Conseil Citoyen

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Editique DM1 du budget général.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 1: Editique DM1 du budget général.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > annexe 2 Rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 5: annexe 2 Rapport CCSPL.pdf

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Annexe 2 rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 1: Annexe 2 rapport CCSPL.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... Titre complet * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... > Convention de partenariat pluriannuelle CAUE.pdf 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 17: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 18: Fiches présentation associations.pdf

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... Titre complet * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la D é m o c r a t i e , des Citoyen • n é s et des Territoires Service É g a l i t é , I n t é g r a t i o n , Inclusion 2022 D D C T DASES D A C 5 Subventions…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte OBJET : Projet de décision modifica tive n°1 de la Ville de Paris pour l’exercic e 2022 20 2 …

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... Titre complet * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 16 décembre 2019 …

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation association Réseau Môm'Artre.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 12: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D i r e c t i o n d e l a D é m o c r a t i e , d e s Ci t o y e …

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. > Rapport 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Annexe 2: Rapport Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES VILLE DE PARIS Préven…

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Fiche présentation L'Onde et Cybèle.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 5: Fiche présentation L'Onde et Cybèle.pdf

Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:44+00:00

Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche FLA.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 16: Fiche FLA.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... Titre complet * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE FICHE TECHNIQUE.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 6: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s)

Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:01+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020 Les séances des conseils provinciaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils provinciaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:41+00:00

None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > Règlement de consultation.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Documents administratifs Projet de délibération 42- VILLE DE …

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Titre complet * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... Titre complet * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... Titre complet * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération PARIS OBJET : Projet de d é c i s i o n modificative n°l de la Ville de Paris pour l'exercice 2022 2022 D F A 4 PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS Mesdames…

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

24. Convention de volontariat : adoption du modèle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > DSP12Rapport.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 2: DSP12Rapport.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Lors du dernier Conseil communal du 22 mars 2021, les membres du Collège et du Conseil communal ont été interpellés par la Conseillère Madame Schoenmaeckers quant à son souhait de voir créer un …

26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE Convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:25+00:00

None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... Titre complet * FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... Titre complet * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l’Académie du Climat.

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs Délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation

19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:22+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques. Documents administratifs Note explicative ---------- Au niveau de la prime énergie 2020 : * de proposer une prime de 200 € (au lieu de 100 €) pour la réalisation d'un audit énergétique global; Cet audit reste un frein pour les formalités de demande d'une prime régionale, car son …

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... Titre complet * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises ; - Vu la loi du 14 mars 1870 sur le temporel des cultes, telle que

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... Titre complet * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FlE et compagnie.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 19: FlE et compagnie.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoire…

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 8: Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf

FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:47:43+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : * OS 1. Être une ville qui prépare l'Avenir * OO 1.1. Agir pour diminuer la masse des déchets * OO n° 78 - Sensibiliser les tubiziens à mieux consommer et à trier

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet de promesse de vente.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 10: Projet de promesse de vente.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:05:49+00:00

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention L'oreille en liberté.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 3: Convention L'oreille en liberté.pdf Fichier(s)

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - Les Hauts de Belleville.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dro…

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l’année 2022.

ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.underline} : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d'électricité

2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. > Marché MC7 lot 1.pdf 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. Annexe 2: Marché MC7 lot 1.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C O L A …

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e D i r e c t i o n du Logement et de l'Habitat 2022 DU 53 D L H Appel à projets p…

15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^:

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d’Immobilière 3F.

6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution de l'électricité à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022.

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... Titre complet * 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession et de l'acte ratificatif - Vote.

22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu le décret du 06/02/14 relatif à la Voirie communale ; Vu le Code de Développement Territorial ; Considérant la demande de permis d'urbanisation avec création et modification de voiries au sens du décr…

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... Titre complet * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > CCAP.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 1: CCAP.pdf

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 19: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s)

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est amené à élire de plein droit une nouvelle conseillère de l'action sociale en remplacement d'une conseillère décédée.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération ^ PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 63 Subvention (460 000 euros) au Paris U n i v e r s i t é…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention PARIS AQUATIQUE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 15: Convention PARIS AQUATIQUE.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division B…

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de l’exposition

16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... Titre complet * 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... Titre complet * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles d’objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Môme en danse.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 4: Convention Môme en danse.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... Titre complet * 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2022

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... Titre complet * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l’année 2022.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... Titre complet * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération S PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 65 Subvention (15 000 eur…

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... Titre complet * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l’année 2022.

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Conventions pluriannuelles.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 3: Conventions pluriannuelles.pdf

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direct…

(31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant aux dispositions d'un marché de services visant l'entretien de espaces verts communaux. Le Collège communal propose de…

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi - Pour approbat…

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... Titre complet * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association “Basket 14

(12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à une proposition de révision du règlement d'accessibilité aux centres de loisirs organisés par l'administration communale au plan tarifaire et au …

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à l’insertion dans le cadre des jardins solidaires.

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pr…

2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 521 : Tour Saint-Jacques (Paris Centre) - C o n v e n t i o n d'o…

18. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 18. Divers. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que les festivités de la Cavalcade de Jemappes auront lieu du samedi 16 au mardi 19 avril 2022 ; Considérant qu'afin d'organiser au mieux cet événement, une ordonnance de Police réglemente toutes les activités qui y sont organisées ;

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) *

55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... Titre complet * 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - Poursuite de la procédure de liquidation de la subvention auprès du Service public de Wallonie et transmission de…

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ;

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 2022 DLH 77 - 1 Premiers p…

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... > AE.pdf 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e). Annexe 1: AE.pdf Fichier(s)

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Modification de contrat n°4.pdf 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3. Annexe 2: Modification de contrat n°4.pdf

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 9: Projet de délibéré.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft compagnons nuit.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 17: ft compagnons nuit.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft ramey sec pop.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 19: ft ramey sec pop.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Esperem.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 3: Convention Esperem.pdf

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-30T17:17:01+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission classique du service 2/ PIECES DU DOSSIER : [Lien vers le dossier SP]() 3/ RETROACTES : Arrêté ministériel du 12/03/2010 autorisant l'élaboration du projet de PCAR ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu le Code du Développement Territorial (ci-après, le Code) ;

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... Titre complet * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... > Convention.pdf 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées, à raison de 2/26 périodes/semaine, à l'implantation du S…

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... Titre complet * 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le cadre de l’appel à projet - Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Convention.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le bien : Grand'Rue, 35 à 7140 MORLANWELZ, dont le lot n° 4, a été acquis en 2002 par la Commune de MORLANWELZ pour cause d'utilité publique.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:28:58+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : 2/ PIÈCES DU DOSSIER : [Dossier]() 3/ RÉTROACTES : 20 septembre 2013 : Une convention de gestion d'immeubles portant sur le hall omnisports, les terrains de tennis et les installations sportives de Clabecq et approuvée par le Conseil communal du 11 mars 2013, a été signée entre la Ville et la Régie des infrastructures.

(20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation Documents administratifs Note de synthèse Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur la proposition de rallongement et de carence en capital proposé par Belfius dans le cadre du projet rue des Combattants. (2014/0069 - budget …

4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes p…

2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Documents administratifs Projet de délibération DIRECTION DE L'ATTRACTIVITÉ ET DE L'EMPLOI 2022 D A E 49 - E m p l a c e m e n t c o m m e r c i a l sur la pelouse …

4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la Province du Brabant wallon et l’inBW, portant sur le suivi des travaux de réfection et d’adaptation de l’infrastructure …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Amis de la bienvenue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 2: Amis de la bienvenue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Terr…

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte S PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du Sport de Ha…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Compagnie Gazelle.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 4: Compagnie Gazelle.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoir…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'…

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 09 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 69 Subvention (90 000 euros) au Sporting Club de Pari…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:23:58+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST :Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [CC 08/01/2024 - Règlement-redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l'ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM/CIFFOM - Exercices 2024 à 2025](

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... Titre complet * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l’année 2022.

16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division, …

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf

Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Carrefour 14.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 15: Fiche Carrefour 14.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Halage.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 4: Convention Halage.pdf

(17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... Titre complet * 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Budget 2022 - Approbation.

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-BP …

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS …

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 62 Subvention (30 000 euros) à l'assoc…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention COLOMBES BERCY.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 12: Convention COLOMBES BERCY.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Plateforme pour le Service Citoyen relative à l'accueil et l'encadrement de jeunes au sein de l'Administration communale dans le cadre …

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:47:28+00:00

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L…

36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... Titre complet * 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution supplémentaire

7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du relevé et des fiches techniques des investissements proposés par la Ville dans le cadre du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1

Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024 Documents administratifs Projet de délibération Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ladite centrale d’achat et l’estimation des travaux subséquents

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETCLD.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 6: Convention ETCLD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2022 - 2026 en…

16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; Titre complet * 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Dans le cadre du renouvellement de la CCATM, en séance du 27/5/2019, le Conseil communal a décidé : 1. de prendre acte de la liste des candidatures introduites lors de l'appel. 2…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention CASVP.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 5: Convention CASVP.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et ... > Autres - Convention licence de marques.pdf 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. Annexe 2: Autres - Convention licence de marques.pdf

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... Titre complet * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG)

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Convention.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C…

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Espace Bernier - Centre culturel de Waterloo

9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la société coopérative « Habitations sociales du Roman Pais »

16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution du gaz à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022.

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ayant pour objet la conception et la réalisation d'infrastructures d'accueil et d’hébergement de la personne handica…

2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... Titre complet * 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).

7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du relevé et des fiches techniques des investissements proposés par la Ville dans le cadre du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ayant pour objet la conception et la construction de places supplémentaires à l’IPET de Nivelles

18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... Titre complet * 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... Titre complet * 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Contribution forfaitaire de 30 cents par an par habitant - Approbation de la convention avec l'InBW…

18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution du gaz à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022.

2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... Titre complet * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... > Rapport.pdf 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024. Annexe 4: Rapport.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ... > Orientations stratégiques Paris ville apprenante 2026.pdf 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.

27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 27. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:07+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... Titre complet * (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 et options

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Réseau Alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 28: Réseau Alpha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 67 Subvention (210 000 euros) au Stade F r a …

{11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 {11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide *

9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... Titre complet * 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire, dit décret ATL - Approbation du Programme CLE 2020-2025…

8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de la commune cédé par la société Hexaten concernant l'ancienne ma…

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:11+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 60 Subvention (750 000 euros)…

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... Titre complet * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de mode éthique

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Atouts cours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 14: Fiche Atouts cours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... Titre complet * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... Titre complet * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d’enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:49:12+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Néant. 2/ PIÈCES DU DOSSIER : [Droit d'emphytéose Installations sportives communales]() 3/ RÉTROACTES : 20 septembre 2013 : Une convention de gestion d'immeubles portant sur le hall omnisports, les terrains de tennis et les installations sportives de Clabecq et approuvée par le Conseil communal du 11 mars 2013, a été signée entre la…

20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:16+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... Titre complet * 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du loyer.

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW > Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Annexe 1: Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne

4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé de remplacer notre serveur qui n'est plus sous maintenance et dont les logiciels système sont dépassés.

(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... Titre complet (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - Approbation

36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... Titre complet * 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création d’une voirie communale - Pour approbation

2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... Titre complet * 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (Paris Centre). PROJET DE DELIBERATION …

(14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ... Titre complet (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre intérieur - Approbation

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... Titre complet * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d’objectifs.

2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... Titre complet * 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation lumineuse tricolore

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... Titre complet * 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... Titre complet * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... Titre complet * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital’Quartier 2.

(2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:44+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Conformément au décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 décembre 2020 la tenue des réunions des organes des intercommunales et à l'article 6$1er de l'AR n°4 du 9 avril 2020, le Conseil d'administration de l'ISBW a décidé,…

9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Projet d…

(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:00+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... Titre complet * (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de révision du plan de secteur - Réunion d'information préalable

(4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative Le décret du 14 février 2019 relatif aux funérailles et sépultures précise, entre autres, les types d'exhumations possibles. Il en existe dorénavant 3 types (au lieu de 2) : * - l'exhumation judiciaire effectuée sur demande de l'Autorité judiciair…

Annexe 01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:38+00:00

Annexe 01 Interpellation au conseil communal d’Ottignies-Louvain-La-Neuve. Accident nucléaire et plan d’urgence. Objet : Sécurité des habitants de la commune en cas d’accident nucléaire grave ou majeur (INES 6 ou 7) Application à la commune de l’« Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge » du 1er mars 2018, abrogeant celui du 17 octobre 2003.

13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... Titre complet * 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau cyclable à Ottignies - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour approbation

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Pro Velo

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de l'Urb a ni s…

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:34+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:33+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D i r e c t i o n des Ressources Humaines …

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:22+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

None, conseil communal du lundi 22 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:02+00:00

None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. > Fiche technique.pdf 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Annexe 2: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS HABITAT …

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

(8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide *

7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Tete chercheuse.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 15: Tete chercheuse.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Centre inter7.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 3: Centre inter7.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 14 octobre 2021 relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre et aux bonnes pratiques non discriminatoires quant au genre dans le cadre des communications officielles ou formelles ;

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Alpha 4.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 1: Alpha 4.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du Sport de Haut…

(11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la présente proposition de déclassement et de vente éventuelle de matériel informatique communal obsolète et hors d'usage : - 1 écran Fujitsu Siemens 19'' de la…

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du…

ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... Titre complet * ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... Titre complet * 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs Séniors de Kingersheim »

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:57:07+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Objectif stratégique - OS : 1. Être une ville qui prépare l'Avenir Objectif opérationnel - OO : 1.15. Maitriser l'aménagement du territoire et le développement urbanistique

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’a…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:55:26+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne. 2/ PIECES DU DOSSIER : Liens vers les dossiers sharepoint : * PU-2024/010 : l[ien vers le dossier]() ; - PU-2023/003 : [lien vers le dossier](https://tubize.sharepoint.com/:f:/g/cdv/Euf5NBK99-hLvxTzzLCmyyEBgd8cXyEjnM33mxqSz6M6yQ?e=heyVOr) ;

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Ensemble des fiches de présentation.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 3: Ensemble des fiches de présentation.pdf Fichier(s)

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS BASKE…

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... Titre complet * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la convention d'accompagnement et de suivi nous proposée par le CECP (fédération de PO à laquelle nous sommes affilié…

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ;

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 5: Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe - composition EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 3: Annexe - composition EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 §1er ; Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordina…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Travail et Vie.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 16: Convention Travail et Vie.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... > Convention.pdf 2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres". Annexe 1: Convention.pdf

9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ... Documents administratifs Détails 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention La Chorba.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 12: Convention La Chorba.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

(27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine Documents administratifs Note de synthèse Exposé succinct : Dossier 2018-252 En sa séance du 14/12/2018, le Collège communal a été sollicité par Monsieur Renaud Delfosse, représentant la société CAMP INVEST (Monsieur Loits), concernant un bien sis avenue de la Reine, cadastré section A n°122c pie, 123…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Cités Caritas.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 7: Convention Cités Caritas.pdf Fichier(s)

(26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local Documents administratifs Note de synthèse Exposé succinct Il est proposé au Conseil communal de décider d’entamer l’élaboration d’un Schéma d’orientation local (« SOL ») sur le site dit

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Armée du Salut C.Booth.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 1: Convention Armée du Salut C.Booth.pdf

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Statuts.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 5: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Convention de financement.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 1: Convention de financement.pdf Fichier(s)

14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... Titre complet * 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - Information

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de convention - Proposition au Conseil Communal

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 10: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... Titre complet (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie et 204 c pie - acquisition - acte

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Rgie de quartier.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 5: Convention Rgie de quartier.pdf

2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... > Fiche technique.pdf 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 2022 DASES 15 …

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Fiche technique CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 4: Fiche technique CAPUCINE.pdf

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:52:28+00:00

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:40+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:27:14+00:00

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2022-2024 RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... Titre complet * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal

(3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation Documents administratifs Note explicative Le 14 novembre 2005, le Collège communal avait décidé de se lier par une convention avec la SEMU (société de gestion collective de droits d'auteur représentant les éditeurs de musique) dans le but de permettre aux professeurs de l'Académie de photocopier…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service d…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 9: Convention CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Directio…

16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... Titre complet * 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

14. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Proposition d'octroi d'une prime de remerciement 2021, subventionnée par l'ONE, pour le personnel des crèches, votée en séance du Conseil de l'Action sociale en date du 24 janvier 2022. Le montant de la prime s'élève à maximum 250 …

11. Questions orales de fin de séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 11. Questions orales de fin de séance Documents administratifs Note explicative ---------- Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 23 843,05 €.

4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) - Inscription aux marchés cadres -Approbation.

44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil, en sa séance du 21 septembre 2021, a décidé de procéder à la vente des terrains sis Chemin de la Chaussée/Chaussée de Mons et cadastré 3ème Division - Section B - n°196v, 197d et 197f au prix de

56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation Documents administratifs Note explicative ---------- Le mandat octroyé à ORES pour la gestion des réseaux à Rebecq arrivera à échéance en électricité au 26/02/2023 et en gaz au 01/01/2023. L'avis relatif à ce renouvellement a été publié au Moniteur belge le 16 février dernier et la procédure doit aboutir en …

ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés Titre complet * ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, situé au Pont de Glain, cadastré 2ème division …

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:05+00:00

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:43+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux - Année 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:51:46+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Lien vers le dossier sharepoint]() 3/ RETROACTES : Antécédents au permis : * Permis d'urbanisation DEMEURE « La Croix carlier » autorisé le 20

16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge …

3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments

25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... Titre complet * 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - Désignation.

4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... Titre complet * 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures sportives en Wallonie (Sports 3/21M) - Pour approbation et poursuite de la procédure d’obtention des subsides

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Considérant la circulaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 25 mai 2021 relative à l'appel à candidature dans le cadre du renouvellement de tous les conseils cynégétiques ;

16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 3598 - PNSPP - Il y a lieu de remédier aux problèmes d'étanchéité présents depuis des années à la petite esplanade située à l'Espace du Coeur de Ville.

ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... Titre complet * ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en remplacement d'un délégué démissionnaire

6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 - Approbation des conditions et du mode de passation

8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... Titre complet * 8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention de partenariat entre la Province du Brabant wallon et la commune fixant les modalités d'exécution des travaux dans…

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Considérant la décision du Conseil communal du 22 janvier 2019 faisant suite à la volonté de mettre en place d'une

24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:32+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Documents administratifs Note explicative ---------- En Novembre 2009, le Conseil communal approuvait l'avenant n°1 à la convention sacs-poubelles payants communaux visant à confier à l'IBW la sous-traitance de la production et de la distribution des sacs poubelles de 30l à l'instar de ce qui exis…

7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... Titre complet * 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation ;

30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ... Documents administratifs Détails 30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours d'eau de troisième catégor…

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad…

Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 18 mars 2016 portant notamment reprise du Service Social Collectif (SSC) de l'Office des régimes particuliers de sécurité sociale par le Service Fédéral des Pensions (SFP) ;

3. Renouvellement des GRD gaz et électricité : proposition de désignation/tg

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 3. Renouvellement des GRD gaz et électricité : proposition de désignation/tg Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège communal propose au Conseil de procéder à la proposition de désignation du gestionnaire ORES comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz et d'électricité pour le territoire communal de Chastre.

4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022

6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil communal,

4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprim…

5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue Renneau Fossé et de la rue de Namur …

6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... Titre complet * ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024

21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides S…

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs Délibération Le conseil communal prend acte de l'arrête du Ministre Collignon du 29 octobre 2021 approuvant la délibération du Conseil du 29 septembre 2021 relative à la redevance sur la délivrance des sacs destinés à contenir les PMC des ménages et…

8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs aquatiques : Octroi - Pour approbation

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise en oeuvre d…

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Développement aux fins de participer à l'Assemblée générale stratégique qui se tiendra

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification

8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Eau aux fins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra

16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1…

34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord Titre complet * 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:09+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... Titre complet * 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Appro- bation ;

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT Documents administratifs Délibération - Vu l'article L1212-1 du CDLD qui stipule que le conseil communal fixe le cadre du personnel communal ;

EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 Documents administratifs Projet de délibération [EXTRASCOLAIRE]{.underline} : Convention de collaboration entre la Commune de Walhain et les Asbl Carbazole et Centre de Formation Sportive (CFS) relative à l'organisation d'activités extrascolaire…

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L112-30, L1212-1 et L3132-1 ; - Vu le décret du 18 avril 2013 modifiant certaines dispositions du

18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération PROPOSITIONS DU SERVICE : -Décider d'accepter la nouvelle répartition de la redevance incendie de 2015 pour la commune de Verviers qui s'établit au montant de 2.318.163,03 €.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:54:13+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : * OS 1. Être une ville qui prépare l'Avenir * OO 1.1. Agir pour diminuer la masse des déchets * Projet 153. Organiser des formations au compostage et à la fonction

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... Titre complet * 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - Convention de partenariat - Pour approbation

SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Région wallonne relative à l'adhésion à la centrale d'achat du Service Public de Wallonie suite à la jurisprudence européenne en matière d'accords-c…

14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... Titre complet * 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:52:31+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Affiliation ORES Assets - prolongation 2045]() 3/ RETROACTES : Le Conseil communal du 4 novembre 2013 a décidé : * d'approuver la fusion telle qu'elle est décrite dans le projet de

15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... Titre complet * 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les modalités d’exécution de mise en éco pâturage des parcelles situées sur la réserve naturelle de Gentissart -

ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts Documents administratifs Projet de délibération [ANIMATION]{.underline} : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts

2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Proposition d'introduire, dans le Règlement du travail, une annexe relative au télétravail

22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploi…

16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... Titre complet * 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour confirmation des décisions collégiales

23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploiem…

24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logis…

25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... Titre complet * 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de l’ancien lit de La Mazerine à La Hulpe -

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:22:15+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [CC 08/01/2024 - Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM/CIFFOM - Exercices 2024 à 2025](

20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège propose de procéder à la vente de la parcelle sise chemin Planche Quévit et cadastrée 1ère division, section B, n° 5.

ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) Documents administratifs Projet de délibération Vu les statuts de l'ASBL Contrat de Rivière de Senne, en particulier son article 22 ;

26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:52+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au conseil d'adapter le règlement de manière à pouvoir facturer les frais réels si la dépense est supérieure au taux forfaitaire prévu par le règlement.

31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... Titre complet * 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - Pour approbation

32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour approbation

49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 49. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:56+00:00

28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... Titre complet * 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs biodégradables aux personnes âgées à partir de 65 ans ou handicapées - Exercice 2020

30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la rénovation des écuries qui étend le champ d'activité de l'ASBL et la non indexation des subventions depuis la création de l'ASBL, la Ville et UCLOUVAIN se sont mis d'accord pour augmenter leurs subventions respectives à haut…

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous propos…

34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... Titre complet * 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - Etude conjointe - Convention entre la Ville et l'inBW relative à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la r…

35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... Titre complet * 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides du SPW et Provin…

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour l’organisation du Festival « Les Midis-Minuits de la Jongle’Rue » le 23 mars 2022 : Octroi

37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- La demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'une habitation unifamiliale comporte une demande d'élargissement de l'emprise d'une voirie communale existante

SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... Titre complet * 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024 - Approbation ;

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous p…

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... Titre complet * 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Approbation ;

(25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal Documents administratifs Note de synthèse Exposé succinct En séance du 4/6/2018, le Conseil a décidé : • d’approuver le cahier spécial des charges et le montant estimé du marché “Site des Anciennes Papeteries Intermills – rue François Dubois – Révision du plan de secteur d’…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB DES NAGEURS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 10: Convention CLUB DES NAGEURS.pdf Fichier(s) * [Metadata]

(9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:27+00:00

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 Le Parisolidaire.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... > délibération 2018 DLH 259 .pdf 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. Annexe 4: délibération 2018 DLH 259 .pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... Titre complet * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec “l'association Olga Spitzer

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. paris ville 6ème_commission occupation_du_domaine_public Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 13 A v e n a n t à l a c o n v e n…

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Fiche technique.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP FICHE TECHNIQUE.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... > Convention.pdf 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB EPINETTES.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 11: Convention CLUB EPINETTES.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Garde Robe.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 2: Convention Garde Robe.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention LIBELLULE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 13: Convention LIBELLULE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Maison bleue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 23: Maison bleue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙ne ∙s et des Territoires …

(10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... Titre complet (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES Assets – Approbation

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS VOLLEY AVENIR Société p…

15. Rapports de la municipalité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 15. Rapports de la municipalité Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1. Exposé du dossier En date du 26/01/2022, le RTFB diffuse une émission au sujet de la présence d'amiante dans l'eau potable (et plus exactement dans le matériel utilisé pour fabriquer les canalisations d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informati…

(2) Marchés Publics - Délégation - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (2) Marchés Publics - Délégation - Approbation Documents administratifs Note explicative Le décret du 4 octobre 2018 a modifié les articles 1222-3 et suivants du CDLD concernant les compétences respectives du Conseil, du Collège et du Directeur général en matière de marché public. Le choix des mode et conditions de passation des marchés publics est et reste une compétence du Conseil C…

(18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... Documents administratifs Notes explicatives Exposé succinct Dans le cadre de la demande de permis d’urbanisme n°2018-137 introduite par Monsieur

9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

(17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation Documents administratifs Notes explicatives EXPOSE SUCCINCT Deux agents avaient été désignés par le Gouverneur pour rechercher et constater les infractions en matière d’urbanisme selon le CWATUP :

(5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 56 Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES …

2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 48 Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). PROJET DE DELIBERATION …

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... Titre complet * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L ' E M P L O I …

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... Titre complet * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... Titre complet * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de la D é m o c r a t i e , des Citoyen*ne*s et des …

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... Titre complet * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ... Titre complet * 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Avenant à convention Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Documents administratifs Projet de délibération 2022 D A E 15 S u b v e n t i o n de fonctionnement 2022 (21 000 €) et avenant n° 2 à la convention avec l'association des organisations syndicales de la…

29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le montant d'inscription demandé par enfant pour un module de 3 mois de session au mini-Padel

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... Titre complet * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repr…

9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... > Convention.pdf 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s)

11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:40+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le projet de “Commune du commerce équitable” (“CDCE”) est présenté pour approbation aux membres du Conseil Communal.

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 64 Subvention annuelle (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titr…

Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 59 Sub…

(4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Ile aux langues.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 21: Ile aux langues.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E DE PARIS CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA…

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de l'Information et de la Communication 2022 D I C O M 04 - Conventions pour les expositions sur …

2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DRH 27 Créa tio n d’ une voie temp o r a i r e d'acc è s au corps des profes s e u r s …

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Mie de Pain.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 13: Convention Mie de Pain.pdf Fichier(s) *

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Régie de quartier centre.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 14: Convention Régie de quartier centre.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Samu social.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 15: Convention Samu social.pdf Fichier(s) *

(24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions. Documents administratifs Notes explicatives Afin de pouvoir réaliser les travaux d’aménagement de la piste cyclable chemin de Gaillemarde, il est proposé de faire appel à un bureau d’études. Le montant estimatif pour l’étude et suivi du chantier est de 16.528,93 …

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP 11 évènement.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 7: FP 11 évènement.pdf Fichier(s) *

(23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Notes explicatives Suite aux problèmes rencontrés au niveau de la toiture de l’école des Lutins, il est proposé de remplacer celle-ci et de profiter de ces travaux pour isoler la toit. Le Conseil trouvera en annexe le cahier des…

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETLCD-EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 7: Convention ETLCD-EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2021 - 2…

(22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ... Documents administratifs Notes explicatives Vu la vétusté de la grue du service voirie utilisée pour le cimetière - Année de la machine : 1997 - le service travaux propose son remplacement. Le Conseil trouvera le cahier des charges en annexe. La procédure …

(21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... Documents administratifs Notes explicatives Suite à l’appel à projet PIC 2019 – 2021, et la volonté du Collège de réaliser l’ensemble des travaux pour l’aménagement d’une zone apaisée, il est proposé de scinder le cahier des chargés passés au Conseil de jan…

(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. Documents administratifs Note de synthèse En application de l’article 6 de la Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement et conformément à la déc…

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. > CO-PROD convention Little Shao 2022.pdf 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Annexe 1: CO-PROD convention Little Shao 2022.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION DE CO-PRODUCTION D’EXPOSITION Délibération 2022 DICOM 04 …

(20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions. Documents administratifs Notes explicatives La vétusté des véhicules du parc automobile actuel nécessite le remplacement d’une camionnette. Il est proposé au Conseil d’acquérir une camionnette pouvant tracter une remorque de 3,5 T. Le montant de l’achat de la camionnette est estimé à 2…

2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. > Convention.pdf 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 DIRECTIO N DE L’ATTRACTIVITE ET …

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et convention…

2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DE …

(19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la présente proposition de déclassement et de vente éventuelle de matériel informatique communal obsolète et hors d'usage. Il est proposé aux membres du Conseil…

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > La mémoire nécropolitaine.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 8: La mémoire nécropolitaine.pdf Fichier(s) *

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > kokkino.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 16: kokkino.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

(15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au dossier de candidature sollicitant le bénéfice des subsides provinciaux 2019 pour le subventionnement du remplacement d'une c…

(14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant aux termes et au renouvellement de la convention nous proposée par l'ISBW en vue de l'encadrement du service accueil ex…

(24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire Documents administratifs Note de synthèse Il y a lieu de dénommer une voirie actuellement sans nom située sur le territoire de la commune de La Hulpe (voir annexe). Cette voirie est située dans le prolongement de la

03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Gaïa.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 11: Convention Gaïa.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Form accueil.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 20: Form accueil.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D…

(7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération octroyant l'ASBL

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FISPE.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 13: FISPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Serv…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et de…

commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 CMDLR.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 13: FT 2022 CMDLR.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

(18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment Documents administratifs Notes explicatives Les membre du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la proposition de désignation de Monsieur Pierre IZOPET en qualité d'agent constatateur pour le titre I (lutte contre les nuisances à l'ordre publi…

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Esperem.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 11: Fiche technique Esperem.pdf

(25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions. Documents administratifs Notes explicatives Pour le bon fonctionnement du service voirie et afin de faciliter la réalisation des travaux publics et notamment le travail au cimetière dans les chemins étroits, le service travaux propose d’acquérir un dumper (brouette à moteur). Le …

14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelles sises sous GD 1ère division…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Armée du Salut Cité du Refuge.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 2: Convention Armée du Salut Cité du Refuge.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Emmaüs Solidarité.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 10: Convention Emmaüs Solidarité.pdf Fichier(s)

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 18: ft depaul.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Atoll 75.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 3: Convention Atoll 75.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Aurore.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 4: Convention Aurore.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft autremonde.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 15: ft autremonde.pdf

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Règlement de consultation.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 9: Règlement de consultation.pdf

2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES AFFAIRES CULTURELLES 20 2 2 DAC 69 0 Attribu tio n de la …

2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Carton plein 75.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 6: Convention Carton plein 75.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention EBS Le Relais.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 8: Convention EBS Le Relais.pdf Fichier(s)

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. > CO-PROD convention Sophie LE GENDRE 2022.pdf 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Annexe 2: CO-PROD convention Sophie LE GENDRE 2022.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION DE CO-PRODUCTION D’EXPOSITION Délibération 2022…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Emmaüs Défi.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 9: Convention Emmaüs Défi.pdf Fichier(s)

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 2 Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec …

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2022 D L H 58 Locati…

14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... Titre complet * 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil

2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2…

14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. Documents administratifs Détails Détails ID 3598 - PNSPP - Il y a lieu de remédier aux problèmes d'étanchéité présents depuis des années à la petite esplanade située à l'Espace du Coeur de Ville.

3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... Titre complet * 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation

21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:11+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ... Titre complet * 21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition hangar - Approbation du projet d'acte

(7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:49+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 Documents administratifs Note explicative ---------- Le comité de pilotage du projet zéro déchet à La Hulpe se réunit une fois par semestre pour faire un bilan de l'année et déterminer les axes d'actions en faveur du zéro déchet pour l'année suivante, que ce soit au niveau administration…

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... Titre complet * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:41:39+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ... Titre complet * 19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une nouvelle zone d'activité économique mixte en extension du parc d'activité économiques existant

2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... Titre complet * 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).

13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'arrêté du 2 mai 2019 fixant le régime d'autorisation et de subvention des milieux d'accueil, le P.O. de tout milieu d'accueil doit - et c'est une condition d'autori…

2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2022 D…

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... Titre complet * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site “Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune

4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ... Titre complet * 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e 2022 DU 42 Impasse Letort (18e) - D é c l a s s e m e n t et cession à…

16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : 1 Etat de la situation Le transfert de la compétence des enquêtes de salubrité de la région wallonne à la commune a été acceptée en date du 20 octobre 2021.

2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 55 Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). PROJET DE DELIBERATION …

2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2022 D L H 63 Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à ELOGIE- SIEMP -Bail emphytéotique. …

2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... Titre complet * 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).

9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. Documents administratifs Note explicative ---------- VILLE DE NAMUR MANDATS ET TUTELLE CPAS PROJET DE DELIBERATION

8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Proposition de désignation - Approbation.…

2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b…

2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:36:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... Titre complet * 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale -Stationnement réservé aux bus scolaires - Règlement complémentaire de circulation.

5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges modifié. 21-03-2022 à 20h00 à la Maison communale, rue François Libert 28. PREMIERE CONVOCATION

(13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour

3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... Titre complet * 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points noeuds - Bornage - Procès-verbal de mesur…

1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022\. 1. Exposé du dossier Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance publique). Le PV ayant été rédigé par le Directeur général.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:12:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie .

6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Attribution - Validation.

5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants r…

5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Fixation des conditions.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:48:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:47:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... Titre complet * 9. Enfance - Crèche “La Sonatine”, crèche “Bella Vita”, crèche “Babyloo

(16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:50:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité.

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:52:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ratification

4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil : - de prendre acte du procès-verbal dressé le 13.01.2022 par Maître Karl FEYS désignant l'adjudicataire de la vente de la maisonnette avec jardin sise 163, chaussée de

3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets et contribution forfaitaire de 30 cents par habitant par an - Approbation.

CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation

6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21.03.22\. 1. Exposé du dossier Selon les nouveaux statuts publiés au Moniteur belge suite à la fusion par absorption de la coopérative La Terrienne du Crédit social scrl par la Terrienne du Luxembourg scrl, le n…

8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 31 mars 2022\. 1. Exposé du dossier En réaction à la guerre qui se déroule actuellement en Ukraine, le Collège souhaite octroyer un subside au Consortium 12-12

4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:59+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ... Titre complet * 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 9 décembre 2020 - Sous réserve de décision du Conseil provincial…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:34:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de passation

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T04:03:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les …

2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group»

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group» Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ... Titre complet * 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat du SPW

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T04:01:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:42:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ... Titre complet * 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Electricité.

15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... Titre complet * 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de M. Jossart

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:11:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:53:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... Titre complet * 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre gratuit par le

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:33:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:44:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subvention aux agences de développement local ;

4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement d'un représentant

S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ... Titre complet * S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies de Wavre

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:45:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide *

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:31:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Réception, le 16 février 2022, de la lettre de Mme Cristelle Jadin par laquelle elle présente sa démission du poste de Conseillère au sein du Conseil de l'Action sociale et…

10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl - Décision d'octroi.

CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Notre-Dame -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique,

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:50:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation 2020-2025

FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs Titre complet * FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:12:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un échevin démissionnaire

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:15:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques Documents administratifs Projet de délibération [ENSEIGNEMENT]{.underline} : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et le Pouvoir organisateur de l'école La Source relative à la création d'un pôle territorial chargé de soute…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:16:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:17:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:19:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:20:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:22:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:23:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:24:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:26:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:27:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:09:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:29:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:30:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:33:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:34:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:36:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:07+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Artcile 1er - d'adopter la motion suivante : *Vu les engagements européens et internationaux pris par la Belgique pour le respect des droits fondamentaux des personnes et en particulier des plus vulnérables (Déclaration universelle des droits humains, Convention européenne des droits humains, Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, etc.) ;*

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:37:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:38:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ... Documents administratifs Détails (23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire et ligne blanche - Approbation

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:40:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 Documents administratifs Projet de délibération Vu la convention d'occupation de la Caserne des Pompiers, sise rue Francisco Ferrer, 91 à Tubize signée en date du 15 juin 2018 entre la Ville de Tubize via sa Régie foncière et immobilière et la Zone de seco…

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ;

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:11:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:08:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:55:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:49:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... Titre complet * PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:12:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021

ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles

ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées

MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... Titre complet * MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:17:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... Titre complet * TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent

(14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ... Documents administratifs Détails (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence et financement - Prise d'acte et ratification

ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:48:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ... Documents administratifs Détails (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - Prise d'acte et ratification

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:06:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:51:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale

14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... Titre complet * 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle communale sise derrière de cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme - Approbation …

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:56:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ... Documents administratifs Détails (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - Approbation des conditions et du mode de passation.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:58:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... Titre complet * 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional « P O L L E C 2020 » - Ratification ;

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:00:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs Note de synthèse les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à délibérer sur le projet de budget communal 2019 (service ordinaire et service extraordinaire). Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver ces documents.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:01:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation Documents administratifs Note de synthèse Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la liste de subventions à octroyer aux différentes associations et asbl reprises dans la délibération ci-après pour l'année 2019. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver …

MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Documents administratifs Projet de délibération [MOBILITE]{.underline} : Plan d'investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:03:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:05:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:14:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:10:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:35:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T13:50:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:09:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T13:49:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:10:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T17:01:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T16:59:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T16:58:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:12:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T16:57:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:43:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:43:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:36:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:36:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:14:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:09:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:34:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:33:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:32:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:31:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:11:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:10:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:09:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:09:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:08:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:07:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:26:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:06:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:05:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:04:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:08:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:11:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:29:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:17:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:47:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:46:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:44:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:52:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:43:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:41:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:40:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:33:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-18T23:50:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-18T23:52:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:32:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:31:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:20:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:19:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:07:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:23:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:41:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-18T23:58:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:40:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:38:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:37:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:35:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:31:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:02:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:30:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:28:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:27:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:25:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:24:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:27:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:30:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:49:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction d’Administration des Infrastructures - promotion

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Bataille de Waterloo 1815

7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Université catholique de Louvain - Open Hub

6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Service d’accrochage scolaire du Brabant wallon (SAS)

5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à 1300 Wavre - conditions de vente et procès-verbal d’adjudication

4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé chaussée des Collines 58 à 1300 Wavre - conditions de vente et procès-verbal d’adjudication

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du Champ de Bataille de Waterloo (Pass 1815) pour la période 2021-2022

13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... Titre complet * 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (iMio)

12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du Brabant wallon et la Zone de secours du Brabant wallon

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du Domaine provincial du Bois des Rêves, à titre gratuit, au profit de l'A.S.B.L. Musée de l’…

9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et d’un mini-golf au Bois des Rêves

8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... Titre complet * 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW du 22 décembre 2021

7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Atelier Théâtre Jean Vilar

5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et reconstruire deux biens immobiliers provinciaux sis chaussée de Charleroi 3 à 1380 Lasne - 2ème …

9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la densification du maillage écologique en Brabant wallon

4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une emprise en sous-sol, dans le cadre de la pose d’un collecteur d’eaux usées de Ramillies (Geest-Gér…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:07:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. TV Com

16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... Titre complet * 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration des Infrastructures

14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:03+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ... Titre complet * 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) du 14 décembre 2020 - 183/1/20

13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:11+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ... Titre complet * 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional d’intégration du Brabant wallon - 180/1/20

12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:00+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Service de Prévention et de Médecine du travail des Communautés française et germanophone de Belgique (…

11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:05+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Wallonia Nostra - 178/1/20

10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:56+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Conseil de l’enseignement des communes et des provinces - 177/1/20

9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:03+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Centre culturel du Brabant wallon - 176/1/20

8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:09+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ... Titre complet * 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Assemblée générale de l’a.s.b.l. Association des Provinces Wallonnes (APW) - 175/1/20

7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:57+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ... Titre complet * 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme en vue d'y créer une salle polyvalente au Château d’Hélécine - 95/1/20

6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:05+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ... Titre complet * 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW du 16 décembre 2020 - Sous réserve de décision du Conseil provincial

5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:11+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... Titre complet * 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl «Maison du Tourisme du Brabant wallon » - Sous réserve de décision du Conseil provincial…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:05:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:02:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:04:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:29:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:03:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:02:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:01:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T17:46:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T17:41:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T17:40:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T17:39:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... Titre complet * 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour une durée de 20 ans - Décision

12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial Documents administratifs Note explicative ---------- Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 68 365,00 €.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:31:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision

8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... Titre complet * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des fonctionnaires sanctionnateurs - Décision

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:35:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:39:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:56:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville.

8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:41:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(24) Finances - Règlement taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (24) Finances - Règlement taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:45:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:47:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide *

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:49:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

(3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation - Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' * 2022-03-21: capture site web

11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en annulation au Conseil d’Etat introduit par la Province de Namur contre la circulaire du 3 septembre 2021 à destination des provin…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:50:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:52:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:53:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... Titre complet * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - questions de voirie - non-approbation

Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-att…

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:43:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » - Signalisation lumineuse tricolore

1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... Titre complet * 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... Titre complet * 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un projet dans la liste approuvée par le Conseil communal du 26 janvier2021 - Pour approbation…

22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ... Titre complet * 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne (rue Montaury) - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour app…

10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de ré…

4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ... Titre complet * 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour accord

54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... Titre complet * 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier et l'extension des bâtiments - Approbation du dépassement du montant de l'exécution du marché de plus de 10%…

53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... Titre complet * 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 5 - Pour approbation

52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... Titre complet * 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l’octroi d’une subvention communale pour l’acquisition d’une citerne à eau de pluie - Exercice 2020 - Pou…

43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Plan de convergence à actualiser à chaque document budgétaire ---------- Projet de délibération

42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation des premières modifications budgétaires pour l'exercice 2020

41. Compte communal 2019 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 41. Compte communal 2019 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Pour arrêt du compte communal 2019 ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu le Code de la Démocratie et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III, Vu l'ar…

(26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... Titre complet (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices 2020-2025 - Approbation

(27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur les projets de modification budgétaire 2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire, dont vous trouverez le détail en annexe. Il est proposé aux …

(3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... Titre complet (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour les 50 ans de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du projet d'acte d'acquisition pour cause d'utilité publique de terrains et voirie.

3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à acter la désignation de M.Jean Louis Watrice en qualité d'administrateur de la RCA La

5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:35+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Règlement général du cimetière (Règlement de police et d'administration du cimetière de La Hulpe) a été approuvé par le Conseil communal le 20 décembre 2004.

3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:26+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion Documents administratifs Note explicative ---------- En supprimant la TMC et la taxe de circulation pour imposer une « redevance » kilométrique intelligente, le Gouvernement bruxellois a généré pas mal de réactions. Si les différents niveaux de pouvoir s'accordent su…

(20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:05+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : Dans le cadre du dossier Smart Mobility Brabant Wallon et suite à la réunion de présentation du 28/09/2020, l'INBW nous transmet :

(7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la délibération du Conseil de la zone de secours du Brabant wallon du 10 octobre 2019 arrêtant les tableaux des recettes et dépens…

(6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la liste de subventions à octroyer aux différentes associations et ASBL reprises dans la délibération ci-après pour l'année 2020. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver c…

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du Brabant wallon pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôl…

27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation de la convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES, qui a une durée de trois ans et qui vise à sensibiliser aux valeurs d'éthique sportive et sociétale. La Ville paie une cotisation et remp…

(5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à délibérer sur le projet de budget communal 2020 (service ordinaire et service extraordinaire). Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver ces documents.

21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code…

22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:02+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la …

23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:55+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la démocratie…

24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la dém…

25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la démocratie lo…

4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02 Documents administratifs Note explicative ---------- La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité / pension.

6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les 5 et 6 juin 2021 : Octroi - Pour approbation

4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... Titre complet * 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien financier - Accord

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation

21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation d'un règlement redevance relatif à l'accueil des gens du voyage ---------- Projet de délibération

22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation d'une nouvelle convention type relative à l'occupation du terrain communal de

23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- Projet de délibération Proposition :

24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ---------- Projet de délibération Proposition : Soumettre le compte 2020 de la fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste (Surdents) au Conseil communal pour approbation après examen et avis de la Section de Monsieur l'Echevin A…

61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation

62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation

16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... Titre complet * 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation

19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Collège propose au Conseil:

5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville.

(13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... Titre complet (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 - Approbation

8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... Titre complet * 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour approbation

17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... Titre complet * 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ratification

(12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... Titre complet (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique - Exercices 2020-2025 - Approbation

3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification Documents administratifs Détails Détails Convention relative à l'aide de la Croix Rouge sur le terrain suite aux inondations du mois de juillet2021 et signée vu la situation d'urgence

20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du règlement d'ordre intérieur relatif à l'accueil des gens du voyage ----------

17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération PROPOSITIONS DU SERVICE: \- Décider ou pas de répondre favorablement à la demande de l'ASBL Aqualaine, de mise à disposition d'ouvriers communaux à concurrence de 45 jours de prestation en 2021 et…

(25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... Titre complet (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation

11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord et signature de la convention 2021 entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.), en vue de l'organisation, en dehors des heures scolaires, d'un accueil, d'un encadrement et d'une animation …

(23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver cette délibération Co-construction des Pirates

10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord concernant la tarification et les modalités d'inscription des plaines de vacances du Centre de Loisirs Actifs.

(21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW

(17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... Titre complet * 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur le territoire de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions, de l’estimation et du cahier…

14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans le cadre du projet de Street Art « Fresh paint » : Octroi d’une subvention extraordinaire en 2021

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Vu qu'un nouveau pont-élévateur est en commande et que la livraison est prévue dans les prochains jours, le service voirie propose au Collège de déclasser - en urgence - le pont- élévateur automobile situé au dépôt communal.…

6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... Titre complet * 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation

6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Achat d'un véhicule strippé pour le département proximité de la zone de police en remplacement d'un véhicule de même type en leasing

5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... Titre complet * 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - Approbation des conditions et du mode de passation

10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique

8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Modification du statut administratif du personnel Le Collège communal a décidé, en séance du 31 mars 2021, de réviser le statut administratif en vue de permettre une lecture terminologique cohérente du cadre administratif et du statut adminis…

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil.

2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Considérant l'exposé de M. Legrand ; Considérant la proposition de M. Denuit, Chef de cantonnement du Département de la Nature et des Forêts à Spa ;

3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants relatifs à la …

4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct En séance du 11/02/2019, le Conseil a décidé d'adopter provisoirement la dénomination « Clos des Bécasses » pour le clos situé dans le prolongement de la « Fazantenlaan ».

10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... Titre complet * 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances - Exercice 2022 - Approbation

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises et en particulier son article 4, 2° ;

10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information. Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de rénovation énergétique est proposée pour appr…

14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... Titre complet * 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à in BW - Approbation

12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... Titre complet * 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - Précisions et prise d'acte

25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 28 mars 1995 sur les régies communales autonomes, ainsi que ses arrêtés d'exécution ;

22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... Titre complet * 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation.

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... Titre complet * 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement cyclable du chemin N°16 (prolongation de la rue de Moriensart) en mitoyenneté sur le territoire de la Ville d'Ot…

14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... Titre complet * 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un candidat au Gouvernement

8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information. Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé au Conseil communal de signer la convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols proposée par la SPAQUE.

4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... Titre complet * 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - convention d'occupation - approbation

5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... Titre complet * 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement de M. Jean Marie Caby - M. Christophe Dister - Approbation

6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... Titre complet * 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée générale ISBW en remplacement de M. Jean Marie Caby- Mme Josiane Fransen - Approbation

7. Affaires générales - Désignation d'un représentant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... Titre complet * 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation - Remplacement…

19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui perm…

5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ... Titre complet * 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - Décision

20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ;

21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... Titre complet * 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... Titre complet * 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les Tiffins (Linoléum) - mode et conditions de passation du marché - Approbation.

23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant l'approbation du conseil communal en séance du 19/10/21 concernant la démarche Zéro Déchet 2022;

24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... Titre complet * 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse

11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de la commune cédé par la société Hexaten concernant l'ancienne …

a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: Documents administratifs Note explicative Suite à la réforme des titres, les professeurs de danse connaissent des inégalités salariales dans les académies. En effet, aucune école ne promulgue les titres demandés dans cette discipline à l'inverse de toutes les autres disciplines. Il n'est pas prévu non plus de reconnaître l'équivalence de diplôme…

17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation Titre complet * 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation

45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... Titre complet * 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - Modification - Approbation

58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ... Titre complet 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de personnes à mobilité réduite (en chaise) - Pour accord

31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ... Titre complet 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon - Pour accord

2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation Documents administratifs Détails Proposition de texte type du contrat pour la fonction de concierge au sein des bâtiments communaux engageant des agents communaux dans les liens d'un contrat de travail à titre accessoire à leur fonction principale et ce, en vue de suivre la politique globale de sécurité mis…

8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant aux rapports d'activité et financier 2020 dans le cadre de la subvention globale du Plan de Cohésion Social…

41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide *

d) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Bâtiment des Récollets - Propositions d'aménagement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Demande de permis d'urbanisme n°2020-353 introduite par Monsieur Benoit de Hollain et Madame Kate Lybeer, relative à un bien sis Place Favresse, cadastré section B n°619A et ten…

6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl Les Petits Riens pour la collecte par conteneurs

9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ... Titre complet * 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le bien sis à 1401 Baulers, rue Longue Bouteille, cadastré NIV IV, section E, parcelle n°101G - demandeur : Madame Marie…

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et s…

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon - Approbation de l'avenant n°4 ;

28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:05+00:00

28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:45+00:00

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:36+00:00

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège *

15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:36+00:00

15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé Co-construction des Pirates Cycle de vie

21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:23+00:00

21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... Titre complet * 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale d'emprunt de 250.000 euros - Approbation

4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations. Celles-ci sont économiquement irréparables et seront données à la ressourcerie Restor dans un souci de recyclage et de non gaspillage des matières premières.

7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... Titre complet * 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine portable - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

(3) RCA - Composition du CA - Annulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (3) RCA - Composition du CA - Annulation Documents administratifs Notes explicatives Par arrêté du 28 février 2019, la Ministre des pouvoirs locaux a annulé la délibération de notre conseil du 14 janvier fixant la composition du CA de la régie. La Ministre, dans son arrêté, estime, à la lecture de l'article 1231-5 §2 du CDLD, que le nombre d'administrateurs maximum de la RCA est de 9…

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Le litige relatif aux désordres survenus au vélodrome suite aux travaux entrepris par

6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... Titre complet * 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de Rencontre »

21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Le litige relatif aux désordres survenus au vélodrome suite aux travaux entrepris par SportissimO est susceptible de connaître son épilogue. Sur base notamment des propositions de concession faites p…

9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 14 août 2020 le Collège communal avait décidé de revoir le règlement des étangs communaux. En effet, depuis le début de la crise Covid, de nombreux pêcheurs sont présents aux étangs mais aucun contrôle …

5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires Documents administratifs Note explicative ---------- Ores a envoyé le projet 2021 de remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq

27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:47+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Les durées de concessions : * 1. Jusqu'en 1971, les concessions aux cimetières se faisaient à perpétuité.

(32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération relatif à l'octroi d'une prime pour l'installation de panneaux photovoltaïques. Une telle prime avait été instaurée il y a plusieurs anné…

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:13+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicules s…

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 Clos …

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In BW) ; …

19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 15 décembre 2020, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2021\.

