Conseil Citoyen

2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide *

9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:08+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:28+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:49+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:57+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:12+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:21+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:42+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL

16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:51+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:00+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification.

14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:07+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification.

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:16+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:25+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation

11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:46+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:54+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:19+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:10+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:27+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:48+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:05+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:14+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:22+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:43+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:29+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:38+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:37+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation.

5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:36+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:35+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:32+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourn…

2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:31+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:18+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:03+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide

3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments

9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:51+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:53+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:35+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:45+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord

12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord

11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:36+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:48+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:07+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613

8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:42+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:55+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:33+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:46+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:00+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision

2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:49+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:52+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:01+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:17+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:26+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:47+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:55+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:04+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:11+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:41+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:50+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:59+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:15+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour

8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments

7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour

8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Election des membres du Conseil de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Election des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: