. > CO-PROD convention Little Shao 2022.pdf 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Annexe 1: CO-PROD convention Little Shao 2022.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION DE CO-PRODUCTION D’EXPOSITION Délibération 2022 DICOM 04 …

2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 23** Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 2 DC4.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 8: LOT 2 DC4.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Espaces.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 10: Fiche technique Espaces.pdf

2022 DPE 14 Budget annexe de l’assainissement - compte de gestion 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:30:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 14** Budget annexe de l’assainissement - compte de gestion 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Emmaüs solidarité.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 9: Fiche technique Emmaüs solidarité.pdf…

2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 2** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs. Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. …

2022 DPE 11 Approbation du schéma directeur de l’eau non potable 2022-2034.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:27:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 11** Approbation du schéma directeur de l’eau non potable 2022-2034. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 1** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions ... Titre complet * 2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions d’équipement (1.935.260 euros) et subventions pour travaux (76.884 euros).

2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 2** Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ... Titre complet * 2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et report d’utilisation de la subvention de 27.724,80 euros sur des projets de l'année 2021/2022.

2022 DPE 13 Budget annexe de l’assainissement - compte administratif 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:29:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 13** Budget annexe de l’assainissement - compte administratif 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASCO 6 Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 6** Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ... Titre complet * 2022 DASCO 6 Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 18: ft depaul.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft compagnons nuit.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 17: ft compagnons nuit.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft captifs lazare.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 16: ft captifs lazare.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier secours pop.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DFPE 17 Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 17** Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement ... Titre complet * 2022 DFPE 17 Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement d'activités partagées parents-enfants le samedi matin dans des EAPE de la Ville de Paris.

2022 DPE 15 Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:31:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 15** Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAE 51 Prix Savoir-faire en transmission 2022 (70.000 euros).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:17:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 51** Prix Savoir-faire en transmission 2022 (70.000 euros). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DTEC 13 Compensation carbone territoriale : autorisation de signature de l’accord de confidentialité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DTEC 13** Compensation carbone territoriale : autorisation de signature de l’accord de confidentialité. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... > Convention.pdf 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e). Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Rapport CAC 2020.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 7: Rapport CAC 2020.pdf

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf

2022 DFPE 1 Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 1** Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à ... Titre complet * 2022 DFPE 1 Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F.

2022 DTEC 7 Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DTEC 7** Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 3 Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 3** Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 3 Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 8** Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ... Titre complet * 2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

2022 DAE 36 Tarification applicable aux artistes de la place du Tertre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:15:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 36** Tarification applicable aux artistes de la place du Tertre. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFA 6 Compte administratif des Etats spéciaux d'arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 6** Compte administratif des Etats spéciaux d'arrondissement. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAE 54 Espace coworking des Ateliers de Paris Cowak - Évolution des tarifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:18:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 54** Espace coworking des Ateliers de Paris Cowak - Évolution des tarifs. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP Document financier.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ... Titre complet * 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un avenant de prolongation.

2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. Documents administratifs Projet de délibération D I R E C T I O N DES F I N A N C E S ET DES \CHATS 2022 D F A 10 Fixation du taux de la taxe d ' e n l è v e m e n t des ordures m é n a g è r e s pour 2022. …

2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... Titre complet * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d’Ivry (13e).

2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ... Titre complet * 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... Titre complet * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital’Quartier 2.

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... Titre complet * 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.

2022 DVD 36 Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement - Convention cadre et Tarifs applicables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:52:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 36** Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement - Convention cadre et Tarifs applicables. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... > Convention.pdf 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L ' E M P L O I …

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... Titre complet * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... Titre complet * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Fiche technique.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Document financier.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... Titre complet * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d’art.

2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ... Titre complet * 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.446,12 euros).

2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... Titre complet * 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.

2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ... Titre complet * 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et l’Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.

2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... Titre complet * 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l’ARS Ile-de-France.