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 …

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicu…

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise…

(1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T15=08 email Arguments Arguments Aide *

(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T15=08 email Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

(1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn Documents administratifs Notes explicatives * Note de synthèse conseil 11 février 2019- sans huis clos / Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T15=08 email

(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers Documents administratifs Notes explicatives Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T15=08 email Arguments Arguments Aide *

17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du Jour.

21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux Documents administratifs Note explicative ---------- Afin d'apporter un soutien particulier aux locataires commerciaux durement touchés par la crise sanitaire, il est proposé, en tant que propriétaire, de prévoir la possibilité (sur demande) d'exonération de 3 nouveaux mois de loyers (avril, m…

(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:06+00:00

Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé…

36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... Documents administratifs Détails 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet noir - Adoption

27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil communal du 30 juin 1998 portant sur la création d'une Régie foncière et immobilière et portant sur l'approbation des statuts ; Vu…

Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département Cadre de Vie ; DECIDE: Article 1er - de marquer son accord sur la suppression de la dénomination de la

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil.

RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

(16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au rapport financier relatif à la mise en oeuvre et à l'affectation de la subvention globale du Plan de Cohésion Sociale 2018. Il est proposé aux membres du Conseil communal…

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie local et de la décentralisation ; Vu la loi sur les marchés publics du 17 juin 2016 et, plus particulièrement, son article 30 ;

Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... Titre complet * Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de la natation pour les écoles de la Ville - Pré-étude de faisabilité et analyse de la programmation - A…

Tubize Ville hospitalière : motion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h00 Tubize Ville hospitalière : motion Documents administratifs Projet de délibération Vu les engagements européens et internationaux pris par la Belgique pour le respect des droits fondamentaux des personnes et en particulier des plus vulnérables (Déclaration universelle des droits de l'homme, Convention européenne des droits de l'homme, Pacte international relatif aux droits économ…

(11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à se prononcer quant à la proposition de désignation de membres effectifs à l'assemblée générale de la maison du tourisme.

PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:57+00:00

PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024 TABLE DES MATIERES * I. MOTS D’INTRODUCTION DE MONSIEUR MICHEL JANUTH, BOURGMESTRE DE TUBIZE ET DE MONSIEUR ETIENNE LAURENT, DIRECTEUR GENERAL * II. LA BASE LEGALE DU PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL COMMUNAL * III. LES DIFFERENTES ETAPES DE L’ELABORATION / LA MISE EN ŒUVRE ET L’EVALUATION DU PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL COMMUNAL * 1. Qu’est-ce qu’un Programme stratégique Transversal communal ? …

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... Titre complet * 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode de passation

Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal Documents administratifs Projet de délibération [Pour rappel]{.ul} : Suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les six nouveaux représentants de l'autorité communale au sein de l'Assemblée Générale de l'Agence Locale pour l'Emploi (ALE) de Rebecq, selon la clé d'…

12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 15 décembre 2020, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2021.

26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... Titre complet * 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « deliberations.be » de IMIO

8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets Documents administratifs Note explicative ---------- L'in BW propose une convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant.…

15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction Documents administratifs Note explicative ---------- L'agent qui est actuellement en charge de l'équipe Bâtiment était au départ un ouvrier qualifié de niveau D4 statutaire.

13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... Titre complet * 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de financement de l'étude de faisabilité.

21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants Documents administratifs Note explicative ---------- Une demande d'interpellation citoyenne au conseil communal a été faite par courrier adressé au collège communal en date du 1er février 2022.

Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Les travaux portent sur la réfection de portions de trottoirs pour un total de 360 m² soit +- 300 mètres linéaire. Le marché prévoit le renouvellement de la fondation, du revêtement ( pavés béton gris …

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... Titre complet * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction

Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... Titre complet * Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In B…

(6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption Documents administratifs Notes explicatives Le Conseil communal est tenu d'adopter un règlement d'ordre intérieur selon l'article L1122-18 du Code de la démocratie locale et de la Décentralisation. Il est proposé au Conseil communal d'adopter le Règlement d'ordre intérieur.

8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... Titre complet * 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de “

5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ... Titre complet * 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51

32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... Titre complet * 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées et/ou fleuries - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE (FHPDG) pour son projet d’installation de frayères végétalisées sur la Dyle : Octroi - Pour approbation

39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, \- Attendu la nécessité d'adapter le règlement sur les funérailles et sépultures aux modifications du décret sur les funérailles et sépultures et aux réalités du terrain qui ont forteme…

18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide

8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-16T08:02: odj

22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ... Titre complet * 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se Conseil communal du jeudi 27 mai 2021

12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ... Titre complet * 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants et de plantation - Décision

30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Convention type transmise aux Villes et Communes du Brabant wallon

15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision Titre complet * 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... Titre complet * 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - Décision

4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... Titre complet * 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit “centre de Thorembais - Saint - Trond

5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 )

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à1360 PERWEZ - Phase 2 : Extension du garage - Marché en de u x lots - Lot 1 : Gros oeuvre fermé - Décompte final Dé…

31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation d'une convention type relative à la mise ne place de fascines.

27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... Titre complet * 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice2022

9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... Titre complet * 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues - Aménagement s de diverses voiries e n v u e de remédier aux coulées d e boues - Décis…

(9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation Documents administratifs Détails Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi - Pour approbation

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Octroi d'une subvention de 24.997,65 euros : Pour approbation

12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW Documents administratifs Détails Détails SCRL relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de CO2 - Pour accord Convention de coopération avec l'intercommunale IPFBW donnant accès à la centrale de marchés …

(10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du rapport d'activités et des rapports financiers du Plan de cohésion sociale et de la subvention

18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour approbation

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire2022 - Pour approbation

21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... Titre complet * 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur le territoire de la Ville - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT Documents administratifs Détails Détails WALLON (I.S.B.W.) : Quote-part communale annuelle - Octroi Prise en charge de la quote-part annuelle ; fixée en 2022 à 31.339,00 euros

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... Titre complet * 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision

10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

(16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation Documents administratifs Note explicative Les consommations énergétiques et les coûts d'entretien des bâtiments communaux sont une part importante du budget communal. Pris séparément, cela représente un gros budget communal et un investissement pour la commune important (réalisation des cahiers des charges …

(15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération relatif à l'adaptation du règlement communal sur les primes énergies. Une prime communale de l'ordre de 10% de toutes les primes énergie de la régi…

(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis. Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au compte 2018 de la Fabrique d'Eglise All Saint's. S'agissant d'un établissement cultuel pluri-communal, il est proposé, en application des dispositio…

(9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur les fiches projets PIC 2019 - 2021. La délibé porte sur l'approbation des fiches et du budget. Les fiches doivent être introduites auprès du pouvoir subsidiant pour le 9 juin 2019. Les…

26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

(15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP Documents administratifs Notes explicatives Le décret du 14/11/2002 reconnaît le CECP (Conseil de l'enseignement des communes et des provinces) comme organe de représentation et de coordination du réseau officiel subventionné.

5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce …

11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

(14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Suite aux élections communales, les Commissions paritaires locales (CoPaLoc) ont été renouvelées. À ce jour, les organisations syndicales qui sont chargées de mandater les représentant(e)s des travailleurs n'ont toujou…

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

(5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... Titre complet * 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

(7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement.

13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de plus de 15 semaines - Appel à candidature - Décision

14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... Titre complet * 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - Contrat d ' a s sur a n c e à par t i r du 1 er j a n vie r 2022 Déclaration sur l'honneur à des t i n a t i o n du Se…

2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:35+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ... Titre complet * 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de l'Alliance Huppaytoise aux futures et nouvelles infrastructures du club

7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... Titre complet * 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue de la poursuite du projet conjoint avec la Province du BW. Convention d'autorisation d'aménageme…

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:41:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:02:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:44:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:27:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:15:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:17:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:18:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:19:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:21:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:22:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:23:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:25:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:26:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:29:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:13:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:30:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:32:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:33:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:38:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:39:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:40:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:42:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:43:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:44:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:46:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:14:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:11:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:49:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:53:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:41:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:42:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:43:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:45:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:46:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:47:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:49:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:50:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:51:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:54:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:10:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:56:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:57:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:58:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:00:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:01:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:03:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:04:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:05:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:07:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:08:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:47:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:50:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:38:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T11:13:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T11:13:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:35:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:36:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:34:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:54:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:17:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:56:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:57:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:58:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-04T00:00:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-04T00:01:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-04T00:02:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:11:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:13:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:14:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:16:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:18:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:32:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:20:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:21:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ... Titre complet * Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la M.R.S.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:23:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:24:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:25:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:27:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:28:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:29:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:31:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:39:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:37:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:16:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:05:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:06:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:08:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:09:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:10:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:12:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:13:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Titre complet * 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:14:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:17:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:02:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:18:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:20:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:21:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:22:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:24:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:25:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:27:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:28:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:29:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:31:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:03:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:01:08+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:33:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:35:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:22:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:24:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:25:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:26:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:28:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:29:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:31:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:32:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:33:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:36:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T22:59:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:37:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:39:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:40:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:41:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:43:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:44:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:45:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:47:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:48:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T22:58:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:32:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:35:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:35:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:15:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... Titre complet * 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale continue et discontinue à la rue de l'Espinette.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:11:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:12:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ... Titre complet * Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et 2026.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:14:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:15:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ... Titre complet * Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la Déportation,

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:16:52+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:18:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:19:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:20:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:08:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:22:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:23:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:24:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:26:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:27:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:28:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:30:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:31:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:33:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:34:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:10:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:07:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:36:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:49:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:37:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:39:08+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:44:08+00:00

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:40:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:41:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:43:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:44:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:45:52+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:47:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:48:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:51:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:06:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:52:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:53:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:55:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:56:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:58:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:59:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:00:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:02:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:03:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:04:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:20:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions …

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Convention.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAE 15 S ubve n tio n de …

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 3.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 3: Avenant à convention 3.pdf Fichier(s)

2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DES RESSOU…

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... > Règlement du concours.pdf 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. Annexe 5: Règlement du concours.pdf

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Fiche descriptive le petit ney.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 6: Fiche descriptive le petit ney.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Jardinot.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 7: Jardinot.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Les aliennes.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 9: Les aliennes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... > Statuts.pdf 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. Annexe 3: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte S…

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 8: Fiches présentation associations.pdf

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Action Sportive Service du Spor…

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE L’ATTRA…

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de…

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CDAD.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CLLAJ.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.…

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - Florimont.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.…

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Ser…

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’action sportive Servic e du Sport de Haut- Nivea u et…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Spor…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et …

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sp…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de ha…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Act…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions sportives Bureau d…

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). > Convention.pdf 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > CPO Maison de la 2ème DB.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 2: CPO Maison de la 2ème DB.pdf

2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). > Exposé des motifs.pdf 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion des Affaires Scolaire s 20 2 2 DASCO 04 - Collège s publics parisie n s - S…

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:49+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification > Annexe 01 - Projet de ROI modifié - Après Collège du 4 mars 2022 - Intégration des remarques Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Annexe 1: Annexe 01 - Projet de ROI modifié - Après Collège du 4 mars 2022 - Intégration des remarques

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 9: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier de réponse du SPW - stationnement poids lourds RN7 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 1: courrier de réponse du SPW - stationnement poid…

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier envoyé au SPW Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 2: courrier envoyé au SPW Fichier(s) *

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > plan de localisation Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 3: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] *

ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:29+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques > Proposition de convention de coopération ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques Annexe 1: Proposition de convention de coopération

2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Dir e c t i o n du Log e m e n t e …

ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité > Rapport d'examen des candidatures GRD élec ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Annexe 1: Rapport d'examen des candidatures GRD élec

ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité > Rapport d'examen des candidatures GRD gaz Walhain ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Annexe 2: Rapport d'examen des candidatures GRD gaz Walhain

FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:58+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 > * FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... > Proposition BELFIUS du 12/03/2022 FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme Annexe 1: Proposition BELFIUS du 12/03/2022 Fichier(s)

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:05:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:06:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:08:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:10:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:11:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:08:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:09:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). Annexe 8: Projet de délibéré.pdf

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Bail emphytéotique RIVP des 20 et 27 septembre et 20 octobre 1972 .pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 4: Bail emphytéotique RIVP des 20 et 27 septembre et 20 octobre 1972 .pdf

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention cultures en Herbe.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 6: Convention cultures en Herbe.pdf

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > Convention.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 14: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Marché MC4.pdf 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4. Annexe 2: Marché MC4.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Fiche technique couer du 5.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft acc 15.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 14: ft acc 15.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft captifs lazare.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 16: ft captifs lazare.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Emmaüs Solidarité.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 1: Convention Emmaüs Solidarité.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Espaces.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 2: Convention Espaces.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Emmaüs solidarité.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 9: Fiche technique Emmaüs solidarité.pdf…

2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022-2024 CMDLR.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 8: Convention 2022-2024 CMDLR.pdf Fichier(s)

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022-2024 Médiateurs médiatrices.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 9: Convention 2022-2024 Médiateurs médiatrices.pdf

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Droits devant.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 15: FT 2022 Droits devant.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Jean Merlin.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 17: FT 2022 Jean Merlin.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT Saint-Vincent Oberkampf.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 22: FT Saint-Vincent Oberkampf.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention Parcours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 7: Convention Parcours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CON VE N T I O N PLURI A N N U E L L E D’OB…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiches présentation associations AARO.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 17: Fiches présentation associations AARO.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Parcours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 24: Parcours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA DÉMOCRATIE DES CITOYEN.NES ET DES TERRITOIRES …

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 3: Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 4: Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf…

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Association Réseau Môm'Artre.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:06:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:08:08+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:09:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:10:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:12:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:26:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:28:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:29:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:30:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:05:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:08:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:08:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:08:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:07:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:04:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:49:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:42:52+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:50:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:03:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:54:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:56:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:57:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:45:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:46:54+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:56:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:57:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:58:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:00:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:01:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:21:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:18:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:46:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:43:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:06:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:09:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:11:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:14:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:17:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:20:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:23:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:25:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:28:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Déclaration de Politique Communale de Tubize 2024-2030

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T18:31:00+00:00

Déclaration de Politique Communale de Tubize 2024-2030 Source : Copie locale : Résumé Déclaration de politique communale - Tubize Sécurité Lutte contre le trafic de drogue Renforcement de la vidéosurveillance Collaboration police-citoyens Sécurité routière Finances publiques et gestion du patrimoine Équilibre …

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:00:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:46:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:48:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:50:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:51:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:53:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:55:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:57:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:58:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:00:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu sa délibération du 19 décembre 2018, telle que modifiée le 9 septembre 2020, fixant la composition des différentes commissions communales en application de la clé d'Hondt ;

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:03:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:57:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-30T18:31:00+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PsT : OS 1 - Etre une Ville qui prépare l'avenir\ OO 1.15 - Maîtriser l'aménagement du territoire et le développement urbanistique\ PST 204 - Accompagner le développement du Quartier des Confluents

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:21:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:56:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:59:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:02:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:04:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:07:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:10:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:13:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:16:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:18:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:24:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:55:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:27:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:30:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:32:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:35:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:38:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:41:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:43:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:46:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:49:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:52:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:03:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:05:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:51:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:40:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:48:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:49:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:51:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:53:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:55:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:26:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:28:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:29:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:38:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:46:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:44:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:47:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:49:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:51:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:56:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:57:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:59:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:01:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:02:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:04:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:06:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:46:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:42:22+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne. 2/ PIECES DU DOSSIER : [Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL]() 3/ RETROACTES : 11 septembre 2023 - Le Conseil communal décide d'approuver la convention relative au droit d'accès aux installations sportives - infrastructures PADEL entre la Ville de Tubize et la Régie des Infrastru…

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:07:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:54:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:08:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:23:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:41:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:45:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:47:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:47:21+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [TEXTE MASQUÉ \| RGPD](){.pm-anonymize} 3/ RETROACTES : * Le 13 novembre 2023, le Conseil communal a approuvé la création ainsi que les statuts de la RCA « Tubize, développement,

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:49:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:49:04+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Dossier SP - Dissolution de la RCA OTP]() 3/ RETROACTES : * 27/01/2023 : Le Collège communal décide d'entamer les démarches en

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:51:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:52:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:56:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:42:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:58:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:59:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:01:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:03:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:28:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:33:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:35:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:37:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:39:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:40:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:53:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:48:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:09:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:00:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:00:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:01:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:03:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:18:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:19:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:20:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:56:08+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:57:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:59:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:01:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:57:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:03:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:04:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:06:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:13:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:14:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:16:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:17:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:19:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:20:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:12:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:58:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:56:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:23:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:38:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:47:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:51:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:28:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:30:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:31:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:33:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:34:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:35:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:37:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:39:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:54:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:41:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:42:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:43:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:45:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:46:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:47:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:49:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:50:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:52:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:53:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:14:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:45:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:12:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:47:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:49:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:52:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:55:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:58:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:00:59+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:03:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:06:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:09:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:14:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:41:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:17:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:20:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:23:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:26:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:28:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:31:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:34:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:37:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:39:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:42:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:44:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:38:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:26:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:48:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:31:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:33:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:35:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:36:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:38:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:40:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:41:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:43:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:45:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:49:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:35:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:51:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:10:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:13:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:16:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:19:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:22:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:24:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:27:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:30:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:33:08+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:07:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:11:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:17:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:50:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:40:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:41:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:42:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:44:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:45:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Titre complet * 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un administrateur et d'un administrateur suppléant

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:46:52+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:48:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:49:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:52:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:37:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:53:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:55:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:56:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:57:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:59:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:00:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:01:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:03:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:04:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:05:48+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:38:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:36:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:08:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:06:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:53:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:55:08+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:56:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:57:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:59:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:00:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:02:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:03:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:04:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:07:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:34:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:09:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:10:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:12:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:13:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:15:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:17:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:18:36+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:20:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:21:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:22:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:07:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:09:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:44:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:01:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:48:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:50:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:51:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:52:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:54:11+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:55:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:56:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:58:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:59:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:02:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:45:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:03:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:05:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:06:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:07:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:09:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:10:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:11:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:13:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:14:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:16:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:47:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:44:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:11:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:26:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:12:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:14:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:15:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:16:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:18:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:19:45+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:21:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:22:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:23:52+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:25:17+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:28:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:43:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:29:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:30:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:32:09+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:33:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:34:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:36:22+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:37:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:39:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:40:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:41:52+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:44:04+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission quotidienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Questions orales]() 3/ RETROACTES : * 7 mars 2024 : réception de la question orale de Mme Lyseline LOUVIGNY relative à la Zone 6 minutes pour trouver un défibrillateur

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:42:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:12:53+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:25:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:09:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:09:39+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission quotidienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Questions orales]() 3/ RETROACTES : La matière est régie par les articles 75 et 77 du R.O.I. du conseil communal (Chapitre 3 - Section 1 - Le droit, pour les membres du conseil communal, de poser des questions écrites et orales d'actualité au collège communal).

