Conseil Citoyen

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:11+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:14+00:00

6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:19+00:00

10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:11+00:00

6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:07+00:00

15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020.

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide

23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide

32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Désignation des conseillers de l’Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des conseillers de l’Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide

20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide

21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Prestations de serment.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestations de serment. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Prestations de serment des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Prestations de serment des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Prestations de serment des membres du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Prestations de serment des membres du Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. C.P.A.S. - BUDGET 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. C.P.A.S. - BUDGET 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:06+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.…

49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:56+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... Titre complet * 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention S.W.D.E. /Commune de Braine-l’Alleud.

37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... Titre complet * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et Infrastructures) – Adhésion au futur marché de services relatif au prélèvement et à l’analyse de sols et de terres en vue …

38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2020.

39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:41+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... Titre complet * 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur l'accotement ou le trottoir - Signaux E9f.

44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... Titre complet * 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - Restriction de circulation (accès interdit, signaux C3, excepté usage agricole, cyclistes et cavaliers).

45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:10+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... Titre complet * 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en concurrence.

48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:03+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... Titre complet * 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention d'occupation.

50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:51+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:12+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... Titre complet * 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux marchés de la Police fédérale.

51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... Titre complet * 52. Démolition de l'ancienne piscine “Le Neptune” - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue des Pâquerettes.

53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... Titre complet * 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux abords de la caserne de Braine-l’Alleud.

54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... Titre complet * 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une demi-voirie équipée et à modifier la voirie communale, à savoir élargir la rue Rombaut / chemin n°42 sur une parcelle …

56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:24+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... Titre complet * 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords de la ferme d’Hougoumont et à modifier la voirie communale à savoir créer un accès carrossable reliant le chemin de Goum…

57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... Titre complet * 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du contrat de bail – Avenant n°19.

59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:07+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... Titre complet * 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit “Cité Draguet” sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, section E, n°1158.

60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:48+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'arguments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:43+00:00

Carte d'arguments Arguments Arguments |Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante

36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:05+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... Titre complet * 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe - Devis - Mode de marché.

34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:53+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19.

18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... Titre complet * 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II “Circus” sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans le respect de la loi du 07.05.1999 – Approbation.

9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal.

10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification en vue d'introduire un marché public à Lillois.

11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:16+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:11+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:04+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Mobilité 2020-02.

16. Comptes communaux 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 16. Comptes communaux 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... Titre complet * 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué et Centre-ville - Lots 1 et 2 - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – Subsides.

20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance.

21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... Titre complet * 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière du Hall omnisports et du parking de la piscine - Emprunts - Caution solidaire.

22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:20+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:14+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:09+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... Titre complet * 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc du Cheneau – Terrain de tennis – Réparation de la clôture – Urgence – Attribution.

27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... Titre complet * 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation réversible – Principe – Devis – Mode de marché.

29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... Titre complet * 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau trainée - Projet - Devis - Mode de marché.

30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... Titre complet * 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273, de la Régie foncière et immobilière et de la Régie communale autonome de Braine-l’Alleud - Budget 2020 - Projet - Lots …

31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... Titre complet * 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - Programme 2020 - Projet - Devis - Mode de marché.

32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... Titre complet * 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – S…

15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:06+00:00

17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:25+00:00

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:35+00:00

4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:09+00:00

5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

7. Comptes communaux 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:24+00:00

7. Comptes communaux 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:34+00:00

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:12+00:00

9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:22+00:00

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:32+00:00

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:11+00:00

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:21+00:00

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:31+00:00

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:28+00:00

16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:17+00:00

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:07+00:00

1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:30+00:00

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon Co-construction des Pirates Cycle de vie

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:08+00:00

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique Co-construction des Pirates

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:23+00:00

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:33+00:00

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:27+00:00

23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:05+00:00

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:16+00:00

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:18+00:00

26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:10+00:00

27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:27+00:00

28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:15+00:00

2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:04+00:00

Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège *

· 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:02+00:00

1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à abroger sa décision du 26.06.2017 arrêtant le Règlement d'Ordre Intérieur applicable au centre de vacances

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:32+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:58+00:00

2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:06+00:00

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:16+00:00

4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:54+00:00

5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:03+00:00

7. Comptes communaux 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:14+00:00

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:53+00:00

9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:00+00:00

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:17+00:00

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:24+00:00

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:13+00:00

28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:21+00:00

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:23+00:00

16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:22+00:00

17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:57+00:00

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:09+00:00

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:19+00:00

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:59+00:00

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:15+00:00

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:09+00:00

23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:18+00:00

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:56+00:00

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:05+00:00

26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:11+00:00

27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:01+00:00

· 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

· 2.2 Démission d'office des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.2 Démission d'office des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

· 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

· 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

· 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

· 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour *

· 2.8 Présentation du rapport du réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.8 Présentation du rapport du réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.10 Décharge donnée au réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.10 Décharge donnée au réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.11 Décharge donnée aux administrateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.11 Décharge donnée aux administrateurs. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· la salle du Ménil, rue du Ménil, 47

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · la salle du Ménil, rue du Ménil, 47 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· les terrains de football, rue de Lillois à Ophain

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · les terrains de football, rue de Lillois à Ophain Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· le futur centre aquatique, route de Piraumont

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le futur centre aquatique, route de Piraumont Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping

11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Carte darguments > Gestion de processus > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Suivi >

26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021 Documents administratifs

2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... Titre complet * 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements sociaux au quartier saint-zele non realise - reaffectation du solde du subside

9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.09.2021.

8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.09.2021.

1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 22.12.2021 de l'Intercommunale in BW qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.06.2021.

16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 31.03.2021.

15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.06.2021.

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de garantir un meilleur suivi des questions écrites, un bulletin est tenu à jour et les conseillers reçoivent un aperçu des questions écrites et leurs réponses écrites.

4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de corriger le procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 du Conseil communal en ce qui concerne le point de l'ordre du jour « Directeur financier - Comparaison des titres ».

1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit approuver le procès-verbal de la séance du 27 avril 2021.

47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:59+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020 Documents administratifs

41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:04+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020 Documents administratifs

40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:15+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020 Documents administratifs

1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:35+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019. Documents administratifs

23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:21+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020. Documents administratifs

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... Titre complet * 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - approbation du projet d'acte de vente