2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ... Titre complet * 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ... Titre complet * 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère d…

2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ... Titre complet * 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.…

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... Titre complet * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

2022 DVD 3 Stationnement de surface - Mesures diverses y compris tarifaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:46:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 3** Stationnement de surface - Mesures diverses y compris tarifaires. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ... Titre complet * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

2022 DAC 304 Convention d'occupation du domaine public avec l'association Paris Atelier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 304** Convention d'occupation du domaine public avec l'association Paris Atelier. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... Titre complet * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

2022 DAC 632 Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association La Dalle aux Chaps (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:24:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 632** Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association La Dalle aux Chaps (20e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 689 Contrat d’objectifs et de performance 2021-2026 de Paris Musées.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 689** Contrat d’objectifs et de performance 2021-2026 de Paris Musées. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ... Titre complet * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d’actionnaire.

2022 DICOM 8 Convention de co-organisation de l’édition 2022 du Festival "FNAC Live Paris".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DICOM 8** Convention de co-organisation de l’édition 2022 du Festival "FNAC Live Paris". Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DICOM 9 Convention de co-production de l’exposition "Roland Garros : Mouvement perpétuel".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:28:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DICOM 9** Convention de co-production de l’exposition "Roland Garros : Mouvement perpétuel". Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 367 Subvention (6.000 euros) à l’association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:30:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 367** Subvention (6.000 euros) à l’association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... Titre complet * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... Titre complet * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

2022 DAC 368 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:31:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 368** Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 370 Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:33:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 370** Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 69 Rapport de la Mission d'Information et d’Évaluation sur l’Éducation artistique et culturelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:44:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 69** Rapport de la Mission d'Information et d’Évaluation sur l’Éducation artistique et culturelle. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 372 Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:34:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 372** Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 373 Subvention (4.500 euros) à l’association Union REMPART et convention pluriannuelle d’objectifs.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 373** Subvention (4.500 euros) à l’association Union REMPART et convention pluriannuelle d’objectifs. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ... Titre complet * 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.

2022 DAC 375 Subvention (2.000 euros) à l’association Le Cercle Guimard.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 375** Subvention (2.000 euros) à l’association Le Cercle Guimard. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ... Titre complet * 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques d’administrations parisiennes, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, dans la…

2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ... Titre complet * 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la Présidence de la République.

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... Titre complet * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... Titre complet * 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... Titre complet * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ... Titre complet * 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services “État” de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d’accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et d…

2022 DAC 133 Subventions (22.000 euros) aux structures organisant le festival We Love Green et le Peacock Society Festival.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 133** Subventions (22.000 euros) aux structures organisant le festival We Love Green et le Peacock Society Festival. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 81 Location de l'immeuble 20, rue Levert (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 81** Location de l'immeuble 20, rue Levert (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 82 Subvention (53.721 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 82** Subvention (53.721 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 78 Subvention (60.024 euros), avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 78** Subvention (60.024 euros), avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 24 Avenants aux conventions passées pour l’accompagnement des conseils citoyens des 19e et 20e arrondissements.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 24** Avenants aux conventions passées pour l’accompagnement des conseils citoyens des 19e et 20e arrondissements. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 64 Subvention (113.361 euros), avenant n° 1 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale (12e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:24:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 64** Subvention (113.361 euros), avenant n° 1 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale (12e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 63 Subvention (68.195 euros), avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 63** Subvention (68.195 euros), avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 61 Subvention (50.173 euros) et avenant n° 1 avec l'association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:21:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 61** Subvention (50.173 euros) et avenant n° 1 avec l'association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 54 Actions en faveur des jeunes des quartiers populaires - Subventions à 22 associations.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 54** Actions en faveur des jeunes des quartiers populaires - Subventions à 22 associations. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 55 Actions en faveur du "sport pour tous" dans les quartiers populaires.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 55** Actions en faveur du "sport pour tous" dans les quartiers populaires. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 51 Jardin d’enfants situé 3 rue Victor Dejeante (20e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 51** Jardin d’enfants situé 3 rue Victor Dejeante (20e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 56 Projets économiques locaux dans les quartiers populaires - Subventions à 11 associations.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 56** Projets économiques locaux dans les quartiers populaires - Subventions à 11 associations. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 74 Garantie d’un emprunt PHB finançant une opération de logement social demandée par 3F Résidences.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 74** Garantie d’un emprunt PHB finançant une opération de logement social demandée par 3F Résidences. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 85 Garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social demandées par la RIVP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:07:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 85** Garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social demandées par la RIVP. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > annexe 2 Rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 5: annexe 2 Rapport CCSPL.pdf

2022 DLH 91 Location de l'immeuble 11, rue Frédéric Sauton (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 91** Location de l'immeuble 11, rue Frédéric Sauton (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 99 Cession de parties communes dans l'immeuble en copropriété 127-129, rue Castagnary (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:13:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 99** Cession de parties communes dans l'immeuble en copropriété 127-129, rue Castagnary (15e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 101 Location de l'immeuble 25-27, rue de Constantinople (8e) à Elogie-SIEMP - Promesse de bail emphytéotique.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 101** Location de l'immeuble 25-27, rue de Constantinople (8e) à Elogie-SIEMP - Promesse de bail emphytéotique. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 104 Location de l'immeuble 74, rue Notre Dame de Nazareth (Paris Centre) à Elogie-SIEMP- Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 104** Location de l'immeuble 74, rue Notre Dame de Nazareth (Paris Centre) à Elogie-SIEMP- Bail emphytéotique. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASCO 21 Caisses des écoles - Subvention (792.355,10 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:52:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 21** Caisses des écoles - Subvention (792.355,10 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... Titre complet * 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).

2022 DJS 94 Mise en œuvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 94** Mise en œuvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'année 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DU 64 Cession à la Foncière de la Ville de Paris d'un immeuble 28 rue Cavé (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:24:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 64** Cession à la Foncière de la Ville de Paris d'un immeuble 28 rue Cavé (18e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DSIN 2 Convention pour l’utilisation par l’APUR de la plateforme territoriale de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:27:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSIN 2** Convention pour l’utilisation par l’APUR de la plateforme territoriale de la Ville de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DU 83 Déclassement de l'Aérogare des Invalides (7e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:30:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 83** Déclassement de l'Aérogare des Invalides (7e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... Titre complet * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

2022 PEC 1 Créer une nouvelle solidarité collective : soutenir les aidantes et les aidants à Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:47:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PEC 1** Créer une nouvelle solidarité collective : soutenir les aidantes et les aidants à Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat ... > Avenant à convention.pdf 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER. Annexe 1: Avenant à convention.pdf

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Convention accueil PE.pdf 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". Annexe 2: Convention accueil PE.pdf

2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ... Titre complet * 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Convention CHARENTE.pdf 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". Annexe 1: Convention CHARENTE.pdf

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... Titre complet * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... Titre complet * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l’incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d’eau.

2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ... Titre complet * 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.

2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ... Titre complet * 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Fiche technique CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 4: Fiche technique CAPUCINE.pdf

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > CAC 2020 CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 2: CAC 2020 CAPUCINE.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Document financier.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte BALUSTRA…

2022 DVD 18 Charte de l'IREX relative au projet Dolmen (Développement d'outils et de logiciels pour la maçonnerie).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:24:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 18** Charte de l'IREX relative au projet Dolmen (Développement d'outils et de logiciels pour la maçonnerie). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... Titre complet * 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Avenant à convention.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 PP 47 Compte administratif 2021 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:27:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 47** Compte administratif 2021 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) *

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... Titre complet * 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).

2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... Titre complet * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Avenant à convention Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... Titre complet * 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.

2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d’Immobilière 3F.

2022 DAC 134 Subventions (82.000 euros) à trois structures musicales parisiennes et avenant avec l’association Glaz’Art.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:13:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 134** Subventions (82.000 euros) à trois structures musicales parisiennes et avenant avec l’association Glaz’Art. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS Secrétariat Général D é l é g a t i o n G é n é r a l e aux R e l a t i o n s I n t e r n a t i o n a l e s 2021 DGRI-19 D L H - Maison des Journaliste…

2022 DGRI 34 Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut français.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:35:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 34** Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut français. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFA 7 Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement - 1ère délibération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:30:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 7** Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement - 1ère délibération. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 PP 11 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 11** Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur ... Titre complet * 2022 PP 11 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur l’organisation et le financement de la Salca pour la période 2022-2025.

2022 PP 12 Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 12** Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Titre complet * 2022 PP 12 Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 13 Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 13** Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ... Titre complet * 2022 PP 13 Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l’incendie et le secours à victime.

2022 PP 14 Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 14** Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la ... Titre complet * 2022 PP 14 Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la location et la maintenance de systèmes d’impressions numériques professionnels (SolimProd). 16/ 19

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Protocole d'accord.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 4: Protocole d'accord.pdf Fichier(s) *

2022 DGRI 32 Convention de partenariat entre la Municipalité de Minato et la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 32** Convention de partenariat entre la Municipalité de Minato et la Ville de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... > Convention.pdf 2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres". Annexe 1: Convention.pdf

2022 DFA 5 Etats financiers et comptes de gestion 2021 du budget général de la Ville de Paris.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 5** Etats financiers et comptes de gestion 2021 du budget général de la Ville de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Ensemble des fiches de présentation.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 3: Ensemble des fiches de présentation.pdf Fichier(s)

2022 PP 15 Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 15** Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la ... Titre complet * 2022 PP 15 Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la Préfecture de police affectés dans le ressort du SGAMI Ile-de-France.

2022 PP 17 Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 17** Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch ... Titre complet * 2022 PP 17 Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch 7 de marque Schiller au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 9 Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 9** Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement ... Titre complet * 2022 PP 9 Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police.

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... > Convention.pdf 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 PP 19 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 19** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ... Titre complet * 2022 PP 19 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes (Lot 18 : sécurité incendie).

2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... > Convention.pdf 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien. Annexe 1: Convention.pdf

2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DEVE 13 : Cont r a t de cessi…

2022 PP 21 Signature de marchés publics avec les attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 21** Signature de marchés publics avec les attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés ... Titre complet * 2022 PP 21 Signature de marchés publics avec les attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue, article R.2122-1 à R.2122-10 CCP.

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... > Convention.pdf 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 PP 10 Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 10** Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes ... Titre complet * 2022 PP 10 Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes pour les personnels des administrations parisiennes de la Préfecture de police.

2022 PP 8 Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 8** Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et ... Titre complet * 2022 PP 8 Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et portant attribution d’une bonification d’ancienneté exceptionnelle.

2022 DFA 15 Compte administratif 2021 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 15** Compte administratif 2021 du budget général de la Ville de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 6: Projet de délibéré.pdf

2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DES RESSOU…

2022 DAE 33 Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 33** Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DAE 33 Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de ville. Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE et M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème…

2022 DAC 231 Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 231** Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité ... Titre complet * 2022 DAC 231 Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux spécifiques.

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... > Autres - Avenant signé Barreau .pdf 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

2022 DICOM 2 Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DICOM 2** Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème ... Titre complet * 2022 DICOM 2 Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème et 6ème Commissions

2022 DICOM 7 Modification des Conditions Générales de Vente de la Boutique Paris Rendez-Vous.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DICOM 7** Modification des Conditions Générales de Vente de la Boutique Paris Rendez-Vous. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 482 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11 rue de la Bûcherie (5e). 14/ 19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 482** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11 rue de la Bûcherie (5e). 14/ 19 ... Titre complet * 2022 DAC 482 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11 rue de la Bûcherie (5e). 14/ 19 Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures. 2ème et 8ème Commissions…

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAE 15 S ubve n tio n de …

2022 DEVE 5 Dénomination "allée Félicie Hervieu" attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 5** Dénomination "allée Félicie Hervieu" attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue ... Titre complet * 2022 DEVE 5 Dénomination “allée Félicie Hervieu” attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue Vercingétorix (14e).