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:11:19+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:13:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:14:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:16:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:20:50+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:22:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:24:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:27:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:06:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:36:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:38:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:40:08+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:45:33+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:47:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:48:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:50:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:50:22+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission quotidienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Lien vers le dossier SP]() 3/ RETROACTES : Antécédents : * Courrier du Ministre Borsus, reçu en date du 17 avril 2023, relatif

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:52:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:54:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:08:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:04:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:57:24+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:08:32+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:16:00+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:15:43+00:00

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:34:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:36:41+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:36:24+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne [2/ [PIECES DU DOSSIER]()]{.underline} 3/ RETROACTES : La Ville souhaite faire appel à ECETIA Intercommunale SCRL en sa qualité de promoteur dans le cadre du projet relatif à la démolition et reconstruction de la crèche « Les Pitchounets » avec construction de logements via un promoteur.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:42:28+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:46:34+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:48:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:06:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:10:14+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:02:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:11:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:13:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:15:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:17:03+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:23:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:27:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:29:15+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:31:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:58:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:00:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:55:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:01:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:40:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:11:20+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:55:29+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:57:12+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:58:55+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:00:39+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:02:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:04:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:06:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:07:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:09:37+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:13:02+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:52:04+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:14:46+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:16:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:18:16+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:20:01+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:21:44+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:23:26+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:27:10+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-10T18:50:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide La réduction des frais d'énergie a été 500.000€ sur la période de ??? pour un investissement inconnu.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:30:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:34:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:53:47+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:50:18+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:06:42+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-10T17:48:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide Le docment n'est pas accessible au public :-( Présentation par Frédéric Jadin. Le budget dépasse 20 millions d'euro.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:08:25+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:10:07+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:11:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:20:30+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:23:56+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:25:38+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:25:21+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission quotidienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Dossier SharePoint - QO]() 3/ RETROACTES : * 7 mars 2024 : réception de la question orale de Mme Lyseline LOUVIGNY relative à la Zone 6 minutes pour trouver un défibrillateur

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-10T17:36:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide Jean-Pierre Fumière fait remarqué que les analyses des PFAS ne sont pas repris dans le PV.

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T17:42:57+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-10T17:38:21+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide Frédéric Jadin (président du CPAS) fait lecture de ses remarques sur le compte du CPAS

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:18:13+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:48:35+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:19:58+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:21:43+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:23:27+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:34:40+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:36:23+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:38:06+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:39:49+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:41:31+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:46:51+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:46:33+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : PST 668 - Soutenir les commerçants lors des fêtes de fin d'année [2/ [PIECES DU DOSSIER]()]{.underline} 3/ RETROACTES : * [13 novembre 2023](

3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

Apostilles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:11:05+00:00

Apostilles Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. Aide

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE DA D I O Direction des familles et de la petite enfance ^ I ^ Sous-Direction de l'Accueil de la Petite Enfance 2022 D F P E 26 Subvention (74 000 euros), avenant …

10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:22+00:00

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation

12. Finances - Compte communal - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le présent point du Conseil communal de MORLANWELZ du 29 mars 2021 à été reporté en séance du Conseil communal de MORLANWELZ du 26 avril 2021 au moment de l'approbation du PV du 29 mars 2021 du fait des interrogations de M. le Conseiller Salvatore CHIAVETTA qui souhaitait connaître di…

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:11+00:00

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:21+00:00

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:31+00:00

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:54+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... Titre complet * 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage.

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:34+00:00

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:17+00:00

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:30+00:00

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon Co-construction des Pirates Cycle de vie

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:16+00:00

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal de l'ancienne Ville de Mons en date du 24.09.62 et ses délibérations subséquentes faisant application aux membres du personnel communal des dispositions re…

3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... Titre complet * 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats dérivés - Approbation

2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales,…

13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 23 octobre 2020, toutes les activités sportives en intérieur pour les personnes âgées de plus de 12 ans, mais également toutes les compétitions en amateur et tous les entraînements sportifs pour les person…

7. Comptes communaux 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:24+00:00

7. Comptes communaux 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

7. Statut pécuniaire - Modification : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:21+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... Titre complet * 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de l'ancienne sucrerie à Genappe et demande d'exemption du R.I.E.

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:23+00:00

8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... Titre complet * 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules électriques - Divers endroits - Approbation.

15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... Titre complet * 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 (réaménagements intérieurs). Choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux : décision [sous réserve].…

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:09+00:00

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:19+00:00

14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... Titre complet * 14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au projet - Accord

22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:41:57+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ... Titre complet * 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme pour la construction de 7 habitations unifamiliales - Bien sis : 1474 Ways, rue Dellis - Cadastré secti…

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:05+00:00

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:25+00:00

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Questions - Réponses Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 20. Questions - Réponses Séance Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L. 1122-30 ;

19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... Titre complet * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la réalisation - soutien aux investissements - d'un Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et Climat - PAEDC - dans le cadre …

15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le choix d'ORES Assets en qualité de gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et de avant de transmettre l…

14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat Documents administratifs Délibération - Vu la délibération de ce jour décidant d'inscrire au cadre du personnel communal statutaire la fonction de chef de bureau technique A1 ;

Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:02+00:00

19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ... Titre complet * 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales - Approbation/cvm

16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... Titre complet * 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel : information

17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:06+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ... Titre complet * 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision attaquée - Proposition de transaction -Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attrib…

13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... Titre complet * 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... Titre complet * 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : information

21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... Titre complet * 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information

22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo Titre complet * 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:42+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... Titre complet * 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les enfants et la prévention en ces matières

28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:44+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... Titre complet * 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ECOLO, IB et PLUS

26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:14+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... Titre complet * 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste du Bourgmestre

60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Interpellations éventuelles du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Interpellations éventuelles du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ;

6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping

12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation

9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation

7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:13+00:00

5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ;

21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ... Titre complet * 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et à durée déterminée : information

27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. Titre complet * 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement.

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ... Titre complet * 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.

2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS DIRECTION DES R E S S O U R C E S H U M A I N E S SOUS D I R E C T I O N D U P I L O T A G E B U R E A U D U STATUT 2022 D R H 5 M o d i f i c a t i o n de délibération s …

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... Titre complet * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... Titre complet * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ... Titre complet * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d’actionnaire.

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... Titre complet * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de l’exposition photographique

08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.…

2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H…

2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... Titre complet * 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.

2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... Titre complet * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... Titre complet * 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... Titre complet * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ... Titre complet * 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques d’administrations parisiennes, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, dans la…

2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... Titre complet * 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS Secrétariat Général D é l é g a t i o n G é n é r a l e aux R e l a t i o n s I n t e r n a t i o n a l e s 2021 DGRI-19 D L H - Maison des Journaliste…

2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ... Titre complet * 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un avenant de prolongation.

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... Titre complet * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches

4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 21 février 2019) : communication. 4. bis (proposé en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 21 février 2019) : communication. 4. bis (proposé en ... Documents administratifs Détails 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 21 février 2019) : communication. 4. bis (proposé en urgence) : Dotations de la Zone de police pour 2019.

15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... Titre complet * 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone de parc avec sentier public et zone de stationnement - Bien sis rue Joseph Berger 33 à 1470 Genappe- Cadastré se…

25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:40+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... Titre complet * 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire relatif agents contractuels des milieux de la petite enfance.

10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:36:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. Documents administratifs Projet de délibération D I R E C T I O N DES F I N A N C E S ET DES \CHATS 2022 D F A 10 Fixation du taux de la taxe d ' e n l è v e m e n t des ordures m é n a g è r e s pour 2022. …

8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. Documents administratifs Projet de délibération s VILLE DE PARIS Direction de l'Attractivité et de l'Emploi 2022 D A E 50 Grands Prix de la Créati…

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... Titre complet * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes.

6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. Titre complet * 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... Titre complet * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associ…

2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction des Ressources Humaines 2022 D R H 32 : C o m p o s i t i o n des c o m…

2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la Transition É c o l o g i q u e et du Climat 2022 D T E C 8 A d h é s i o n (7 000 euros) à I C L E I - Conseil international pour l…

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... Titre complet * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:17+00:00

13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:03+00:00

13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires :

7. Rapport d’activités 2020 de m2A

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 7. Rapport d’activités 2020 de m2A Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Les administrations publiques doivent employer un nombre de travailleurs handicapés fixé à 2,5 pour cent de leur effectif au 31 décembre de l'année précédente.

6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... Titre complet * 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:49+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... Titre complet * 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - Autorisation n° 927024 - Décision.

15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... Titre complet * 15. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de procéder à une étude de thermographie aérienne sur l’ensemble du territoire du Bra…

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:16+00:00

5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ;

16. Divers et communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 16. Divers et communication Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Suite à l'établissement de l'évaluation du Budget participatif 2021 et, dans la perspective de la tenue d'un budget participatif 2022, il est proposé le lancement de l'édition 2022, ainsi que des modifications du règlement.

24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... Titre complet * 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie (chambre wallonne) : décision.

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil. Note explicative

2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ... Titre complet * 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). Modifications et inscription de nouvelles mesures : décision.

7. Comptes communaux 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:14+00:00

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:53+00:00

3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal …

4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ... Titre complet * 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le capital social : décision.

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:35+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... Titre complet * 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - Approbation des conditions, du mode de passation.

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... Titre complet * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... Titre complet * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... Titre complet * 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de l'Ecole Fernand Vanbever - Implantation Grez-Centre - Dossier UREBA Exceptionnel COMM0111/002/001- visa d'engagemen…

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... Titre complet * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction des familles et de la petite enfance Sous-Direction de l'Accueil de la Petite Enfance 2022 D F P E 28 Subvention (87 458 euros), …

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... Titre complet * 2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes âgées réalisés par CDC Habitat Social.

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... Titre complet * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ... Titre complet * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet

2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ... Titre complet * 2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris

2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 13** Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ... Titre complet * 2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement dénommé Laurent, situé 41 avenue Gabriel (8e).

18. Dénomination des voiries du [futur] lotissement d'in BW association intercommunale, à proximité du cimetière de Braine-le-Château (au lieu-dit L'Espérance) : proposition [à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie].

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:23+00:00

18. Dénomination des voiries du [futur] lotissement d'in BW association intercommunale, à proximité du cimetière de Braine-le-Château (au lieu-dit L'Espérance) : proposition [à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie].

4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... Titre complet * 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire commu…

21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:09+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison". Documents administratifs Note explicative ---------- Considérant qu'il convient d'améliorer les conditions de vie des différents quartiers de Genappe et de favoriser les conditions d'insertion socio-professionnelles de ses habitants, il est proposé de créer un nouveau service d'activi…

25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui permettrait l'installation de distributeurs de colis sur le domaine…

17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

5. Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun…

4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de démocratie locale et de décentralisation ;

6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:21+00:00

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:11+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:44+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:04+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:55+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:08+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. C.P.A.S. - BUDGET 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. C.P.A.S. - BUDGET 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:41+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:37+00:00

None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:44+00:00

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

None, conseil communal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:45+00:00

None, conseil communal du mardi 08 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 janvier 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:46:33+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... Titre complet * 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par l'Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon

33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal.

21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:08:42+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que * Parce que l'information est absente ou insuffisante * Parce que

S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:10:15+00:00

8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... Titre complet * 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : décision.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T13:50:56+00:00

9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T13:49:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:08:28+00:00

10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web'

21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge partielle égale à 21/26).

S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés.

7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... Titre complet * 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle (technicienne de surface) à partir du Ie' mars 2020 pour une durée de 5 mois : décision.

S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments

S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide * Pour *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:06:49+00:00

30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. Documents administratifs Notes explicatives Transposition Conseil communal - Question écrite du Conseiller S. PISSENS reçue par courriel du 28 janvier 2019 sous le titre

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:07:39+00:00

12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide

8. PROXIBUS - Octroi de subside - Approbation/tco

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 8. PROXIBUS - Octroi de subside - Approbation/tco Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide *

S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle égale à 20/24).

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:24:50+00:00

2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:41+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:23:26+00:00

4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... Titre complet * 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de l'assemblée chargé de la présidence de la Commission d'accompagnement.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:11:39+00:00

S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... Titre complet * 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de l'action sociale en remplacement de Madame Nicole HUYGENS, décédée.

11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web'

16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:10:57+00:00

18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:48+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:31:23+00:00

S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:32:13+00:00

S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:35:33+00:00

13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:34:43+00:00

14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:57+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:33:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:33:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:36:23+00:00

19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle égale à 2/24).

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T17:01:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T16:57:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:09:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T17:00:12+00:00

3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... Titre complet * 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“A.L.E.”) : désignation, au scrutin secret - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un représentant de la commune (en remplacement de Madame Nicole…

S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T16:58:46+00:00

20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:44:11+00:00

S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide * Pour *

6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:10:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:43:21+00:00

7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:37:14+00:00

14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services postaux

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:31:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:26:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:43:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:46:35+00:00

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ... Documents administratifs Détails 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu tricolore au rouge ou à l'orange autorisé pour les cyclistes venant de la RN 246 et…

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:45:09+00:00

21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises;

10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ... Documents administratifs Détails 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“

11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ... Documents administratifs Détails 11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision d'octroi.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:42:17+00:00

12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... Documents administratifs Détails 12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:40:44+00:00

6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:52+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments

5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:01+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments

13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ... Documents administratifs Détails 13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.…

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) instituteur/trice maternelle intérimaire en remplacement d'un(e) instituteur/trice absent(e) pour cause de maladie.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:39:08+00:00

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

7. Fabrique d'église NOTRE-DAME ALERNE - Paiement de subside extraordinaire -Approbation/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:39+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 7. Fabrique d'église NOTRE-DAME ALERNE - Paiement de subside extraordinaire -Approbation/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:32:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:50:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-18T23:55:14+00:00

2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ... Documents administratifs Détails 2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : communication.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-18T23:51:13+00:00

10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... Titre complet * 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe

11. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 11. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret du 05 février 1990 relatif aux bâtiments scolaires; Considérant qu'un bien situé à Mons, avenue de l'Université 50 à 7000 Mons, anciennement école communale, a été affecté au service des Archives de la Ville de Mons depuis juin 1988.…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:52:29+00:00

5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ... Documents administratifs Détails 5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : décision.

6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web

4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail emphytéotique pour cause d'utilité publique -Projet d'acte - Approbation.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:49:27+00:00

24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... Titre complet * 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... Documents administratifs Détails 7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château (résidence Les Manettes). Révision des provisions mensuelles sur charges à verser au syndic…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:48:01+00:00

9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:50+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ... Titre complet * 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 à 2025/ew

8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:00+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments

8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... Documents administratifs Détails 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château (résidence Les Manettes) : désignation, au scrutin secret, d'un représentant de la commune …

3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage…

14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... Documents administratifs Détails 14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ... Documents administratifs Détails 15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter Braine-le-Château à l'assemblée générale.

29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ... Documents administratifs Détails 29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du jour sur demande de M. le Conseiller S. PISSENS (faisant usage de la faculté offerte …

26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ... Documents administratifs Détails 26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq (

19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:37:41+00:00

24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ... Documents administratifs Détails 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des plans de pilotage, à signer entre la commune (p…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:36:16+00:00

25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.

18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:30:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:39:13+00:00

27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ... Documents administratifs Détails 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local donné en sous-location par cette dernière pour les consultations de l'O.N.E. - Renon no…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:29:04+00:00

28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ... Documents administratifs Détails 28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de circulation, la création d'une placette et l'aménagement d'un trottoir et de places d…

17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour

16. Règlement d'ordre intérieur de La Passerelle - Ratification/jb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 16. Règlement d'ordre intérieur de La Passerelle - Ratification/jb Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments

13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:27:39+00:00

23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Documents administratifs Détails 23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ ATL

22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ... Documents administratifs Détails 22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (

17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes COVID, 1/24 période/semaine de reliquat et 2/…

1. Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière prise en urgence -Confirmation/st

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:45+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 1. Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière prise en urgence -Confirmation/st Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:31:23+00:00

16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ... Documents administratifs Détails 16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de la société.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:29:53+00:00

None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:17+00:00

None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:20:52+00:00

17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:19:26+00:00

18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ... Documents administratifs Détails 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et l'association : approbation.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:17:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:40:38+00:00

2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... Titre complet * 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ORES-ASSETS pour la construction d'une cabine électrique en maçonnerie préfabriquée (PUCODT/2021/0138) - Chemin de…

19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ... Documents administratifs Détails 19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de l'association.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:07:21+00:00

21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments

20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ... Documents administratifs Détails 20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de la société (mandat sans droit de vote).…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T14:42:03+00:00

21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ... Documents administratifs Détails 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à l'assemblée générale de l'association.

20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide *

S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:01:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:06:00+00:00

3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que

S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:15+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ... Titre complet * S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans les travaux d'égouttage de la rue Joséphine Rauscent

5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service ... Documents administratifs Détails 5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service Intervention

4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage

3. Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 3. Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments

2. Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 2. Budget 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:32+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que

S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:21+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... Titre complet * S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Acquisition des parcelles - Ratification de la modification apportée à l'acte lors de sa signature (Consorts Dem…

7. IPFBW - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 7. IPFBW - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments Aide * Pour *

S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:13+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ... Titre complet * S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ( Aquavital)

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments

10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Cahier spécial des charges pour un marché pluriannuel pour le service d'avocats au profit de la Zone de Police Ouest Brabant wallon - A pprobation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 8. Cahier spécial des charges pour un marché pluriannuel pour le service d'avocats au profit de la Zone de Police Ouest Brabant wallon - A pprobation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments

7. Personnel - Mobilité 2018/03 et 2018/04 - Demande d'ouverture de postes : 3 Inspecteurs et 2 Inspecteurs principaux au Service Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 7. Personnel - Mobilité 2018/03 et 2018/04 - Demande d'ouverture de postes : 3 Inspecteurs et 2 Inspecteurs principaux au Service Intervention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments

S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:24+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ... Titre complet * S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie du domaine public - Bien sis chaussée de Louvain 203-207 & avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la construction d'un ensem…

6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification

6. Mobilité 2019-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 1 Inspecteur au service Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 6. Mobilité 2019-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 1 Inspecteur au service Intervention Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-08T11-21: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Modification budgéraire n°l - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 4. Modification budgéraire n°l - Adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Budget 2020 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 3. Budget 2020 - Adoption Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:06+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20 Documents administratifs

4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:03+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ... Titre complet * 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 décembre 2019 relative à la souscription de 150 nouvelles actions de la scrl Publi-T.

5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:56+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ... Titre complet * 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 relative au budget pour l'exercice 2020 de la zone de police.

6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:49+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ... Titre complet * 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 établissant les règlements fiscaux relatifs à la taxe communale sur l'exploitation d'une loge f…

6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ... Titre complet * 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fourniture et placement extérieurs - Approbation

5. Personnel - Mobilité 2020-01 - Demande d'ouverture de 2 postes d'INP et d'1 poste d'INPP au service Intervention - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 5. Personnel - Mobilité 2020-01 - Demande d'ouverture de 2 postes d'INP et d'1 poste d'INPP au service Intervention - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage

S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:25+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ... Titre complet * S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation du Conseil communal

4. Personnel - Mobilité aspirants 2020-A1 - Demande d'ouverture de 2 postes AINP supplémentaires -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 4. Personnel - Mobilité aspirants 2020-A1 - Demande d'ouverture de 2 postes AINP supplémentaires -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments

2. Comptes 2019 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 2. Comptes 2019 - Adoption Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:22+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Logistique - Adhésion au contrat-cadre ZP Anvers - Opération de sécurité de bienvenue

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 7. Logistique - Adhésion au contrat-cadre ZP Anvers - Opération de sécurité de bienvenue Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-08T11-21: constattion affichage“ Arguments Arguments

6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ... Titre complet * 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service Intervention, d'un poste de Calog niveau A et d'un poste de Commissaire à Direction des Ressources humaines et de la Logistique …

5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ... Titre complet * 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de Recherches - Ratification

S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:16+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ... Titre complet * S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et dépenses du service ordinaire et du service extraordinaire - Approbation

4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ... Titre complet * 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la Logistique, d'un poste d'Inspecteur principal et de deux postes d'Inspecteur au service Intervention - Ratification

S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:33+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ... Titre complet * S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Modification budgétaire n°2

3. Comptabilité - Modification budgétaire n°2 2019 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 3. Comptabilité - Modification budgétaire n°2 2019 - Adoption Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-08T11-21: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:17+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:23+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:24+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-30: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. SUBSIDES COMMUNAUX DESTINES A L'ORGANISATION DE LA FETE DE SAINT-NICOLAS - Ratification/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 5. SUBSIDES COMMUNAUX DESTINES A L'ORGANISATION DE LA FETE DE SAINT-NICOLAS - Ratification/ew Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 22 novembre 2021.

9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL Documents administratifs Note explicative ---------- Selon la Zone de Police Locale de Wavre, la fonction de Directeur du Département Personnel et Logistique doit être pondérée en Classe 2 conformément à l'analyse réalisée pour la pondération de la fonction A. Concernant les fonctions de niveaux A, celles-ci s…

7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ... Titre complet * 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord de principe

S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:19+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ... Titre complet * S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation excepté circulation locale

S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:27+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ... Titre complet * S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service

S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:18+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ... Titre complet * S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service

35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... Titre complet * 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - Proposition d'avenant

S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:11+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ... Titre complet * S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service

19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 Documents administratifs Projet de délibération Attendu que le Collège communal propose d'inscrire un point

1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des é…

4. ASBL Carrefour J - Octroi de subsides/tco

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 4. ASBL Carrefour J - Octroi de subsides/tco Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 - VOTE DE DEUX DOUZIEMES PROVISOIRES (JANVIER ET FEVRIER 2019) - Approbation/tco

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 3. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 - VOTE DE DEUX DOUZIEMES PROVISOIRES (JANVIER ET FEVRIER 2019) - Approbation/tco Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour *

18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1123-23;

17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 29/06/2020 approuvant les conditions du marché ;

12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention - Modification (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et …

16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L 1122-30 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation;

2. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/tco

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 2. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/tco Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:29+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:12+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments

S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:20+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

2. Cessation de fonction de Monsieur Hassan Idrissi - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 2. Cessation de fonction de Monsieur Hassan Idrissi - Prise d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:14+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... Titre complet * 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la rue de Genval - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte

8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:28+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ... Titre complet * 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du remplaçant en quarantaine COVID-19 - Ratification

14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:31+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

12. Conseil de police - designation des membres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:49:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h00 12. Conseil de police - designation des membres Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-30T16:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... Titre complet * 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des Nerviens (dos. n° 21/191)

8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... Titre complet * 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un auteur de projet - Marché public de service - pour approbation

7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articl…

2. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des conseillers elus

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:49:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h00 2. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des conseillers elus Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-30T16:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des suppleants remplacant les elus s'etant desistes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:49:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h00 5. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des suppleants remplacant les elus s'etant desistes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-30T16:00 transparencia Arguments Aide * Pour

7. Fixation de l'ordre de preseance des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h00 7. Fixation de l'ordre de preseance des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-30T16:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Adoption du pacte de majorite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:49:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h00 8. Adoption du pacte de majorite Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-30T16:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Designation du president de l'assemblee

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:49:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h00 10. Designation du president de l'assemblee Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-30T16:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Plan de Propreté Local 2020 - Approbation du plan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:26+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 7. Plan de Propreté Local 2020 - Approbation du plan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-30: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:22+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... Titre complet * 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service

2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:17+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ... Titre complet * 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le-Château. Octroi de subventions à charge du budget comm…

13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. Titre complet * 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:16+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... Titre complet * S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Acquisition des parcelles - Projet d'acte (Marcel DELHAYE)

S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:07+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-24T13:30:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... Titre complet * 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des assemblées générales et proposition dans le cadre de la représentation de la commune au sein des con…

7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... Titre complet * 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs accomplis dans le secteur privé - à condition qu'ils puissent être considérés utiles à l'exercice de la fonction - à hauteur …

8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... Titre complet * 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite d'apurement du capital de congés des années 2021 et 2022) : décision. t.s.v.p. !

S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:00+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ... Titre complet * S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en cours de chantier, durée 1 an reconductible tacitement 1 fois - Approbation des conditions du marché

9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause d'utilité publique - au profit de la S.P.G.E. (Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais pour ce…

S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:53+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ... Titre complet * S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des terres pour le compte de l'administration communale de Wavre - Approbation des conditions du marché

S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:45+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ... Titre complet * S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 - Permis d'urbanisme pour la construction d'une maison unifamiliale

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T18:59:55+00:00

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... Titre complet * 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d'investissements : décision.

16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... Titre complet * 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la “Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables

1. Décès d'un conseiller communal - Monsieur André GYRE - Groupe B. Ensemble.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:53+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 1. Décès d'un conseiller communal - Monsieur André GYRE - Groupe B. Ensemble. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:41+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ... Titre complet * 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de Beauvechain Confirmation.

4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:35+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:29+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

6. Enseignement - Plan de pilotage de notre établissement scolaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:24+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 6. Enseignement - Plan de pilotage de notre établissement scolaire - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:19+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... Titre complet * 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir organisateur Ratification.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T18:36:36+00:00

S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:48+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ... Titre complet * S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle des subventions de plus de 2.500 €

S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:15+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:02:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:05:10+00:00

3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... Titre complet * 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. Affaire en cours opposant la Commune à la S.A. L’AVENIR ADVERTISING devant le Tribunal…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:04:21+00:00

S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:03:31+00:00

22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... Titre complet * 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... Titre complet * 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:55+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:01:52+00:00

S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:51+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:19+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:14+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... Titre complet * 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique pour un bien sis Avenue Zénobe Gramme 9 (dos. 19/01 pu2 - plans modificatifs)

S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:09+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:01+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:00:29+00:00

32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:10+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... Titre complet * 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du Collège communal du 17 mars 2020 - prise pour connaissance.

S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:10+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ... Titre complet * S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de circulation routière

64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:30+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:12+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au r…

51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:39+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ... Titre complet * 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un contrat à durée indéterminée - Fixation des conditions, appel public aux candidats et désignation des membres de la commis…

52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:32+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:27+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision.

54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:22+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ... Titre complet * 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - Décision.

S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:47+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ... Titre complet * S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance annuelle - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Renouvellement

55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:16+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 Documents administratifs

S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:12+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:52+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant le marché de travaux relatif à la

S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:02+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:06+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ... Titre complet * 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle et désignation 13 périodes/semaine d'une institutrice maternelle temporaire jusqu'au retour de la titulaire en congé de…

2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:43+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... Titre complet * 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:11+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:59+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification.

60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:54+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification.

61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:49+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification.

62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:42+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.…

63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:36+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:54+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ... Titre complet * S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2020

50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:44+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ... Titre complet * 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. Approbation des conditions et du mode de passation.

S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:05+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ... Titre complet * S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - Règlement complémentaire de circulation routière

S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:18+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ... Titre complet * S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement complémentaire de circulation routière

35. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:58+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 35. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:52+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy. Titre complet * 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.

10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice Documents administratifs

37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:46+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ... Titre complet * 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices 2020 à 2024.

38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:40+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... Titre complet * 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation de l'avenant n°l…

39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:34+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... Titre complet * 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation de l'avenant n°2…

S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:57+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web'

S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:50+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web'

S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:08+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:50+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

40. Programme Communal de Développement Rural - Nouvelle ODR et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Complément.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:29+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 40. Programme Communal de Développement Rural - Nouvelle ODR et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Complément. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

41. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:25+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 41. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

42. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65 ans et plus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:18+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 42. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65 ans et plus. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:13+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de 1T.S.B.W. Approbation.

44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:08+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire - Approbation.

45. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:06+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 45. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2019 Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:01+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 47. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2019 Réformation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2019 Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:56+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 48. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2019 Réformation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:04+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ... Documents administratifs Détails 21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après enquête publique.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:14:29+00:00

50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:51+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:26:55+00:00

51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:32+00:00

Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu les délibérations du 27 février 2007 décidant d'approuver le principe de l'élaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR), et du 7 août 2007 décidant de créer la Commission Locale de Développement Rural ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:25:08+00:00

52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... Titre complet * 52. Démolition de l'ancienne piscine “Le Neptune” - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue des Pâquerettes.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:23:19+00:00

53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... Titre complet * 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux abords de la caserne de Braine-l’Alleud.

54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:56+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... Titre complet * 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention S.W.D.E. /Commune de Braine-l’Alleud.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:12:09+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation en ses articles L1122-16 et L1132-1 ; Vu le projet de procès-verbal de sa séance du 30 janvier 2024 ; Entendu l'exposé de Monsieur le Président ; Après en avoir délibéré ; A l'unanimité ; DECIDE

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:12:43+00:00

55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... Titre complet * 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une demi-voirie équipée et à modifier la voirie communale, à savoir élargir la rue Rombaut / chemin n°42 sur une parcelle …

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:21:01+00:00

56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:24+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... Titre complet * 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords de la ferme d’Hougoumont et à modifier la voirie communale à savoir créer un accès carrossable reliant le chemin de Goum…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:19:34+00:00

57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:18:07+00:00

58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... Titre complet * 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du contrat de bail – Avenant n°19.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:31:49+00:00

59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:07+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... Titre complet * 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit “Cité Draguet” sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, section E, n°1158.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:42:13+00:00

38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2020.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:50:15+00:00

39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:48:32+00:00

40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:41+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:45:51+00:00

41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:43:59+00:00

42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... Titre complet * 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur l'accotement ou le trottoir - Signaux E9f.

48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:03+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... Titre complet * 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention d'occupation.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:40:29+00:00

44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... Titre complet * 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - Restriction de circulation (accès interdit, signaux C3, excepté usage agricole, cyclistes et cavaliers).

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:38:45+00:00

45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:37:02+00:00

46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:35:18+00:00

47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:10+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... Titre complet * 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en concurrence.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:33:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:16:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:15:00+00:00

37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... Titre complet * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et Infrastructures) – Adhésion au futur marché de services relatif au prélèvement et à l’analyse de sols et de terres en vue …

3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... Titre complet * 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college cardinalmercier - nouvelle convention de gestion - approbation

23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers brainois qui est estimé à 96% pour 2022.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:59:12+00:00

24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention à conclure avec la S.R.A.P. VEEWEYDE relative à la récupération des animaux errants sur la voie publique durant l'année 2022.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:57:49+00:00

1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 22.12.2021 de l'Intercommunale in BW qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:56:29+00:00

2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... Titre complet * 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:55:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:53:43+00:00

14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de réformer le budget 2022 de l'Eglise Réformée de l'Alliance.

4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le devis estimatif global de la phase 2021 du remplacement du parc d'éclairage public, comportant le remplacement en 3 étapes de 672 poi…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:52:20+00:00

5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... Titre complet * 5. travaux/patrimoine - eclairage public - “quartier des oiseaux” -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ensouterrain des reseaux aeriens d’electricite basse tension etd’eclairage public - reac…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:50:59+00:00

9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver: · la convention relative à la reprise, par la Commune, du service d'accueil de la petite enfance du C.P.A.S. (service des (co-)accueillant(e)s d'enfan…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:49:37+00:00

10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'arrêter le contrat d'accueil des crèches communales ainsi que celui du Service d'Accueil d'Enfants. Le contrat d'accueil intègre notamment toutes les dispositions rep…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:48:14+00:00

21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'arrêter provisoirement le budget de la Zone de Police pour l'exercice 2022 pour transmission aux autorités de tutelle.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:00:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:01:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:13:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:57:51+00:00

61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:06:29+00:00

62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:48+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:05:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:03:34+00:00

27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:55+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI Documents administratifs

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:02:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:00:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:59:17+00:00

9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'approuver la proposition de la CVBA Elk Zijn Huis visant à définir comme suit le terrain d'action de la future société de logement : Kraainem, Wezembeek-Oppem, Zaventem…

13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT 2 (OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT EN LIGNE) - RELANCE DUMARCHE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE …

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:56:25+00:00

8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... Titre complet * 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU SOLEILLEVANT - PROJET D'ACTE DE CESSION

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:54:59+00:00

9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : * 1. d'acquérir gratuitement et pour cause d'utilité publique des S.A. IMMOBILIERE WEYMEERSCH et SAGIM, l'assiette de voirie du lotissement

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:19:43+00:00

11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver la régularisation de l'autorisation de placement pour les caméras fixes et mobiles de la Zone de police, requise par la loi du 05.08.1992 sur la fonction de police.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:18:17+00:00

12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... Titre complet * 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:03:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:52:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:11:14+00:00

25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... Titre complet * 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention -decision de recourir au contrat-cadre etabli par la zone de policed’anvers

7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:53+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:43:10+00:00

4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:40:23+00:00

5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:37:37+00:00

6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:34:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:32:04+00:00

2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.…

8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... Titre complet * 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II “Circus” sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans le respect de la loi du 07.05.1999 – Approbation.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:29:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:26:31+00:00

10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification en vue d'introduire un marché public à Lillois.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:23:44+00:00

11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:16+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

-- President du Conseil d'Administration - proposition;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:36:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 -- President du Conseil d'Administration - proposition; Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:20:58+00:00

12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:11+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:45:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:48:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:18:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:05:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:16:35+00:00

31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:13:48+00:00

32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:11:02+00:00

33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:08:14+00:00

34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ... Titre complet * 35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - Administrateur de secteur - Proposition - D6cision

35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:06+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:02:39+00:00

36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:59:51+00:00

37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:57:04+00:00

38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:54:17+00:00

39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:51:30+00:00

-- Administrateurs (5) - Proposition;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:35:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 -- Administrateurs (5) - Proposition; Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:04+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Mobilité 2020-02.

