Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-05-29T20:15:27+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T01:17:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651195074&do=diff Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651195071&do=diff Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:18:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651195090&do=diff Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ... Titre complet * 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - Mode de passation du marché - approbation du cahier des charges et du mode de passation -Pour information.… text/html 2022-04-29T01:17:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195074&do=diff Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ... Titre complet * 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes en vigueur - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 3 février 2020 -Information. 2020.… text/html 2022-04-29T01:18:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651195081&do=diff Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... Titre complet * 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux -Approbation.