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. > Avenant à convention.pdf 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte AVENANT N°2 A LA …

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 4: Exposé des motifs.pdf

2022 PP 7 Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 7** Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et ... Titre complet * 2022 PP 7 Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et sous-directeur du laboratoire central de la Préfecture de police.

2022 DEVE 6 Dénomination "allée Louise Abbéma" attribuée à l’allée sud du square Sarah Bernhardt situé 2, rue de Buzenval ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 6** Dénomination "allée Louise Abbéma" attribuée à l’allée sud du square Sarah Bernhardt situé 2, rue de Buzenval ... Titre complet * 2022 DEVE 6 Dénomination “allée Louise Abbéma” attribuée à l’allée sud du square Sarah Bernhardt situé 2, rue de Buzenval (20e). Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs. 3ème Commission…

2022 DVD 4 Parcs de stationnement Notre-Dame (Paris Centre) et Cardinet (17e) - Avenant n° 2 fixant les dates de fin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 4** Parcs de stationnement Notre-Dame (Paris Centre) et Cardinet (17e) - Avenant n° 2 fixant les dates de fin ... Titre complet * 2022 DVD 4 Parcs de stationnement Notre-Dame (Paris Centre) et Cardinet (17e) - Avenant n° 2 fixant les dates de fin anticipée de la convention de service public de ces parcs.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 17: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DVD 9 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 9** Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ... Titre complet * 2022 DVD 9 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2022 DVD 15 Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 15** Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des ... Titre complet * 2022 DVD 15 Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des surcoûts de l'adaptation des stations existantes.

2022 DVD 17 Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 17** Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. ... Titre complet * 2022 DVD 17 Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur. 15/ 19

2022 PP 1 Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 1** Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour ... Titre complet * 2022 PP 1 Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour référence des corps de la fonction publique hospitalière.

2022 PP 2 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 2** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de ... Titre complet * 2022 PP 2 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de police.

2022 PP 3 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 3** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la ... Titre complet * 2022 PP 3 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la Préfecture de police.

2022 PP 4 Modification de 2 délibérations portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 4** Modification de 2 délibérations portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de ... Titre complet * 2022 PP 4 Modification de 2 délibérations portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers de la Préfecture de police.

2022 PP 6 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 6** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de ... Titre complet * 2022 PP 6 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de police.

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf

2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. > Projet de délibéré.pdf 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DTEC 8 – Adhésion (7 000 euros) à ICLEI - Con…

2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ... Titre complet * 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement

2022 DU 60 Dénomination place du professeur Christian Cabrol (13e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 60** Dénomination place du professeur Christian Cabrol (13e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... Titre complet * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. Documents administratifs Projet de délibération Direction des familles et de la petite enfance VILLE DE 2 0 2 2 D F P E 2 2 : M u l t i - a c c u e i l s i t u é 1 4 bis avenue M a t h u r i n M o r e a u PAR…

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... Titre complet * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

2022 DAC 490 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à René Le Prévost au 33 rue Compans (19e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 490** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à René Le Prévost au 33 rue Compans (19e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DU 59 Dénomination allée Hanna Kamieniecki (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:55:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 59** Dénomination allée Hanna Kamieniecki (11e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 9: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 8: Fiches présentation associations.pdf

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

2022 DU 71 Dénomination place André Zirnheld (17e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 71** Dénomination place André Zirnheld (17e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 487 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Génia et Hénieck Finkelsztajn au 55 rue Saint-Antoine (4e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 487** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Génia et Hénieck Finkelsztajn au 55 rue Saint-Antoine (4e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s)

2022 DU 81 Dénomination place Albert Memmi (Paris Centre).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 81** Dénomination place Albert Memmi (Paris Centre). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... Titre complet * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

2022 DAC 6 Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 6** Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 7 Subvention (1.030.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Plateaux Sauvages (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 7** Subvention (1.030.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Plateaux Sauvages (20e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 15 Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Écarlate-Atelier du Plateau (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:02:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 15** Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Écarlate-Atelier du Plateau (19e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... Titre complet * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... Titre complet * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l’Académie du Climat.