36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:05+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... Titre complet * 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe - Devis - Mode de marché.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:28:03+00:00

26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... Titre complet * 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc du Cheneau – Terrain de tennis – Réparation de la clôture – Urgence – Attribution.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:39:10+00:00

27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:36:24+00:00

28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... Titre complet * 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation réversible – Principe – Devis – Mode de marché.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:33:36+00:00

29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... Titre complet * 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau trainée - Projet - Devis - Mode de marché.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:30:49+00:00

30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... Titre complet * 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273, de la Régie foncière et immobilière et de la Régie communale autonome de Braine-l’Alleud - Budget 2020 - Projet - Lots …

31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... Titre complet * 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - Programme 2020 - Projet - Devis - Mode de marché.

25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:25:16+00:00

32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... Titre complet * 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – S…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:22:30+00:00

33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... Titre complet * 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué et Centre-ville - Lots 1 et 2 - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – Subsides.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:19:40+00:00

34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:16:50+00:00

35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:12+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... Titre complet * 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux marchés de la Police fédérale.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:14:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:41:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:44:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:15:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:01:27+00:00

14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:12:38+00:00

15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:09:51+00:00

16. Comptes communaux 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 16. Comptes communaux 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:07:02+00:00

17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:04:14+00:00

18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:09+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:58:39+00:00

20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:55:50+00:00

21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... Titre complet * 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière du Hall omnisports et du parking de la piscine - Emprunts - Caution solidaire.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:53:02+00:00

22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:20+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:50:15+00:00

23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:14+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:47:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:46:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:45:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:01:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:32:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:43:02+00:00

13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:41:11+00:00

14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:35:05+00:00

15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:33:38+00:00

16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:55+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm Titre complet * 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:44:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:11:21+00:00

18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:09:54+00:00

19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T04:02:11+00:00

20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:12:30+00:00

21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:11:05+00:00

12. Pacte de majorité : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Pacte de majorité : adoption. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:07:58+00:00

5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:48:29+00:00

21. École communale fondamentale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:14+00:00

21. École communale fondamentale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:17:46+00:00

2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:14:27+00:00

3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:13:00+00:00

4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:55:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:53:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:46:14+00:00

6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:52:18+00:00

7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:50:46+00:00

8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:49:11+00:00

9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:47:42+00:00

10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments

4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:49:56+00:00

15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ... Documents administratifs Détails 15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure subventionné par la Wallonie. Dossier de [re]mise en concurrence du marché de travaux par proc…

12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ... Documents administratifs Détails 12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin secret, de 5 membres du Conseil communal et de leurs suppléant(e)s pour la

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:30:43+00:00

Commission locale de développement rural ("C.L.D.R.").

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 Commission locale de développement rural ("C.L.D.R."). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:29:17+00:00

13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ... Documents administratifs Détails 13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale (dénommée

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:27:50+00:00

14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ... Documents administratifs Détails 14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de nouvelles mesures : décision.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:26:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:22:37+00:00

11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ... Documents administratifs Détails 11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement “Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux

16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ... Documents administratifs Détails 16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:12:17+00:00

17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ... Documents administratifs Détails 17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:10:52+00:00

18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ... Documents administratifs Détails 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du bâtiment : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:09:26+00:00

19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ... Documents administratifs Détails 19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club Braine-le-Château et bloc sanitaire de l'école communale. Isolation et remplacement de la membrane d…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:02:32+00:00

20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ... Documents administratifs Détails 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement public, avec ajout de 6 nouvelles places de parking, dans le cadre d'une demande de pe…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:32:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:35:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:05:35+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:51:02+00:00

5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:04:10+00:00

6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:57:16+00:00

7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:55:51+00:00

3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:52:26+00:00

4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments

5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ... Documents administratifs Détails 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation.

10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ... Documents administratifs Détails 10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:49:35+00:00

6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ... Documents administratifs Détails 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement (“COPALOC”) : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil communal composant la délégation du pouvoir organisateur.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:48:10+00:00

7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ... Documents administratifs Détails 7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de trois membres du Conseil communal appelés à y siéger.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:45:56+00:00

8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ... Documents administratifs Détails 8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à l'assemblée générale.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:41:18+00:00

9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:39:53+00:00

20. École communale (trois implantations). Préparation et livraison de repas chauds (septembre 2018 à juin 2022 au plus tard) : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de services.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:22+00:00

20. École communale (trois implantations). Préparation et livraison de repas chauds (septembre 2018 à juin 2022 au plus tard) : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de services. Co-construction des Pirates Cycle de vie

19. Bois communaux soumis au régime forestier. Approbation du plan simple de gestion 2017 : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:15+00:00

19. Bois communaux soumis au régime forestier. Approbation du plan simple de gestion 2017 : décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de prendre connaissance de la délibération du 22.11.2021 par laquelle le Collège communal, en raison de l'urgence, marque son accord sur le remplacement de…

3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:11+00:00

3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'arguments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:43+00:00

Carte d'arguments Arguments Arguments |Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:47:54+00:00

1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à abroger sa décision du 26.06.2017 arrêtant le Règlement d'Ordre Intérieur applicable au centre de vacances

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:46:28+00:00

1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:05+00:00

1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:45:01+00:00

2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:59+00:00

2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:43:35+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:42:07+00:00

13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'adhérer à la centrale d'achat de la Région wallonne (Service public de Wallonie), d'approuver la nouvelle convention passer avec la Région wallonne rég…

4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:09+00:00

4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:40:40+00:00

5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:55+00:00

5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:39:13+00:00

6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:08+00:00

6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:37:46+00:00

7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:10+00:00

7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:36:20+00:00

8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"].

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:04+00:00

8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"]. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:51:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:29:12+00:00

9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié):

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:57+00:00

9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié): Co-construction des Pirates

2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'actualiser la désignation des membres du collège des commissaires de la Régie Communale Autonome.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:44:13+00:00

29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... Titre complet * 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements desecurite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme2022 - approbati…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:42:53+00:00

30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... Titre complet * 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric 2019-2021 -travaux d'amenagement des voiries du quartier des oiseaux - rue desfauvettes, rue des mesan…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:41:32+00:00

31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... Titre complet * 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au contrat-cadreetabli par l'intercommunale cipal dv - lot 2 : decision de recourir aumarche du forem

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:40:11+00:00

32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... Titre complet * 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en coursd'execution - parc bourdon - implantation d'un espace de streetworkout et rehabilitation d'…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:38:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:37:26+00:00

11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execasphaltage - egouttage - petites reparations - programme 2022 - lots 1et 2 - projet - devis - mode de marche…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:36:03+00:00

5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilité publique, l'emprise sise à front du sentierLongchamps Bouvrée, d'une contenance d centiares, telle que reprise sous teinte ja…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:34:40+00:00

6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilitépublique, l'emprise sise à front de la chaussée de Tubize 477A, d'une contenance de are 58 centiares, …

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:33:17+00:00

7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention relative à la collecte des bâches agricoles à conclure avec in BW.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:31:56+00:00

10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... Titre complet * 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel degestion de paie - projet - devis- mode de marche

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:30:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:34:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:33:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:51:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:05:40+00:00

8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:17+00:00

8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:11:26+00:00

9. Rapport du Directeur financier sur l'exécution de sa mission d'avis (essentiellement dans toute affaire dont l'incidence financière atteint 22.000,00 EUR hors T.V.A.), conformément à l'article L1124-40 §4 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:30+00:00

9. Rapport du Directeur financier sur l'exécution de sa mission d'avis (essentiellement dans toute affaire dont l'incidence financière atteint 22.000,00 EUR hors T.V.A.), conformément à l'article L1124-40 §4 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié : communication.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:10:01+00:00

10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:20+00:00

10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:08:36+00:00

11. Budget communal de l'exercice 2018. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:34+00:00

11. Budget communal de l'exercice 2018. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:07:07+00:00

12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:26+00:00

12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide *

13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:18+00:00

13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour *

7. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2017 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:25+00:00

7. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2017 : communication. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:03:33+00:00

14. Financement des travaux d'égouttage prioritaire réalisés dans la rue Landuyt à Braine-le-Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:31+00:00

14. Financement des travaux d'égouttage prioritaire réalisés dans la rue Landuyt à Braine-le-Château. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:02:04+00:00

15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:24+00:00

15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:00:38+00:00

16. C.C.A.T.M. (Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité). Remplacement d'un membre démissionnaire : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:16+00:00

16. C.C.A.T.M. (Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité). Remplacement d'un membre démissionnaire : décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:59:13+00:00

17. Projet d'installation et de mise en service d'une ou plusieurs caméras du type "ANPR" dans un endroit non confiné sur le territoire communal : avis (sur demande de la Police fédérale).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:29+00:00

17. Projet d'installation et de mise en service d'une ou plusieurs caméras du type "ANPR" dans un endroit non confiné sur le territoire communal : avis (sur demande de la Police fédérale). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:56:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:12:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:15:18+00:00

10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:02+00:00

10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:23:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:31:00+00:00

11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:07+00:00

11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:29:33+00:00

12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:13+00:00

12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:28:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:26:42+00:00

14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:56+00:00

14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:25:16+00:00

15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:01+00:00

15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision.

16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:12+00:00

16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture

6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:32+00:00

6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:22:24+00:00

17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:00+00:00

17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:20:58+00:00

3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois].

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:33+00:00

3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois]. Co-construction des Pirates

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:19:33+00:00

4. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:27+00:00

4. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:18:08+00:00

5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Compte pour l'exercice 2017: avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:19+00:00

5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Compte pour l'exercice 2017: avis. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:16:43+00:00

10. Statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS - Approbation/kp

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:34+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 10. Statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS - Approbation/kp Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:42+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ... Titre complet * 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- Décision/cvm

39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... Titre complet * 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D n°157F et n°154F - Approbation du projet d'acte

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

47. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 47. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... Titre complet * 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel fonctionnement

45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... Titre complet * 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel chalets

44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... Titre complet * 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Alphanumériques

43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... Titre complet * 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - Approbation du projet d'acte

42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... Titre complet * 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW

41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... Titre complet * 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... Titre complet * 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments

36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... Titre complet * 36. Marché public : Achat d’un Camion 6×4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des charges

35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... Titre complet * 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - Mode de passation et cahier spécial des charges

34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 septembre 2020.

Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1222-4 ;

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal de la Ville de Braine-Le-Château datée du 24 juin 2020 ;

Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" Documents administratifs Projet de délibération Considérant les projet de contrats de cession de droit d'auteur rédigés par Monsieur Seret, de la société DCI, relatifs aux oeuvres

Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont : procédure d'appel - Décision/cvm

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... Titre complet * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus CO…

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... Titre complet * 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... Titre complet * 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin 2020 à 19H30 1

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte

27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... Titre complet * 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de Tubize sis Avenue de Scandiano, 49

26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... Titre complet * 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... Titre complet * 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... Titre complet * 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration

5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... Titre complet * 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2020.

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... Titre complet * Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » au prix de 6,20 euros.

Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:51+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments

10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:55+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:09+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ... Titre complet * 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du soutien au commerce local durant la crise du Covid-19- Décision/ew

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Collège communal du 30 avril 2021 de poursuivre le suivi de l'Appel à Projet

12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:03+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:54+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:12+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... Titre complet * 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des luminaires existants par des luminaires L E D conformément à la législation en vigueur - Phase 1 - offre définitive et option de financem…

15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:01+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Titre complet * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:10+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de passation/qg

8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:52+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du projet d'acte

18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:00+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web'

19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:51+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, Blanmont et Cortil-Noirmont - Ratification/cvm/mh

20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:58+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/sl

Subvention Associations des commerçants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subvention Associations des commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'octroi d'une subvention est une compétence du Conseil Communal; Considérant qu'aucun règlement n'a été établi concernant les modalités d'octroi et de libération du subside en question. Qu'il y a lieu donc de prendre une délibération dans ce sens

21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:48+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de Chastre - Ratification/cvm/ci

iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles L1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... Titre complet * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale du 08 juin 2021 par courrier daté du 21 avril 2021 ;

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:11+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:02+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web'

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:57+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:38:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:13+00:00

2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:56+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:47+00:00

2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:25+00:00

6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:13+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:46+00:00

3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:15+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:53+00:00

4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:04+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments

5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:53+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 20 mai 2020 d'approuver la signature de la

22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:07+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - Ratifiion/cvm/mg

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice …

040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ;

26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:57+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de Blanmont, du 01/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/ac

1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à désigner un nouveau Président d'Assemblée. Madame Hélène RYCKMANS est proposée à la fonction.

4. Vente d'une parcelle de terrain à front de l'avenue des Erables à l'APIBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Vente d'une parcelle de terrain à front de l'avenue des Erables à l'APIBW Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège propose au Conseil communal de marquer son accord sur le projet d'acte notarié relatif à la vente d'un terrain situé rue des Erables, à l'APIBW dans le cadre de l'aménagement du site Boischamps. Le montant de la transaction s'élève à six ce…

5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont : procédure d'appel - Décision/cvm

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u…

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Collège communal daté du 9 octobre 202 ; Considérant la décision de la copropriété

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 12 octobre 2020.

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1er - D'approuver la convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité à l'ASBL

Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... Titre complet * Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition modifié

Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... Titre complet * Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2021 - Adoption

Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des charges

23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:59+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil - Ratification/cvm/mg

Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... Titre complet * Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:50+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratificati on/cvm/vma

Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la campagne d'exhumation au cimetière de Tubize a été fixée au jeudi 21 janvier 2021 ;

Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition de la Commission Finance réunie en date du 01 décembre 2020;

25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:08+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à l'entité pédagogique de B L A N M O N T - Ratification/cvm/mc

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... Titre complet * Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - Marché de Noel (chalets)

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;…

23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:44:14+00:00

27. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 27. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... Titre complet * 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... Titre complet * 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... Titre complet * 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren - Création d'un cheminement pour usagers faibles - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide *

20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... Titre complet * 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - Approbation du projet d'acte

26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Titre complet * 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros HTVA.

25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide

23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025 - Abrogation

22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Titre complet * 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société DELZELLE s.a. - Avenue des Coteaux/Rue du Vignoble - Approbation

3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... Titre complet * 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué démissionnaire

8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... Titre complet * 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... Titre complet * 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... Titre complet * 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. 26bis, §6 de la Loi organique)

3. Les grands axes du PST 2019-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 3. Les grands axes du PST 2019-2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments

5. Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 5. Divers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

9. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 9. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... Titre complet * 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolimont ASBL et d'une partie du parc communal - Approbation du projet d'acte

6. RDI - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 6. RDI - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... Titre complet * 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments

29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... Titre complet * 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche de minimum 21 places - Mode de passation et cahier spécial des charges

13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Compte communal 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Compte communal 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour *

50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:31+00:00

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

33. Article 18 - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 33. Article 18 - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:26+00:00

17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... Titre complet * 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative dans le cadre de la crise santiraire du Covid-19 -Confirmation…

16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... Titre complet * 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2020

12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... Titre complet * 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et 63 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal

5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web'

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:48+00:00

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:06+00:00

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:11+00:00

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:40:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:47+00:00

6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la convention entre la Commune et le Service Public de Wallonie.

21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:56+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de Chastre- Ratification/cvm/md

18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co-accueil Espace 2000 -Approbation/mb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:23+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co-accueil Espace 2000 -Approbation/mb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... Titre complet * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... Titre complet * SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW)

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Economie -- Remplacement d'un membre effectif issu du Conseil communal

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 Documents administratifs Projet de délibération [URBANISME]{.underline} : Rapport d'activités de la Commission consultative communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité pour l'année 2021

19. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation /mb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:15+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 19. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation /mb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

20. Parcelle communale cadastrée Div2 - Section B - 153F - Contrat d'occupation et d'entretien - Approbation/st

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:04+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 20. Parcelle communale cadastrée Div2 - Section B - 153F - Contrat d'occupation et d'entretien - Approbation/st Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants

ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Convention de dessaisissement entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets

TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... Titre complet * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées

19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ... Titre complet * 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour convenance personnelle ( l prolongation) Approbation ;

PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé Documents administratifs Projet de délibération [PATRIMOINE]{.underline} : Projet d'acte relatif à l'acquisition pour cause d'utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé d'une superficie totale de de 59 ares 54 centiares, sur un bien sis …

22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:48+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 01/02/2020 au 21/02/2020 - Ratification/cvm/lb

SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un nouveau Membre du Conseil communal en remplacement d'une Conseillère communale démissionnaire

SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... Titre complet * SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme troisième suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Conseil communal

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la représentation communale à l'Assemblée générale de l'Agence immobilière sociale du Brabant wallon (AISBW)

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW)

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO)

PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Rapport relatif à l'emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l'Administration communale

21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... Titre complet * 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef définitif - Approbation ;

TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais Documents administratifs Projet de délibération [TRAVAUX]{.underline} : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque du nouveau bâtiment de la Forge à Perbais

17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:50+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 14 février 2022 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents.

