Conseil Citoyen

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:47+00:00

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 09 février 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:48+00:00

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... Titre complet * 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision - Approbation d’un protocole de résiliation anticipée

3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... Titre complet * 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision - Déclassement du réseau et approbation du contrat de cession

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... Titre complet * 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... Titre complet * 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs Séniors de Kingersheim »

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... Titre complet * 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2021

19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ... Titre complet * 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors et dans Kingersheim