Conseil Citoyen

1. Service Planification stratégique et durable - Programme Stratégique Transversal - Présentation du bilan mi-mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 1. Service Planification stratégique et durable - Programme Stratégique Transversal - Présentation du bilan mi-mandat Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 22 octobre 2019, le Conseil communal actait du PST. Étant donné que nous sommes à mi-législature, nous profitons du momentum pour dresser un bilan mi-mandat en présentant un rapport d'exécution des pr…

2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance Documents administratifs Note explicative ---------- En sa séance du 06 janvier 2022, le Collège communal a décidé d'inscrire le point sur le procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique du Conseil communal et du Conseil de l'action sociale lo…

3. Service Informatique - IMIO - Approbation Convention cadre de service 2018

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 3. Service Informatique - IMIO - Approbation Convention cadre de service 2018 Documents administratifs Note explicative ---------- Lors de la séance du 23/02/2016, le Conseil communal a validé son adhésion à l'Intercommunale IMIO afin de permettre à la Ville d'adhérer à ses services et d'en devenir membre. Cette intercommunale offre de nouvelles solutions organisationnelles, de …

4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ... Titre complet * 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet

5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à se prononcer sur le règlement complémentaire de circulation routière relatif à l'interdiction de stationnement à la hauteur du numéro 41 de la rue du Fond des Mays.…

6. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Allée de l'Aulnaie - Limitation de longueur

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 6. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Allée de l'Aulnaie - Limitation de longueur Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à se prononcer sur le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de longueur des véhicules dans l'allée de l'Aulnaie.

7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ... Titre complet * 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord de principe

8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe Documents administratifs Note explicative ---------- La Zone de Police Locale de Nivelles Genappe réalise un marché de fourniture, de type

9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL Documents administratifs Note explicative ---------- Selon la Zone de Police Locale de Wavre, la fonction de Directeur du Département Personnel et Logistique doit être pondérée en Classe 2 conformément à l'analyse réalisée pour la pondération de la fonction A. Concernant les fonctions de niveaux A, celles-ci s…

10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes Documents administratifs Note explicative ---------- En sa séance du 27 avril 2021, le Conseil Communal a décidé d'approuver la modification du cadre organique par le remplacement d'un poste de CaLog niveau B par un niveau A pour le poste

11. Zone de Police - Ouverture de trois emplois à une mobilité aspirante 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 11. Zone de Police - Ouverture de trois emplois à une mobilité aspirante 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- La Zone de Police Locale de Wavre souhaiterait déclarer vacant trois emplois lors de la phase de mobilité aspirants en 2022, dite GPI

12. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 12. Questions d'actualité Documents administratifs Note explicative ---------- Questions éventuelles posées par les membres du Conseil au Collège. ----------

Néant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 Néant Documents administratifs

2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ... Titre complet * 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 relative à la modification budgétaire n°2 de la zone de Police pour l'exercice 2021.

3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ... Titre complet * 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires n°2 pour l'exercice 2021 de la Ville votées en séance du Conseil communal du 26 octobre 2021.

4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... Titre complet * 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant le marché de fournitures scolaires.

5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le marché de fourniture d'une mini -pelle pour lequel le Conseil communal a arrêté les condition s du marché en sa…

6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ... Titre complet * 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 novembre 2021 par laquelle le Conseil communal établit, pour l'exercice 2022, une taxe annuelle, non fractionnable, sur l'enl…

7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le marché de travaux relatif à l a création d'une issue de secours en toiture et d'un escalier de secours à l'espa…