18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation : Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ... Titre complet * 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés - Désignation de ses membres effectifs - Approbation ;

16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:00+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... Titre complet * 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles Approbation ;

10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées afin de lutter contre l'érosion des so…

9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ... Titre complet * 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux - Approbation ;

7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal d'approuver les comptes 2021 de la Régie Communale Autonome des Sports d'Assesse.

6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal * D'approuver le cahier des charges du marché d'acquisition de matériaux de voirie 2022

4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... Titre complet * 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme Approbation ;

22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ... Titre complet * 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - Election de plein droit ;

2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le procès-verbal de la séance antérieure

1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend acte de la présentation, par la Maison du Tourisme, des actions réalisées ainsi que des projets.

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 au 18 mars à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical à mitemps…

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mars au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en con…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 6 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 4 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 4 au 11 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine dans l'implantation scolaire de Perbais -…

24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 7 au 11 février 2022 à raison de 26 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé…

23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres Documents administratifs Projet de délibération EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d'action 2021-2022 en matière d'Accueil durant les Temps Libres

ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Règlement relatif à l'octroi d'une prime aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées afin de lutt…

13. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Adoption/st

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:19+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 13. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Adoption/st Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:28+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 en remplacement d'une titulaire en congé médical à mi-temps pour prestations réduites…

27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:52+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 02/03/2020 au 01/04/2020 -Ratification/ cvm/hvdv

28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:25+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de Chastre - Ratification/cvm/an

29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:18+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses

30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:08+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... Titre complet * 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont, du 16/04/2020 au 31/05/2020 -Ratification/ cvm/ sp

44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 6 au 17 janvier 2020 à raison de 10 périodes par semaine à charge communale en remplacement d'une institutrice…

43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:27+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse temporaire de psychomotricité du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 2 périodes par semaine - Ratification ;

42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:34+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 23 périodes par semaine dont 5 périodes en remplacement d'une titulaire en…

41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:50+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi maternel à mi-temp…

40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:58+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical …

38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:36+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Rat…

25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:09+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:45+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 31 août 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:53+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 30 juin 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:59+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... Titre complet * 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er avril 2020 - Approbation ;

34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:06+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... Titre complet * 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la date du 1er avril 2019 - Approbation ;

31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:48+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... Titre complet * 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - Approbation ;

30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:57+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... Titre complet * 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:43+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:51+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:59+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:05+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil - Ratification/cvm/mr

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 Documents administratifs Projet de délibération [EXTRASCOLAIRE]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et les Ateliers du jeu d'échecs relative à l'organisation d'activités de jeu d'échecs durant les temps de midi de l'année s…

23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:20+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ... Titre complet * 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mg

SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale

FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Budget communal pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique,

FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice budgétaire de l'année 2022

FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l'exercice budgétaire de l'année 2022

FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l'exercice budgétaire de l'année 2022

FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d'exonérations ou de gratuités dans le cadre de l'application des règlements de taxe ou de redevance communaux pour l'année 2022…

FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier

ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [ACTION SOCIALE]{.underline} : Budget du CPAS pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique,

ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [ACTION SOCIALE]{.underline} : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l'exercice 2021 --

ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021

SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Rapport sur la situation de l'Administration et des Affaires de la Commune pour l'année 2021

SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale -- Déclaration de vacance de son mandat

SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Agriculture

24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:13+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... Titre complet * 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont, du 02/03/2020 au 15/04/2020 -Ratification/cvm/sp

SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Collège communal -- Déclaration de vacance de sa fonction d'échevin et de certains de ses mandats dérivés

CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.underline} : Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin -- Budget pour l'exercice 2022

CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.underline} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Modification budgétaire n° 1 sur l'exercice 2021

SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 en vidéoconférence

SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 en vidéoconférence

SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Point porté à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 à Louvain-la-Neuve

SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 par vidéoconférence

SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 aux Isnes

SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif des Aînés -- Cooptation de trois membres effectifs à titre personnel

14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:11+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ... Titre complet * 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbation - Confirmation/ew

12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:26+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st

22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:37+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... Titre complet * 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants relative à la mise à disposition de la salle du Seuciau à titre précaire pendant la durée du confinement due à la propagation du coronavirus -…

23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:58+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et prolongation du délai d'exécution - Approbation.

8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:06+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, lutte et prévention des animaux nuisibles dans les crèches et écoles communales durant la période comprise entre le 1er j…

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:38+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Période allant du 1er avril 2021 au 1er avril 2025 - Adhésion.

6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:44+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:33+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région wallonne - Avenant n°1 relatif au délai de remise de l'avant-projet - Approbation.

1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:41+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 27. Questions orales d'actualité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:43+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:19:21+00:00

17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:48+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type

12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:36+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... Titre complet * 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire.

10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:54+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 6/24 périodes/semaine.…

13. Convention de partenariat - "Le Marché de Chastre" - Approbation/cvm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:03+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 13. Convention de partenariat - "Le Marché de Chastre" - Approbation/cvm Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:51+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ... Titre complet * 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit

15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:41+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ... Titre complet * 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de voiries existantes, et aménagement d'espaces publics/NB

2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil d'approuver le nouveau plan stratégique de l'Agence de Développement Local, plan revu et adapté en vue de rencontrer les recommandations de la

1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 31.01.2022 tel qu'il a été rédigé par le Secrétaire.

4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lots 1 et 2) -Proposition de vente du lot n° 1 - Offre d'achat -Appro…

29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, à raison de 4/24 périodes/semaine.…

28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:35+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de violon, à raison de 4/24 périodes/semaine…

27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison de 3/24 pér…

26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:47+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 8/24 périodes/semaine.…

24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:59+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:04+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:05+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et chant d'ensemble dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:37+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:50+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:00+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2020/2021.

18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:08+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur d'histoire de la musique et musique/écriture.

17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:40+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:46+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:52+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR à partir du 1er janvier 2021.

14. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:56+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st PROVINCE Du BRABANT WALLON …

18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:38+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:14+00:00

9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:01+00:00

8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique

7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:08+00:00

7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:18+00:00

6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:02+00:00

5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique

4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:10+00:00

4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié. Co-construction des Pirates

3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:00+00:00

3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision.

2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:06+00:00

2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:12+00:00

1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation

16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 16/01/2020 au 31/01/2020 - Ratification/cvm/lb

11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:59+00:00

11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique

20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:47+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ... Titre complet * 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de CHASTRE - Ratification/cvm/mc

21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:56+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de BLANMONT - Ratification/cvm/vm

22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:46+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de BLANMONT - Ratification/cvm/ac

4. IMIO - Assemblée générale du 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:10+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 4. IMIO - Assemblée générale du 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

5. BRUTELE - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:05+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 5. BRUTELE - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

6. CREADIV - Assemblée générale du 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:57+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 6. CREADIV - Assemblée générale du 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

7. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:47+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 7. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

8. SWDE - Assemblée générale du 26 mai 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:21+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 8. SWDE - Assemblée générale du 26 mai 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:12+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ... Titre complet * 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbat…

10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:02+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ... Titre complet * 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Admission - Confirmation/tc

10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:05+00:00

10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation

12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:09+00:00

12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Finances - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 8. Finances - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide *

15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:04+00:00

13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:07+00:00

15. Questions orales d'actualité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:16+00:00

14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:30+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... Titre complet * 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du corona-virus - Ratification ;

20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:55+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... Titre complet * 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL relative à l'exécution de fouilles sur le site des ruines du château médiéval de Walhain durant les années 2020 à 2022 - Approbation…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:49:05+00:00

14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23. R.C.A. Modification des statuts.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 23. R.C.A. Modification des statuts. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour *

19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide

15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mai 2020 à 20h30 1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:20+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:43+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:54+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:14+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:46+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:56+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour *

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:41+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:29+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:30+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... Titre complet * 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 janvier 2020.

07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. Titre complet * 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... Titre complet * 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage pour l'école de Villers-Tilly.

05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... Titre complet * 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'éne…

02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:00+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:28:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:08:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:03:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:58:50+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:53:52+00:00

Projet de délibération Vu le Conseil Communal du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment le projet 152 - mettre en place un Plan Energie Climat ; Vu le Conseil communal du 14 février 2022 ayant approuvé l'adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Europe ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:54:10+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:46:19+00:00

Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, relatif aux contrats de rivière ; Vu la décision prise par le Conseil communal en date du 14 avril 2003 décidant d'adhérer au Contrat de Rivière (CR) Senne ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:46:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:39:10+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:35:39+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Collège communal du 24 avril 2015 d'adhérer au marché groupé de fourniture d'électricité et de gaz couvrant la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018 relancé et géré par SEDIFIN ; Vu la décision, du Collège communal du 9 mars 2018 d'adhérer au marché groupé de fourniture d'électricité et de gaz couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022 relancé et géré par IPFBW (anciennement SEDIFIN) ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:35:57+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:24:55+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; Considérant le courriel du 06 mai 2022 de l'IPFBW nous informant de la relance du marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026 (lot I: DM, RC, AT et Auto - lot II: Cyber) et proposant une convention de coopération.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:11:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:25:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:20:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:14:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:08:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:06:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:02:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:55+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:55:21+00:00

Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 ;\ Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:55:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:52:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:09:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:12:39+00:00

4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:32:12+00:00

3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:49:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:42:57+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:41:08+00:00

Projet de délibération Vu la délibération du du 20 mai 2022, par laquelle le Collège communal approuve les propositions de modification apportées au règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël moyennant la rectification de la base légale au sujet des ustensiles en plastique ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:41:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:38:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:36:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:35:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:33:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:30:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:14:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:29:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:27:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:26:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:24:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:23:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:21:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:20:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:18:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:17:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:15:39+00:00

13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:11+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:49+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... Titre complet * 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Approbation ;

19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:16+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m sur un bien sis Place Communale à Wal- hain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique de…

4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en œuvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) …

3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... Titre complet * 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... Titre complet * 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt public, de services d'utilité publique, d'associations sans but lucratif ou reconnues, ainsi que d'événements ponctuels ou te…

1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:23+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:20+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... Titre complet * 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces relative à l'accompagnement et le suivi des écoles retenues dans le cadre de la 3 phase des plans de pilotage - Approbation ; èn,e…

17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide

15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... Titre complet * 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché public de services en matière de contrôle et cert…

9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:05+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... Titre complet * 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau de Lerinnes - Ratification ;

6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour

8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:29+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... Titre complet * 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Confirmation ;

18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:32+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... Titre complet * 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl Royal Wallonia Walhain et RWW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Ratificatio…

17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:41+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... Titre complet * 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte 101 à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:49+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m2 sur un bien sis Place Communale à Walhain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique dev…

15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:56+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... Titre complet * 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole d'une superficie de 30 ares sur un bien sis Route de Walhain à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:03+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... Titre complet * 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche d'alimentation durable pour les écoles communales de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;

13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... Titre complet * 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une le cadre du marché public de services en matière de contrôle et communale centrale d'achat dans …

12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:35+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... Titre complet * 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de la phase II du Plan d'Investissement Communal 20192021 de travaux subsidiés - Conditions et mode de passation - Approbation ;…

11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:44+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... Titre complet * 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement de la grange des Six Heures à Nil-Saint-Vincent dans le cadre du Programme communal de Développement rural / Agenda 21 Local - App…

10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:52+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... Titre complet * 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l'année 2019 - Ratification ;

9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:04+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en uvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) et …

7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:38+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... Titre complet * 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:17+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:46+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... Titre complet * 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de signalisations - Approbation ;

5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:54+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... Titre complet * 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction organique ou à la fraction résiduaire des déchets ménagers et assimilés - Approbation ;

4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... Titre complet * 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la propagation du Coronavirus - Approbation ;

2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:32+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:42+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:12+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Ra…

18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... Titre complet * 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au licenciement des agents contractuels et pour accomplir tous les actes de gestion relatifs à ce personnel - Approbation ;

17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:24+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... Titre complet * 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ... Titre complet * 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mg 32. 33. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 01/04/…

1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:06+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:39+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:18+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:55+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:07+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:15+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide

31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:38+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:48+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:59+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... Titre complet * 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de de la Commune de Villers-la-Ville.

01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:51+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:42+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... Titre complet * 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la fraction fermentescible des ordures ménagères (déchets organiques) - avenant. .

25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:03+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:13+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... Titre complet * 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery - avenue Fontaine des Fièvres.

19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:57+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:16+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:02+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. Documents administratifs

02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:40+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:50+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:12+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:19+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:04+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:37+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:47+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:58+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:09+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:10+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:29:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:47:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:31:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:32:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:33:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:34:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:36:05+00:00

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Documents administratifs Annexes * Avis Conseil du Patrimoine du 08-12-21.pdf.pdf.PDF * Avis SLD 31-12-21.pdf.PDF * Bail Bayard Automobile du 4 novembre 2008.pdf.PDF * Bail emphytéotique RIVP des 20 et 27 septembre et 20 octobre 1972 .pdf.PDF * Exposé des…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:37:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:38:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:39:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:41:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:49:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:50:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:59:12+00:00

2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ... Titre complet * 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:04:40+00:00

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:03:18+00:00

2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... Titre complet * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:01:57+00:00

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:00:34+00:00

2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ... Titre complet * 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services “État” de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d’accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et d…

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... Titre complet * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l’incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d’eau.

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... Titre complet * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire parisien qu’il détient en application de l’article 140 - VII de la loi Elan.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:57:50+00:00

2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ... Titre complet * 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:56:26+00:00

2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ... Titre complet * 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:47:11+00:00

2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ... Titre complet * 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:45:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:58:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:56:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:55:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:42:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:43:36+00:00

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ... Titre complet * 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère d…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:10:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:04:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:05:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:07:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:08:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:11:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:13:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:15:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:17:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:18:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:03:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:01:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:44:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:46:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:47:35+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:49:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:50:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:51:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:53:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:54:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:56:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:58:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:59:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:06:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:07:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:30+00:00

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). Documents administratifs Annexes * Contrat.pdf.PDF * Exposé des motifs.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF Co-construction des Pirates Cycle de vie *

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction des fa…

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Documents administratifs Projet de délibération & PARIS Secrétariat général COMMUNICATION 2022 SG 32 Rapport de la C R C relatif à la…

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Documents administratifs Projet de délibération 2022 DPE 6 DFA - Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - R e n o u v e l l e m e n t de la convention avec Eau de Paris …

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction des f…

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... Titre complet * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de l’Atlas de paysages de Paris.

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction …

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Convention 2022 2024 .pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 1: Convention 2022 2024 .pdf Fichier(s)

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L ' E M P L O I 2022 D A E …

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) *

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) *

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Avenant à convention N°1 AGOR.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 1: Avenant à convention N°1 AGOR.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ... Titre complet * 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. Documents administratifs Annexes * Avenant à convention 2.pdf.PDF * Avenant à convention.pdf.PDF * Convention.pdf.PDF * Exposé des motifs.pdf.PDF * Fiches présentation associations.pdf.PDF * Procès verbal.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF * Rap…

2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Avenant 1 à CPO 2022-2024 RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DEVE 2 Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 2** Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la métamorphose urbaine et paysagère qu'elle a engagée, la Ville de Lille poursuit une politique volontariste de préservation et de développement de la biodiversité sur l'ensemble de son territoire. Elle encoura…

2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 12** Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ... Titre complet * 2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la Ville de Paris est le coordonnateur.

2022 DAC 1 Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 1** Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Lille soutient les activités de l'Ecole

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). paris ville 6ème_commission Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 04 - C o l l è g e s publics parisiens - Subventions pour t r a v a u x (183 136 …

2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. Documents administratifs Projet de délibération Direction des familles et de la petite enfance VILLE DE 2 0 2 2 D F P E 2 2 : M u l t i - a c c u e i l s i t u é 1 4 bis avenue M a t h u r i n M o r e a u PAR…

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Documents administratifs Annexes * Avenant à convention.pdf.PDF * Document financier.pdf.PDF * Exposé des motifs.pdf.PDF * Fiche technique.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF Co-construction des Pirates Cycle de vie

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Convention accueil PE.pdf 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". Annexe 2: Convention accueil PE.pdf

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Convention CHARENTE.pdf 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". Annexe 1: Convention CHARENTE.pdf

2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Convention Périchaux Lefebvre.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 6: Convention Périchaux Lefebvre.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Avenant n°1 à convention CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 1: Avenant n°1 à convention CAPUCINE.pdf

2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... Titre complet * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) *

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ... Titre complet * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ... Titre complet * 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:28:27+00:00

2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 541 C o r r e c t i o n s et c o m p l é m e n t s des grilles de redevances et de prestations a s s o c i é e s aux to…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:38+00:00

2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 541 C o r r e c t i o n s et c o m p l é m e n t s des grilles de redevances et de prestations a s s o c i é e s aux tournages dans la capitale a d o p …

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:31+00:00

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... Titre complet * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:31:11+00:00

2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. Documents administratifs Projet de délibération 2022 DVD 11 Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n°3 à la convention de concession Le Conseil de Paris Vu le Code Général des Coll…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:29:50+00:00

2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ... Titre complet * 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.446,12 euros).

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:27:03+00:00

2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... Titre complet * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d’art.

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... Titre complet * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.