Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:31+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein. Documents administratifs

01. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision. Documents administratifs

03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte. Documents administratifs

04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification. Documents administratifs

05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire. Documents administratifs

06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022. Documents administratifs

07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation. Documents administratifs

08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation. Documents administratifs

09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Titre complet * 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation).

10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt. Documents administratifs

11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition. Documents administratifs

12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022. Documents administratifs

13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. Documents administratifs

14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. Documents administratifs

15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. Documents administratifs

16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... Titre complet * 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec publication préalable. Décision de tutelle. Prise d’acte.

17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte. Approbation du dossier modifié.

18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... Titre complet * 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages en bordure ou sur cours d’e…

19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. Documents administratifs