Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-08-24T19:11:05+00:00 https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T03:41:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651203699&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ... Titre complet * 19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une nouvelle zone d'activité économique mixte en extension du parc d'activité économiques existant text/html 2022-04-29T03:42:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651203731&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ... Titre complet * 21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition hangar - Approbation du projet d'acte text/html 2022-04-29T03:42:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651203741&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... Titre complet * 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de l'ancienne sucrerie à Genappe et demande d'exemption du R.I.E. text/html 2022-04-29T03:41:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651203717&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ... Titre complet * 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme pour la construction de 7 habitations unifamiliales - Bien sis : 1474 Ways, rue Dellis - Cadastré secti… text/html 2022-04-29T03:42:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651203724&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ... Titre complet * 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - Réservation de la voirie aux piétons, cyclistes, cavaliers et charroi agricole. text/html 2022-04-29T03:41:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651203710&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre. Documents administratifs Note explicative ---------- A l'issue de la période d'essai de mise en zone 30km/h du centre de Genappe laquelle a reçu les faveurs de la majorité des commerçants et des riverains, il est proposé au Conseil communal d'adopter un règlement complémentaire de circulatio… text/html 2022-04-29T03:42:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203735&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:42:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651203722&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:41:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651203710&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ... Titre complet * 18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché relative à l'étude et à la direction des travaux - Approbation.