2022 DAC 25 Subvention (1.370.000 euros), avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:06:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 25** Subvention (1.370.000 euros), avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 45 Subvention (900.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Théâtre Paris-Villette (18e et 19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 45** Subvention (900.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Théâtre Paris-Villette (18e et 19e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. Documents administratifs Annexes * Avenant à convention 2.pdf.PDF * Avenant à convention.pdf.PDF * Convention.pdf.PDF * Exposé des motifs.pdf.PDF * Fiches présentation associations.pdf.PDF * Procès verbal.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF * Rap…

2022 DAC 489 Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Bal Tabarin au 36 rue Victor Massé (9e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:52:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 489** Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Bal Tabarin au 36 rue Victor Massé (9e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. > Exposé des motifs.pdf 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Transition Écologiqu e et du Climat …

2022 DTEC 12 Création d’un secteur distinct pour les prestations réalisées par la DTEC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DTEC 12** Création d’un secteur distinct pour les prestations réalisées par la DTEC. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFA 21 Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 21** Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 PP 24 Avenant et convention relatifs à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 24** Avenant et convention relatifs à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne ... Titre complet * 2022 PP 24 Avenant et convention relatifs à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination et à la mise à disposition de locaux au profit de la BSPP. M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur. …

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. > Projet de délibéré.pdf 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DGRI 13 : Maison des J…

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

2022 DASES 10 Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 10** Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ... Titre complet * 2022 DASES 10 Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - Conventions et avenants.

2022 DICOM 1 Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Monoprix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DICOM 1** Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Monoprix. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASES 11 Subventions (121.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations de l'ADDEL et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 11** Subventions (121.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations de l'ADDEL et de ... Titre complet * 2022 DASES 11 Subventions (121.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations de l'ADDEL et de Mi-Fugue Mi- Raison.

2022 DASES 22 Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 22** Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs ... Titre complet * 2022 DASES 22 Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels. 17/ 19

2022 DASES 28 Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 28** Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ... Titre complet * 2022 DASES 28 Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’aide aux jeunes parisiens. Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

2022 DASES 24 Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 24** Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! ... Titre complet * 2022 DASES 24 Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! d’innovation au service du handicap. M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteur.

2022 DASES 30 Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 30** Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et ... Titre complet * 2022 DASES 30 Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et autorisation de signature de la convention annuelle afférente. Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure. 4ème et 2ème Commis…

2022 DILT 3 Service techniques des TAM - Approbation du compte administratif 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DILT 3** Service techniques des TAM - Approbation du compte administratif 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 486 Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Café de la Régence au 161 rue Saint-Honoré (1er).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:50:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 486** Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Café de la Régence au 161 rue Saint-Honoré (1er). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DASES 21 Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 21** Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en ... Titre complet * 2022 DASES 21 Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en faveur des jeunes parisiens, de leurs familles, et des personnes en situation de précarité. Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mm…

2022 DAE 96 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Yes We Camp.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 96** Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Yes We Camp. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DGRI 28 Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 28** Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des ... Titre complet * 2022 DGRI 28 Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des personnes LGBTI au Cameroun. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteurs. 4ème, 5ème e…

2022 DASES 25 Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 25** Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais ... Titre complet * 2022 DASES 25 Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais du cœur de Paris pour le site de distribution alimentaire de la Porte de la Villette. Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. I…

2022 DASES 27 Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 27** Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ... Titre complet * 2022 DASES 27 Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des espaces de proximité. Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème …

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ... Titre complet * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet

2022 DAC 484 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue de l'Abbé Grégoire (6e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:48:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 484** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue de l'Abbé Grégoire (6e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 485 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Michel Frank au 7 rue de Verneuil (7e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 485** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Michel Frank au 7 rue de Verneuil (7e). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... Titre complet * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ... Titre complet * 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées