Conseil Citoyen

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le 3 mai, nous avons reçu la démission du trésorier de la Fabrique d'Eglise Saint-Géry de Rebecq-Rognon.

3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications Documents administratifs Note explicative ---------- Le 6 mai dernier, la Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast nous a remis son dossier Compte 2020.

4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Le 30 avril 2020, la Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes nous a remis son dossier

5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 avril dernier, la Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2020.

6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 avril dernier, la Fabrique d'église protestante de Clabecq nous a remis son dossier compte 2020.

7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le 06 mai 2021, la Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast nous a remis son dossier Modification

8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter. Documents administratifs Note explicative ---------- La Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes demande à la commune de se porter garante pour un emprunt de 34.000 € destinés au remplacement du chauffage.

9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature Documents administratifs Note explicative ---------- M. Bosmans (de la Fondation Rurale de Wallonie - FRW) nous a communiqué la situation relative à la composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) et ce pour les années 2019 et 2020.

10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 portant sur les éléments suivants : 1 - Rapport du conseil d'administration relatif à l'exercice 2020 2 - Approbation des comptes annuels cl…

11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... Titre complet * 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du mardi 22 juin 2021

12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'invitation à l'assemblée générale des actionnaires du Holding communal SA qui se tiendra le 30 juin 2021 à 14 h de manière électronique.

13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ores Assets du 17 juin 2021 à 11 heures. Il est le suivant :

14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... Titre complet * 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ... Titre complet * 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du Jour.

18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu les documents relatifs au Compte 2020 du CPAS en date du 1er juin 2021.

19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 15 décembre 2020, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2021\.

20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Gouvernement a proposé la mise en place d'un mécanisme de soutien via les communes en faveur des clubs sportifs affiliés à une fédération sportive reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles. L'objectif est de pérenniser …

21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux Documents administratifs Note explicative ---------- Afin d'apporter un soutien particulier aux locataires commerciaux durement touchés par la crise sanitaire, il est proposé, en tant que propriétaire, de prévoir la possibilité (sur demande) d'exonération de 3 nouveaux mois de loyers (avril, m…

22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... Titre complet * 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi d'un droit d'emphytéose

23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... Titre complet * 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode de passation

24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Le bureau d'études a remis le projet définitif concernant la réfection de la rue Zaman.

25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... Titre complet * 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux

26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu d'arrêter le rapport de rémunération avant le 30 juin. Il s'agit d'une obligation imposée par le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures …

27. Taxes et redevances - abrogation de règlements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 27. Taxes et redevances - abrogation de règlements Documents administratifs Note explicative ---------- Certains règlements sont devenus obsolètes soit du fait qu'ils ne sont plus appliqués (parfois en raison du vote d'un autre règlement), soit suite à l'évolution de la législation. Il y a donc lieu de les abroger.

28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement Documents administratifs Note explicative ---------- À raison de 5 couches par jour en moyenne, un bébé porte de 4.500 à 6.000 langes, depuis sa naissance jusqu'à ce qu'il soit propre (2,5 ans). L'utilisation de langes jetables génère environ 1 tonne de déchets par enfant (en plus des déchets liés à la production).…

29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 06/05/2021 décidant qu'à dater du 04/05/2021 et ce jusqu'au 30/06/2021, il y aura 3 classes à l'implantation de Bierghes au lieu des 2,5 prévues le 30/09/2020.…

30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... Titre complet * 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais temporaire sur fonds communaux.

31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... Titre complet * 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire temporaire sur fonds communaux.

32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de modifier le règlement d'ordre intérieur des écoles communales afin de le mettre à jour.

33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu d'adopter un règlement de travail spécifique au personnel enseignant, sur base du règlement de travail cadre approuvé par la Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel …

34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 16/03/2021, a marqué son accord pour la vente de gré à gré d'un bien communal pour le prix de 110.000,00 € hors frais d'acte. Il s'agit du bien sis Rue de la Gendarmerie 22 (propriété communale) et cadastré Division …

35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... Titre complet * 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction